Note(s)

[1]  Cité par Guy Thuillier et Jean Tulard, Histoire de l'administration française, Paris, P.U.F., 1984, p. 118.

[2]  Nathalie Petiteau, Napoléon, de la mythologie à l'histoire, Paris, Seuil,1999, 444 p.

[3]  Jacques Godechot, Les institutions de la France sous la Révolution et l'Empire, Paris, P.U.F., 3è édition, 1985, 799p.

[4]  Thierry Lentz, Le grand Consulat (1799-1804), Paris, 1999,Fayard, 627 p.

[5]  Jacques Godechot, L'Europe et l'Amérique à l'époque napoléonienne, Paris, P.U.F., 1967, p. 73.

[6]  Louis Bergeron, L'épisode napoléonien, Paris, Seuil, 1972, p. 12.

[7]  Jean-Clément Martin, « Administration, gestion et manipulation 1794-1814 », in Serge Berstein et Michel Winock (dir.) ; L'invention de la démocratie 1798-1914, Paris, Seuil, 2002, p. 74.

[8]  Jean-Clément Martin, « Administration, gestion et manipulation 1794-1814 », in Serge Berstein et Michel Winock (dir.) ; L'invention de la démocratie 1798-1914, Paris, Seuil, 2002, p. 80.

[9]  Cité par Louis Bergeron, L'épisode napoléonien, Paris, Seuil, 1972, p.7.

[10]  Jean-Clément Martin, « Administration, gestion et manipulation 1794-1814 », p. 81.

[11]  Isser Woloch, Napoleon and his collaborators : the making of a dictatorship, New York, Norton, 2001, 281 p. L'auteur privilégie la problématique du « ralliement » des anciens révolutionnaires et s'appuie largement sur les Mémoires rédigés par les acteurs de l'époque : à ce titre, Chaptal est fréquemment cité, tandis que ses successeurs restent au second plan.

[12]  Louis Bergeron, L'épisode napoléonien, p. 33.

[13]  Voir la synthèse récente de Fanny Cosandey et Robert Descimon, L'absolutisme en France. Histoire et historiographie, Seuil, 2002, et pour un exemple particulièrement éclairant du fonctionnement concret de l'administration centrale et provinciale, Marie-Laure Legay, Les Etats provinciaux dans la construction de l'Etat moderne aux XVIIè et XVIIIè siècle, Genève, Droz, 2001.

[14]  Rudolph Von Thadden, La centralisation contestée. L'héritage napoléonien, Paris, Actes Sud, 1989 (1^ère éd. 1972), 351 p.

[15]  Jean Tulard, « Les préfets de Napoléon », dans Les préfets en France (1800-1940), Genève, Droz, 1978, p. 5-10.

[16]  Florence Brunel, « L'histoire politique de la Révolution française. Quelques remarques sur l'historiographie récente », in Christine Peyrard et Martine Lapied, La Révolution française au carrefour des recherches, Aix-Marseille, Publications de l'Université de Provence, p. 135.

[17]  Howard G. Brown , « The search for stability», in Howard G. Brown et Judith A. Miller (éd.), Taking liberties. Problems of a new order from the French Revolution to Napoleon, Manchester, Manchester University Press, 2002, p. 21-50.

[18]  En particulier Jean-Pierre Jessenne (éd.), Du Directoire au Consulat. 3. Brumaire dans l'histoire du lien politique et de l'Etat-nation, colloque de Rouen, 23-24 mars 2000, Lille-Rouen, Chren-O, Grhis, 2001, 633 p. et Pascal Dupuy, Jean-Pierre Jessenne et Christine Le Bozec, Du Directoire au Consulat. 4. L'institution préfectorale et les collectivités territoriales, Rouen, Chreno- Grhis, 2001, 142 p

[19]  Cité par Jean Tulard, Joseph Fouché, Paris, Fayard, 1998, p. 132.

[20]  Cf. Paolo Napoli, Naissance de la police moderne. Pouvoir, normes, société, La Découverte, 2003, 308 p.

[21]  Stefano Mannoni, « Administratio mediatrix : sur la centralisation napoléonienne », R.H.D.F.E., 1997, p. 447-461.

[22]  Michael Rowe, From Reich to State. The Rhineland in the revolutionary age, Cambridge, Cambridge University Press, 2003, 331 p.

[23]  Voir par exemple les Mémoires d'André de Neuflize, analysées par Gérard Gayot dans Les draps de Sedan (1646-1870), Paris, EHESS, 1998, p. 335-338 et 409-435. Voir également la série des Grands notables du Premier Empire, dirigée par Louis Bergeron et Guy Chaussinand-Nogaret.

[24]  « Les notions de l'économie politique attachent à la fois l'esprit et le sentiment ; détournez vers elles ce reste d'agitation qui succède aux mouvements d'une grande révolution. » Circulaire de ventôse an VIII, Recueil des lettres circulaires émanées du ministre de l'Intérieur, Paris, Imprimerie de la République, an X.

[25]  F¹² 502.

[26]  Nathalie Petiteau, Napoléon, de la mythologie à l'histoire, p. 299.

[27]  Dans l'introduction au Supplément de l'Etat sommaire des versements, Paris, Archives Nationales, 1962.

[28]  Georges Bourgin, Les papiers des assemblées de la révolution aux Archives Nationales. Inventaire de la sous-série F¹⁰, Paris, Société d'histoire de la Révolution française, 1918, p. XIV.

[29]  Pierre Caron, Inventaire de la sous-série F¹¹, Paris, Archives nationales, 1923, introduction.

[30]  Cette phase essentielle est encore peu connue. Nous nous référons à la communication de Denise Ogilvie, « La genèse de la théorie du respect des fonds : le classement par matières des archives administratives par Natalis de Wailly », Archivi e storia nel Europa dell' 19. secolo. Alle radici dell'identita culturale e europea, colloque de Florence, décembre 2002, à qui nous devons par ailleurs beaucoup.

[31]  Michel Crozier, A quoi sert la sociologie des organisations ?, Paris, Seli Arslan, 2000, t.2, p. 219.

[32]  Robert Merton, Eléments de théorie et de méthode sociologiques, Paris, Armand Colin, 1997, p. 190.

[33]  Economie et société, t.1, p. 298.

[34]  Id., p. 299.

[35]   Id., p. 299-300.

[36]   Id., p. 323.

[37]  Id., p. 335.

[38]  Id., p. 346-347.

[39]  Cité par Jean De Munck, « Les métamorphoses de l'autorité », in Quelle autorité ? Une figure à géométrie variable, Antoine Garapon (dir.), Paris, Autrement, 2000, p.30.

[40]  Herbert Simon, James March, Organizations, New York, Wiley and Sons, 1958.

[41]  James March, « Bounded Rationality, Ambiguity and the Engineering of Choice », The Bell Journal of Economics, 1978, 9, p.587-608.

[42]  Herbert Simon, Admisitrative Behavior : A Study of Decision-Making Processes in Administrative Organizations, New York, Free Press, 1947.

[43]  Henry Mintzberg, Le management. Voyage au centre des organisations, Paris, Editions d'organisation, 1998 (1^ère éd. 1989), 570 p.

[44]  Ibid.,p.32.

[45]  Le développement qui suit est inspiré de Ehrard Friedberg, L'analyse sociologique des organisations, Toulouse, Privat, 1988.

[46]  Claude Ménard, L'économie des organisations, Paris, La Découverte, 1997, p. 6.

[47]  C'est l'idée avancée par l'économiste Alfred Marshall (1842-1924) dans ses Priciples of Economics, Londres, 1920

[48]  Mary Douglas, Comment pensent les institutions, Paris, La Découverte, 1999

[49]  Andrew Schotter, The Economic Theory of Social Institutions, Cambridge, Cambridge University Press, 1981.

[50]  Mary Douglas, op. cit., p.68.

[51]  Gareth Morgan, Images de l'organisation, Montréal, Presses de l'Université Laval, 1989.

[52]  Mary Douglas, op. cit., p.73.

[53]  Mary Douglas, op. cit., p.86.

[54]  Ainsi Kenneth Arrow en 1948 « redécouvrit » le théorème de Condorcet montrant que la procédure du vote majoritaire n'induisait pas forcément un choix déterminé.

[55]  Pierre Bourdieu, « Genèse et structure du champ bureaucratique », Raisons pratiques, p. 109.

[56]  Ibid., p. 101.

[57]  Albert Hirschman, Exit, Voice and Loyalty, Cambridge, Harvard University Press, 1970.

[58]  Eugène Enriquez, L'organisation en analyse, Paris, P.U.F., 1992, 334 p.

[59]  Pierre Legendre, Trésor historique de l'Etat en France, Paris, Fayard, 1992, p.16.

[60]  Pierre Legendre, L'amour du censeur. Essai sur l'ordre dogmatique, Fayard, 1974, p. 165.

[61]  Pierre Legendre, Jouir du pouvoir. Traité de la bureaucratie patriote, Paris, Ed. de Minuit, 1976, p.132.

[62]  L'article fondateur est celui d'Harold Laswell, « The Policy orientation », dans Harold Laswell et Daniel Lerner, the Policy Sciences : Recent Developments in Scope and Method, Stanford, Stanford University Press, 1951, p. 315.

[63]  Patrick Hassenteufel et Andy Smith, « Essoufflement ou second souffle ? L'analyse des politiques publiques à la française », Revue française de science politique, vol.52, n°1, 2002, p.53-73

[64]  Cf. notamment Pierre Gremion, Le pouvoir périphérique, Paris, Seuil, 1976, et Jean-Claude Thoenig, «La régulation des systèmes organisés complexes. Le cas du système de décision politico-administratif en France », Revue française de sociologie, 16 (1), 1975.

[65]  Cf. la notion d'« agenda » politique.

[66]  Voir à ce sujet la Revue française de science politique, vol.52, n°1, 2000, consacrée aux approches cognitives des politiques publiques et Robert Axelrod, Structure of Decision, Princeton, Princeton University Press, 1976, 404 p.

[67]  Bruno Jobert et Pierre Muller, L'Etat en action. Politiques publiques et corporatismes, Paris, P.U.F., 1987.

[68]  Voir pour une discussion de la notion Alain Faure, Gilles Pollet et Philippe Warin (dir.), La construction du sens dans les politiques publiques. Débats autour de la notion de référentiel, Paris, L'Harmattan, 1995, 192 p.

[69]  Pierre Lascoumes, L'éco-pouvoir, environnement et politiques, Paris, La Découverte, 1994, p.22.

[70]  Olivier Ihl, Martine Kaluszynski, Gilles Pollet « Pour une socio-histoire de l'action gouvernementale », in Olivier Ihl, Martine Kaluszynski, Gilles Pollet (dir.), Les sciences de gouvernement, Paris, Economica, 2003, p.1.

[71]  Catherine Kawa, Les ronds-de-cuir en Révolution. Les employés du ministère de l'Intérieur sous la Première République, p. 341.

[72]  La moitié des successions étudiées par C. Kawa sont inférieures à 5000 francs.

[73]  Howard Brown, « Pouvoir, bureaucratie et élite d'Etat : la politique révolutionnaire du contrôle et de l'administration de l'armée, 1791-1799 », A.H.R.F., 1996, n°1, p. 130.

[74]  Howard Brown, art. cit., p. 135.

[75]  Clive H. Church, Revolution and Red Tape. The French Ministerial Bureaucracy 1770-1850, Oxford, Clarendon Press, 1981, 425 p.

[76]  Clive H. Church, op. cit., p. 94.

[77]  Guy Thuillier, Pour une histoire de la bureaucratie en France, Paris, CHEFF, 1999, p. 10.

[78]  A l'exception des provinces frontalières, longtemps conservées par le secrétariat d'Etat à la Guerre.

[79]  John Christopher Sainty, Home Office Officials 1782-1870, Londres, Athlone Press, 1975, 62 p., et Norman Chester, The English Administrative System 1780-1870, Oxford, Clarendon Press, 1981, 398 p.

[80]  Marc Raeff, The well-ordered Police State. Social and Institutionnal Change through Law in the Germanies and Russia, 1600-1800, New Haven, Yale University Press, 1983, 284 p.

[81]  John P. Le Donne, Absolutism and Ruling Class. The formation of the Russian Political Order, 1700-1825, Oxford, Oxford University Press, 1991, 376 p.

[82]  Cf. Marc Raeff, Michael Speransky: Statesman of Imperial Russia 1772-1839, La Haye, Nijhoff, 1957, 387 p. et Daniel T. Orlovsky, The Limits of Reform the Ministry of Internal Affairs in Imperial Russia, 1802-1881, Cambridge (Mass.), Harvard University Press, 1981, 299 p.

[83]  Daniel T. Orlovsky, op. cit., p. 36.

[84]  L'exemple donné par S. Kaplan sur la police des grains est à cet égard éclairant. Steven L.Kaplan, Le Pain, le Peuple et le Roi, Paris, Perrin, 1986, 461 p. Sur le mode d'exercice de la police et la définition de ses normes dans le cas français, voir Paolo Napoli, Naissance de la police moderne. Pouvoir, normes, société, Paris, La Découverte, 2003, 311 p.

[85]  Voir en dernier lieu Steven Kaplan, « 1776 ou la naissance d'un nouveau corporatisme », in Steven L. Kaplan et Philippe Minard (éd.), La France, malade du corporatisme ? XVIIIè-Xxè siècles, Paris, Belin, 2004, p. 53-80.

[86]  Michel Antoine, Le coeur de l'Etat. Surintendance, contrôle général et intendance des finances, 1552-1791, Fayard, 2003, 593 p.

[87]  John F Bosher., French Finances 1770-1795. From Business to Bureaucracy, Cambridge, Cambridge University Press, 1970. Pour Michel Antoine, les premiers commis et les maîtres des requêtes des bureaux des finances, en asseyant leur permanence sur la compétence, représentent les premiers hauts fonctionnaires.

[88]  Benoît Pedretti et Bernard Barbiche, « Intendants du commerce », in Lucien Bely (dir.), Dictionnaire de l'Ancien Régime, Paris, P.U.F., 1996, 1384 p.

[89]  Philippe Minard, La fortune du colbertisme. Etat et industrie dans la France des Lumières, Paris, Fayard, 1998, 505 p.

[90]  Philippe Minard, « Volonté de savoir et emprise d'Etat. Aux origines de la statistique industrielle dans la France d'Ancien Régime », Actes de la recherche en sciences sociales, 2000, n°133, p. 63-71.

[91]  Voir le chapitre 7.

[92]  René-Marie Rampelberg, Aux origines du ministère de l'Intérieur : le ministre de la Maison du Roi. Baron de Breteuil 1783-1788, Paris, Economica, 1975, 341p.

[93]  Clive H. Church, Revolution and Red Tape: the French Ministerial bureaucracy, Oxford, Clarendon Press, 1981, p. 54-55.

[94]  Archives parlementaires, 1^ère série, t. XXIX, p. 627.

[95]  Cité par Edith Bernardin, Jean-Marie Roland et le ministère de l'Intérieur, Paris, Société des études robespierristes, 1964, p.190.

[96]  In Jean-Baptiste Duvergier, Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlements, Paris, Guyot et Scribe, 1834.

[97]  Archives Parlementaires, t.LVII, p. 599, cité par Edith Bernardin, Jean-Marie Roland et le ministère de l'Intérieur (1792-1793), Paris, Société des études robespierristes, 1964, 667 p., qui reste la meilleure étude sur le ministère de l'Intérieur pendant la période révolutionnaire.

[98]  Edith Bernardin, op. cit., p. 219.

[99]  Clive H. Church, Revolution and Red Tape: the French Ministerial bureaucracy, Oxford, Clarendon Press, 1981, p. 340. Sur l'exemple du ministère de la Guerre, où la politisation des employés fut très forte, et qui rassemblait à lui seul 1800 employés en l'an II, voir Howard Brown, War, Revolution and the Bureaucratic state: Politics and Army administration in France 1791-1799, Oxford, Clarendon Press, 1995.

[100]  Clive H. Church, Revolution and Red Tape, p. 94.

[101]  James Livesey, Making Democracy in the French Revolution, Cambridge (Mass.), Cambridge University Press, 2001, 326 p.

[102]  James Livesey, « Agrarian Ideology and Commercial Republicanism in the French Revolution », Past and Present, n°157, 1997, p. 94-121.

[103]  Dominique Margairaz, François de Neufchâteau : du lieu commun à l'esprit public, Paris, Publications de la Sorbonne, à paraître, 2004.

[104]  Dominique Margairaz , « François de Neufchâteau et la division de la navigation intérieure », communication au séminaire Administration et archives coordonné par Bruno Delmas, séance du 4 mars 2004.

[105]  Bernard Gainot, 1799, un nouveau jacobinisme ?, Paris, CTHS, 2001, p. 389.

[106]  Voir sur le contexte de cette création Paolo Napoli, Naissance de la police moderne. Pouvoir, normes, société, Paris, La Découverte, 2003, p. 187-250.

[107]  Paolo Napoli, Naissance de la police moderne, op. cit., p. 238.

[108]  Xavier Rousseaux, « Peines de police et contravention : la formation des infractions de simple police, de la Révolution à l'Empire », in Benoît Garnot (dir.), La petite délinquance du Moyen-Age à l'époque contemporaine, Dijon, Editions universitaires de Dijon, 1998, 507 p, p. 55-78

[109]  On se reportera par exemple pour plus de détails aux chapitres sur la police rurale et les subsistances.

[110]  Les directeurs généraux furent : pour les Ponts et Chaussées, Cretet (1800-1806), Montalivet (1806-1809), Molé (1810-1813) et Costaz (1813-1814), pour les Douanes, Collin de Sussy (1801-1811), pour l'Instruction Roederer (1802), Fourcroy (1802-1806), pour les Musées Vivant Denon (1802-1814), pour l'Imprimerie Portalis fils (1810) et Pommereul (1810-1814), pour la Comptabilité des communes Quinette, ancien ministre de l'Intérieur sous le Directoire, (1810-1814), pour les Mines Laumond (1810-1814).

[111]  Selon J. Godechot, « à la tête de chaque département ministériel, il y avait un « conseil d'administration » formé des chefs de division, des commis chargés de la comptabilité de chaque ministère et des conseillers d'Etat désignés par les consuls pour y assister. Ces « conseils d'administration amoindrissaient encore la puissance des ministres ;ils ont joué un rôle important, mais qu'on connaît mal », in Les institutions de la France, op. cit., p.563-564.

[112]  Thierry Lentz, « Directeurs généraux et directions générales de l'administration sous le Consulat et l'Empire », Revue de l'Institut Napoléon, 1999, n°179, p.17-46. L'article est surtout une tentative de prosopographie à partir d'un groupe restreint de hauts fonctionnaires.

[113]  Voir sa biographie récente : Thierry Lentz, Roederer, Metz, 1989, Serpenoise, 223p.

[114]  Centre Historique des Archives Nationales, AF IV 1238 pour les citations qui suivent. Par la suite, sauf mention contraire, toutes les cotes d'archives proviennent du C.H.A.N.

[115]  L'Instruction publique devait initialement être confiée à Chaptal.

[116]  Jean-Jacques Cambacérès, Mémoires inédits, établis par Laurence Châtel de Brancion, Paris, Perrin, 1999, t.I, p. 465.

[117]  D'après Catherine Kawa, Les ronds-de-cuir en révolution, Paris, C.T.H.S., 1997, p. 70-89, et les états des bureaux de F^1a 1 et 2.

[118]  F^1a 1.

[119]  Source : F⁴ 2853 à 2859.

[120]  Serge Chassagne, « Les bureaux centraux : le personnel et les mécanismes administratifs », in Louis Bergeron (dir.), La statistique en France à l'époque napoléonienne, Bruxelles, Centre Guillaume Jacquemyns, 1981, p.153-161. Les chiffres du personnel sont tirés de F^1bI 531.

[121]  F^1b1.

[122]  Abbé de Montesquiou, Exposé de la situation du royaume, Paris, Imprimerie royale, 1814, p. 14.

[123]  Abbé de Montesquiou, Exposé de la situation du royaume, Paris, Imprimerie royale, 1814, p. 20.

[124]  René Stourm, Les finances du Consulat, Paris, Guillaumin, 1902, 363 p.

[125]  Pierre-François Pinaud, « Histoire du budget des dépenses, 1789-1830 », Revue historique, 1992, n°582, p. 339-363, et Michel Bruguière, Pour une renaissance de l'histoire financière, Paris, CHEFF, 1992, 590 p.

[126]  AF IV 1238, conseil d'administration du 28 nivôse an VIII.

[127]  Cf. René Stourm, op. cit.

[128]  M. Mauguin, Etudes historiques sur l'administration de l'agriculture en France, Paris, Huzard, 1877, t.2, p.107.

[129]  F^1a 257.

[130]  Mathieu Molé, Souvenirs de jeunesse (1793-1803), Paris, Mercure de France, 1991, p. 328. Tous les chantiers n'avancèrent pas aussi bien que le dit Molé : on se rapportera à l'exemple de l'Arc de Triomphe décrit dans le chapitre 12.

[131]  F⁴ 152.

[132]  A partir de 1795, et jusqu'en 1861, les bureaux du ministère de l'Intérieur occupèrent deux hôtels de la rue de Grenelle : l'hôtel de Brissac au n°116, et l'hôtel de Conti au n°101. Cf. Paul Bouteiller, « L'hôtel du ministre de l'Intérieur et les bâtiments de l'administration centrale de 1790 à nos jours », Administration, n°150, 1991, p. 199-210.

[133]  F^1a 5, 6 vendémiaire an XIV.

[134]  F^1a 260 : feuilles de travail présentées à l'empereur, an XIII-1808.

[135]  En charge de la comptabilité ; la cinquième division a en charge l'Instruction.

[136]  F^1bI 6, note du ministre, 21 septembre 1810.

[137]  F^1a 2.

[138]  Ces employés étaient Desmarets (1^ère division), Frerson (2^ème division), Linel (3^ème division), Fouinet (4^ème division) et Cuny (5^ème division). Ils avaient dans leurs bureaux précédents un rang de sous-chef ou de commis de 1^ère classe.

[139]  F^1a 1, lettre du secrétaire général aux chefs de divisions, 26 nivôse an VIII.

[140]  F^1a 1.

[141]  F^1a 2.

[142]  F^1a 2, arrêté du 5 pluviôse an VIII.

[143]  F^1bI 10¹, ordre de travail du 9 pluviôse an VIII.

[144]  F^1bI 10¹, ordre de travail du 9 pluviôse an VIII.

[145]  F^1a 2.

[146]  F^1a 1, ordre de travail, 5 ventôse an VIII.

[147]  L'article 6 de l'arrêté du 18 germinal an VIII atteste bien cette position particulière dans le ministère, qui tendait à un véritable isolement : « [Les rapporteurs] seront chargés indistinctement et seulement de la vérification, de l'examen et du rapport des affaires que le ministre leur envoie nominativement. Ils ne travaillent qu'avec le ministre ; ils ne peuvent avoir aucun rapport avec les bureaux dépendants du secrétariat général. Ils ne donnent point d'audience. Ils font passer au bureau particulier les demandes qu'on leur adresserait directement afin qu'elles suivent le cours ordinaire. »

[148]  Etienne Dejean, « Trois mois du ministère de l'Intérieur en l'an VIII », Revue politique et parlementaire, 1904, n°121, p. 165.

[149]  Etienne Dejean, « Trois mois du ministère de l'Intérieur en l'an VIII », Revue politique et parlementaire, 1904, n°121, p.161.

[150]  

[151]  J.A. Chaptal, Mes souvenirs sur Napoléon, Paris, Plon, 1893, p. 58.

[152]  F^1a 1, arrêté du ministre du 29 ventôse an X.

[153]  Selon l'arrêté du 29 ventôse an X : « Les chefs de division feront la répartition du travail entre les bureaux ; ils retiendront tous les objets qu'ils croiront devoir traiter par eux-mêmes. Le chef de chaque bureau distribuera le travail aux rédacteurs placés près de lui, il se réservera une partie proportionnelle de travail à faire. Les travaux des rédacteurs approuvés par le chef de bureau et le travail de ce dernier seront présentés au chef de division qui les arrêtera ou les réformera. »

[154]  F^1a 1, arrêté du 11 ventôse an XI.

[155]  F^1a 3, 2 floréal an X.

[156]  F^1a 3, 1^er floréal an XI.

[157]  F^1a 5, 31 pluviôse an XIII.

[158]  AF IV 1067, Montalivet à Napoléon, 16 janvier 1812.

[159]  F^1a 57.

[160]  F^1a 1, Instruction générale pour la division du ministère de l'Intérieur, septembre 1812.

[161]  F^1a 57.

[162]  Stendhal, Voyages en France, Gallimard, coll. Pléiade, p. 82.

[163]  « Les chefs de division et de bureau travailleront avec lui aux jours et aux heures de leur travail ordinaire avec le ministre. » F^1bI 1, arrêté du 4 messidor an XI, article 2.

[164]  Ibid, art. 5 et 6.

[165]  F^1bI 1, 5 messidor an XI.

[166]  F^1a 57, lettre du ministre de l'Intérieur aux préfets, 7 germinal an XIII.

[167]  On retrouve cette correspondance dans F^1bI 1. Cretet écrivait ainsi de Spa, où il prenait les eaux, à Fauchat : « Vous êtes le seul lien positif que je conserve avec le monde pendant mon séjour dans ces lieux sauvages. »

[168]  F^1a 3, 16 mai 1811.

[169]  F^1bI 11-14.

[170]  F^1a 1.

[171]  F^1a 3, 26 février 1806.

[172]  F^1a 2, 11 nivôse an VIII. La mesure pouvait certainement fournir un bon prétexte au renvoi de certains employés, qui entrait dans les plans de réforme des bureaux de Lucien Bonaparte.

[173]  F^1a 3. Les chefs de division cherchèrent-ils vraiment à suivre les vues du ministre. Barbier-Neuville se contenta de transmettre la lettre du ministre à ses chefs de bureau, avec une note qui indiquait plutôt sa réticence à prendre des mesures positives de rétorsion : « Je vous invite à donner à vos collaborateurs connaissance de cette lettre et à me mettre tous les jours à même de satisfaire aux obligations qu'elle m'impose. Vous voudrez bien les prévenir en même temps que j'attends de leur zèle et de leur attachement qu'ils feront en sorte de se garantir des mesures de sévérité dont l'application me serait entièrement sensible. »

[174]  F^1a 1, instruction générale, septembre 1812.

[175]  F^1bI 11-14. La lettre n'est pas datée.

[176]  Etienne Dejean, « Trois mois du ministère de l'Intérieur en l'an VIII », Revue politique et parlementaire, 1904, n°121, p.161.

[177]  F¹² 632. Le document n'est pas daté mais l'écriture de Fauchat est reconnaissable. Fauchat fut amené plusieurs fois à assurer l'intérim du secrétaire général Gérando, envoyé en mission dans les états romains.

[178]  F¹² 616.

[179]  F¹² 616.

[180]  F¹² 616.

[181]  F^1bI 11-14.

[182]  Voir notamment Michel Crozier, Le phénomène bureaucratique, Paris, Seuil, 1963.

[183]  F^1bI 11-14, lettre non datée, qui se situe entre 1805 et 1810.

[184]  Les références qui suivent sont tirées de son ouvrage principal : Jacques-Gilbert Ymbert, Moeurs administratives, Paris, Ladvocat, 1825, 2vol.

[185]  Ibid., p.108-109.

[186]  Ibid., p.56.

[187]  Ibid., p.107.

[188]  Cité par Edouard Driault, Napoléon, pensées pour l'action, Paris, 1943, p.38-39.

[189]  Pierre Legendre, Histoire de l'administration de 1750 à nos jours, Paris, P.U.F., 1968, p. 501.

[190]  Joseph Fouché, Mémoires, Paris, Arléa, 1993, p. 47.

[191]  Jean Savant, Les ministres de Napoléon, Paris, Hachette, 1959, 319p.

[192]  Il s'agit de Prosper de Barante.

[193]  Antoine Guillois mentionne cet épisode. Volney aurait répondu : « Dites au Premier Consul qu'il est beaucoup trop bon cocher pour que je puisse m'atteler à son char. Il voudra le conduire trop vite, et un seul cheval rétif pourrait faire aller chacun de son côté le cocher, le char et les chevaux. » Antoine Guillois, Le salon de Mme Hemvétius. Cabanis et les Idéologues, Paris, Calmann-Lévy, 1894, p. 136.

[194]  C'est par exemple l'avis de Roger Hahn, « Le rôle de Laplace à l'Ecole polytechnique », in Bruno Belhoste (dir.), La formation polytechnicienne, Paris, Dunod, 1994, 469 p., ou de Thierry Lentz : « En le faisant nommer, Bonaparte payait une partie de sa dette aux Idéologues. », Le Grand Consulat, Paris, Fayard, 1999, p. 100.

[195]  Pierre Dejours, Savants en politique (1700-1950), Paris, Vrin, 1996, 187 p., et Charles C. Gillispie, Pierre-Simon Laplace (1749-1827). A Life in Exact Science, Princeton, Princeton University Press, 1997, 322 p.

[196]  Théorie du mouvement et de la figure elliptique des planètes en 1784, Exposition du système du monde en 1796.

[197]  Th. Iung, Lucien Bonaparte et ses mémoires, Paris, Charpentier, 1882, t.I, p. 403.

[198]  Joseph Fouché, Mémoires, Paris, Arléa, 1993, p.103.

[199]  Pour une vision traditionnelle des causes du renvoi de Lucien Bonaparte, voir Thierry Lentz, Le grand Consulat, Paris, Fayard, 1999, p. 262-268. Le Parallèle entre César, Cromwell, Monck et Bonaparte est présenté comme une commande de Lucien Bonaparte à « un groupe d'amis, dont Fontanes », pour donner corps à l'idée d'hérédité du régime. Fouché et Lucien réglèrent leur compte dans le cabinet du Premier Consul : « les deux ministres s'insultèrent copieusement, Fouché donnant la liste des maîtresses de Lucien, Lucien accusant son collègue de détourner une partie de la recette des jeux (ce qui était exact). Finalement le Premier Consul entra dans la dispute en soutenant Fouché. Hors de lui, Lucien jeta son portefeuille sur la table et quitta les Tuileries. » (p. 267)

[200]  Jean-Jacques Cambacérès, Mémoires inédits, établis par Laurence Châtel de Brancion, Paris, Perrin, 1999, t.I, p. 538. A propos du Parallèle, Cambacérès estime que même si l'idée monarchique commençait à faire son chemin au sein de la famille Bonaparte, « Lucien avait trop d'esprit pour ne pas sentir que le temps de la mette au jour n'était pas encore venu. » (p. 539)

[201]  Etienne-Denis Pasquier, Mémoires publiées par M. le duc d'Audiffret-Pasquier, Paris, Plon, 1894, p. 255.

[202]  Joseph Fouché, Mémoires, Paris, Arléa, 1993, p. 152-153.

[203]  Olivier Blanc, L'éminence grise de Napoléon : Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Paris, Pygmalion, 2002, cite deux avis de contemporains, celui de Beugnot : « ce pauvre Regnaud avait eu la douleur de voir passer devant lui les Champagny, les Cretet, les Montalivet, dont on aurait pu réunir les trois capacités sans trouver le contrepoids de la sienne. » (p.169), et celui de Napoléon donné dans les Mémoires de Molé : « Quel dommage que Regnaud aime tant l'argent et le plaisir qu'il procure : ce serait un excellent ministre de l'Intérieur, et je n'ai jamais pu en trouver un. » Marquis de Noailles, Le comte Molé. Sa vie, ses mémoires, t.I, Paris, Champion, 1922, p. 74.

[204]  Jean-Jacques Cambacérès, Mémoires inédits, établis par Laurence Châtel de Brancion, Paris, Perrin, 1999, t.I, p.539.

[205]  Etienne-Denis Pasquier, Mémoires publiées par M. le duc d'Audiffret-Pasquier, Paris, Plon, 1894, p. 254.

[206]  Voir les chapitres consacrés aux organismes consultatifs (1^ère partie), et à l'organisation de l'industrie (3^ème partie).

[207]  Lanzac de Laborie, Paris sous Napoléon. T. VII : le Théâtre-français, Paris, Plon, 1911, p. 77-78.

[208]  Jean-Jacques Cambacérès, Mémoires inédits, établis par Laurence Châtel de Brancion, Paris, Perrin, 1999, t.I, p. 754. Voir notre chapitre sur les subsistances sur ce point. Il semble que Chaptal, malgré ce que dit Cambacérès, ait partagé avec son bureau des subsistances l'attachement au principe de liberté de circulation des grains, et qu'il ait manifesté son hostilité à l'adoption de mesures trop réglementaristes.

[209]  A.C. Thibaudeau, Mémoires sur le Consulat par un ancien conseiller d'Etat, Paris, Ponthieu, 1827, p.278.

[210]  A.C. Thibaudeau, op. cit., p. 278. Chaptal désignait le groupe lié à Lucien Bonaparte, et notamment Roederer et Beugnot.

[211]  Correspondance de Napoléon 1^er, t. 9, n°7903, 6 août 1804.

[212]  Correspondance de Napoléon 1^er, t. 9, n°7855, 12 juillet 1804.

[213]  Jean-Baptiste Nompère de Champagny, Souvenirs de M. de Champagny, duc de Cadore, Paris, Renouard, 1846, p.8.

[214]  Ibid., p. 65.

[215]  Ibid., p. 83-84.

[216]  Ibid., p. 90.

[217]  Ibid., p.3.

[218]  Iid., p. 135-136.

[219]  Etienne-Denis Pasquier, Mémoires publiées par M. le duc d'Audiffret-Pasquier, Paris, Plon, 1894, p. 312.

[220]  Cf. André Lorion, « Un grand commis du Consulat et de l'Empire : Emmanuel Cretet (1747-1809) », Revue de l'Institut Napoléon, 1970, n°114, p. 15-20, et la Notice biographique rédigée par Fauchat dans le Moniteur du 23 décembre 1809.

[221]  Marcel Blanchard, Les routes des Alpes occidentales à l'époque napoléonienne (1796-1815), Grenoble, Allier, 1920, 415 p.

[222]  C'est à Valence qu'il rencontra Napoléon Bonaparte en 1791, qui y était en garnison.

[223]  Pour un aspect particulier, voir Bruno Desgrey, « Montalivet et la statistique au temps de l'Empire », Revue de l'Institut Napoléon, 1968, n°108, p.103-108.

[224]  Cf. Jean Senie, « Le Consulat et l'Empire », Histoire du ministère de l'Intérieur, Paris, La Documentation française, 1993, p. 51.

[225]  Jacques-Gilbert Ymbert, Moeurs administratives, p.31.

[226]  Jacques-Gilbert Ymbert, Moeurs administratives, p.54-55.

[227]  Etienne Dejean, « Trois mois du ministère de l'Intérieur en l'an VIII », Revue politique et parlementaire, 1904, n°121, p. 147-169.

[228]  Campi fut aussi l'amant de Laure de Berny, dont il eut une fille, comme le signalent deux balzaciens : Pierre Sipriot, Balzac sans masque, Robert Laffont ; 1992, 499 p. et Roger Pierrot, Balzac, Fayard, 1994, 582 p.

[229]  F^1bI 158¹⁹, lettre de Félix Desportes au ministre de l'Intérieur et président du Conseil Casimir Périer, 12 juillet 1831.

[230]  C'est pour cette raison que la trajectoire de Scipion Mourgues est évoquée par Serge Chassagne, Le coton et ses patrons, Paris, EHESS, 1991, p. 279. Voir aussi son dossier personnel, F^1bI 167³² , qui figure parmi ceux du personnel préfectoral, puisqu'il fut nommé préfet de la Loire en 1830.

[231]  Georges Berlia, Gérando, sa vie, son oeuvre, Paris, L.G.D.J., 1942, 64 p. L'orthographe du nom varie selon les époques. Nous avons retenu la plus courante.

[232]  Pierre Barral, Les Perier dans l'Isère au XIXè siècle d'après leur correspondance familiale, P.U.F., 1964, 245 p.

[233]  Antoine Guillois, Le salon de Mme Hemvétius. Cabanis et les Idéologues, Paris, Calmann-Lévy, 1894, 340 p.

[234]  Jean Copans et Jean Jamin, Aux origines de l'anthropologie française. Les mémoires de la société des observateurs de l'homme, Paris, Jean-Michel Place, 1994, 212 p. couvre l'aspect anthropologique, mais l'ouvrage majeur sur le sujet est désormais Jean-Luc Chappey, La société des observateurs de l'homme (1799-1804). Des anthropologues au temps de Bonaparte, Société des études robespierristes, 2002, 573 p. Des renseignements complémentaires sont fournis par Jean-François Braunstein, « De Gérando, le social et la fin de l'idéologie », Corpus, n°14-15, p. 197-215.

[235]  Lettre de Gérando à Mme de Staël, 26 thermidor an VIII, Lettres inédites et souvenirs bibliographiques de Mme Récamier et de Mme de Staël publiées par le baron Degérando, Renouard, 1868, p.37

[236]  Gérando poursuivit sa carrière au conseil d'Etat sous la Restauration. Il entra à la chambre des Pairs en 1837 et mourut en 1842. Son autorité intellectuelle fut reconnue aussi bien dans le domaine de la philanthropie que dans celui du droit administratif, dont il occupa la première chaire d'enseignement à la faculté de Droit. Seul Sainte-Beuve eut un point de vue plus critique dans ses Causeries du lundi : « Il y a des esprits essentiellement mous comme Degérando, comme Lacretelle : ils traversent des époques diverses en se modifiant avec facilité et même avec talent, mais ne demandez pas à leurs oeuvres ni à leurs souvenirs aucune originalité ; ils versent sur tout une teinte monotone et fade et ne savent en rien marquer les temps auxquels ils ont assisté. » Cité par Georges Berlia, op. cit., p. 48.

[237]  Le parcours d'Adrien Duquesnoy est retracé par Stuart WOOLF, « Les bases sociales du Consulat : un mémoire d'Adrien Duquesnoy », Revue d'histoire moderne et contemporaine, octobre-décembre 1984, p. 597-618.

[238]  C'est dans les prisons de la Force qu'il fait la connaissance de Beugnot, lequel note dans ses Mémoires à son propos : « Duquesnoy, dont l'imagination était ardente et l'esprit entreprenant, après avoir fait dans les premiers temps de l'Empire et par les moyens les plus purs une fortune considérable, dont il usait peut-être avec un peu trop de générosité, vit cette fortune s'écrouler et n'eut pas le courage de résister à ce revers ». Jacques-Claude Beugnot, Mémoires, Paris, Dentu, 1866, p. 268. Il est à remarquer que ces Mémoires sont muettes pour la période qui s'étend de 1794 à 1808.

[239]  Aileen Wilson, Fontanes (1757-1821). Essai biographique et littéraire, Paris, De Boccard, 1928, 356 p., et Norbert Alcer, Louis de Fontanes (1757-1821). Homme de lettres et administrateur, Francfort sur le Main, Peter Lang, 1994, 498 p.

[240]  Dans ses Mémoires éditées par Iung, Lucien Bonaparte écrit : « Fontanes, dont j'avais fait la connaissance avec empressement et avec plaisir, sur le seul bruit de sa réputation et la lecture de quelques-unes de ses oeuvres (..) était fort aimable (..). Je créais pour lui, en attendant mieux, une place de réviseur extraordinaire des pièces de théâtre et de littérature, qui en réalité lui assurait plus d'appointements que de besogne. » Th. Iung, Lucien Bonaparte et ses mémoires, Paris, Charpentier, 1882, t.I, p. 390.

[241]  Antoine-Vincent Arnault, Souvenirs d'un sexagénaire, Paris, Garnier, 1908, 447 p.

[242]  L'almanach de l'an IX reproduit l'organisation des bureaux de Lucien Bonaparte qui ne comprend pas de chefs de division.

[243]  Guy Thuillier et Jean Tulard, Histoire de l'administration française, Paris, P.U.F., 1984, p.22.

[244]  Prosper de Barante, Souvenirs , Paris, Calmann-Lévy, 1890, t.I, p.382.

[245]  Prosper de Barante, Souvenirs , Paris, Calmann-Lévy, 1890, t.I, p. 383.

[246]  F^1bI 262¹, 22 décembre 1815.

[247]  Voir notre chapitre sur les archives, et plus haut pour la biographie de Mourgues.

[248]  http://www.lirmm.fr/~dony/kawa/DICO-REPUBLIQUE.html.

[249]  Marc Régaldo, Un milieu intellectuel : la Décade philosophique (1794-1807), Lille, atelier de reproduction des thèses, 1976, 5 volumes.

[250]  F^1bI 264⁶.

[251]  F^1bI 273¹.

[252]  F1bI 272¹, lettre de 1811.

[253]  Cité par Guy Thuillier, Témoins de l'administration, Paris, Berger-Levrault, 1965, p. 29.

[254]  F1bI 264².

[255]  F1bI 268¹.

[256]  F^1bI 264¹.

[257]  F^1bI 282³.

[258]  F^1bI 6, 21 ventôse an XIII.

[259]  F^1bI 263⁴.

[260]  F^1bI 263⁴, lettre du 12 juillet 1808..

[261]  Lacuée, Projet d'arrêté relatif à l'organisation des bureaux des divers ministères, 21 prairial an IX, Archives du Conseil d'Etat, section des finances, n° 249.

[262]  F^1bI 6, 8 janvier 1807.

[263]  F^1bI 6, 30 mars 1807.

[264]  3800f.

[265]  Antoine Denis, Amable-Guillaume-Prosper Bruguière de Barante (1782-1866). Homme politique, diplomate et historien, Paris, Champion, 2000, 1005 p.

[266]  L'application du Concordat avait provoqué des troubles dans son département, ce qui aurait fait dire au Premier consul : « puisqu'il ne se tire pas d'affaire avec les protestants, il s'entendra avec les catholiques ». Prosper de Barante, Souvenirs , Paris, Calmann-Lévy, 1890, t.I, p. 288.

[267]  Prosper de Barante, Souvenirs , Paris, Calmann-Lévy, 1890, t.I, p. 88.

[268]  « M. Chaptal, ministre de l'intérieur, avait eu de bons rapports avec mon père, et j'étais le camarade de son fils. » Prosper de Barante, Souvenirs , Paris, Calmann-Lévy, 1890, t.I, p.88. En revanche, Barante ne connaissait pas son chef de division, Benoist, avant son entrée au ministère. Celui-ci s'attacha à lui et le soutint dans sa carrière administrative. Benoist s'intéressait à la vie littéraire, avait effectué des traductions, et avait pu avoir dans ce milieu des amis communs avec Barante.

[269]  F^1bI 11, lettre du 11 fructidor an X.

[270]  F^1bI 11, lettre du 19 fructidor an X.

[271]  F^1bI 276¹.

[272]  F^1bI 6.

[273]  F^1bI 6.

[274]  F^1bI 6.

[275]  D'après F⁴ 2853. Sans tenir compte des garçons de bureau et du personnel de service, la répartition s'opère ainsi :

	Secrétariat	1.D	2.D	3.D	4.D	Comptabilité	Total
Effectifs en l'an IX	15	23	37	33	19	19	146
Présents en l'an VII	7	17	27	21	10	11	93

[276]  F^1bI 263².

[277]  F^1bI 10¹.

[278]  Ne figurent pas dans ce document Barbier-Neuville, chef de la 3^ème division, Silvestre, chef du bureau d'agriculture, et Norry, chef du bureau des bâtiments civils.

[279]  F^1bI 6.

[280]  F⁴ 2856.

[281]  F^1bI 6.

[282]  Voir sur cette question du contrôle de la bureaucratie Bernard S. Silberman, Cages of Reason. The Rise of rational State in France, Japan, the United States and Great Britain, Chicago, University of Chicago Press, 1993, 487 p. et Françoise Dreyfus, L'invention de la bureaucratie. Servir l'Etat en France, en Grande-Bretagne et aux Etats-Unis XVIIIè-Xxè siècle, Paris, La Découverte, 2000, 290p.

[283]  « Toute administration a des degrés. Les principes de l'administration se distribuent dans chacun de ces degrés, leur enchaînement forme l'esprit général de l'administration. D'où il n'existe qu'un moyen d'établir et de fixer dans chaque administration l'esprit qui lui est propre : ce moyen est un système de promotion sagement exécuté. Une administration qui n'a pas ce système de promotion n'a pas à proprement parler d'employés. Les hommes qui s'en occupent sont des salariés qui ne voient devant eux aucune perspective, autour d'eux aucune garantie et au-dessous d'eux aucun motif de confiance, aucun ressort d'émulation, aucun élément de subordination. Il ne se forme dans cette administration aucun esprit, aucun honneur de profession. » Cité par Guy Thuillier et Jean Tulard, Histoire de l'administration française, Paris, P.U.F., 1984, p. 17.

[284]  Projet d'arrêté relatif à l'organisation des bureaux des divers ministères, 21 prairial an IX, Archives du Conseil d'Etat, section des finances, n° 249.

[285]  F^1a 1968⁴, arrêté du 21 avril 1809.

[286]  F^1a 634, 1er ventôse an XIII.

[287]  F^1a 634, 25 fructidor an XIII.

[288]  Etablie en 1809 par Cretet. L'échelon des chefs de section a été ajouté en 1812. F^1a 1.

[289]  F^1bI 6, rapport du 30 mars 1807. Gérando était lyonnais lui-même, Champagny originaire de Roanne

[290]  Projet d'arrêté relatif à l'organisation des bureaux des divers ministères, 21 prairial an IX, Archives du Conseil d'Etat, section des finances, n° 249.

[291]  F^1a 634, 25 fructidor an XIII.

[292]  F^1bI 7.

[293]  F¹² 632, 26 décembre 1812, le secrétaire général au chef de la 2^ème division.

[294]  Voir sur ce sujet Vida Azimi, « Les pensions de retraite sous l'Ancien Régime », Mémoires de la Société pour l'histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, 1986, 43^ème fasc., p. 77-103. et du même auteur, Un modèle administratif de l'Ancien régime, les commis de la ferme générale et de la régie générale des aides, Paris, CHEFF, 1987.

[295]  F⁴ 1975, rapport au gouvernement de la République, début de l'an XII.

[296]  Le point sur la question est fait par Bernd Wunder, « Die Einführung des staatlichen Pensions-systems in Frankreich, 1760-1850", Francia, XI, 1984, p. 417-474, Anne-Marie Patault, « Les origines révolutionnaires de la fonction publique : de l'employé au fonctionnaire », R.H.D.F.E., 1986, n°3, p. 389-405, et Guy Thuillier, Les pensions de retraite des fonctionnaires au XIXème siècle, Paris, Comité d'histoire de la Sécurité sociale, 1994, 305 p.

[297]  Projet d'arrêté relatif à l'organisation des bureaux des divers ministères, 21 prairial an IX, Archives du Conseil d'Etat, section des finances, n° 249.

[298]  F⁴ 1975.

[299]  F^1bI 262³.

[300]  F^1bI 10¹.

[301]  F^1bI 7.

[302]  F^1bI 6.

[303]  F^1bI 6.

[304]  F^1bI 263¹.

[305]  Nicolas Cabanne, né le 28 octobre 1790, entré au ministère de l'Intérieur le 18 juin 1812 comme expéditionnaire. Chef du bureau chargé de la réception des dépêches en 1830, à 6000 f en 1845.

[306]  F^1bI 6.

[307]  Pierre Legendre, Histoire de l'administration de 1750 à nos jours, Paris, P.U.F., 1968.

[308]  William H. Reddy, « Mériter votre bienveillance : les employés du ministère de l'Intérieur de 1814 à 1848 », Le Mouvement social, n°170, janvier-mars 1995, p. 8, et The Invisible Code. Honor and Sentiment in Postrevolutionary France, 1814-1848, Berkeley, University of California Press, 1997, 258 p.

[309]  William H. Reddy, « Mériter votre bienveillance : les employés du ministère de l'Intérieur de 1814 à 1848 », Le Mouvement social, n°170, janvier-mars 1995, p. 37.

[310]  F^1bI 261², 20 décembre 1813.

[311]  F^1bI 273².

[312]  F^1bI 11-14.

[313]  F^1bI 263⁴.

[314]  F^1bI 6, 21 ventôse an XIII.

[315]  F^1bI 263².

[316]  Celui des Secours et prisons , laissé en blanc dans l'almanach de 1811. Musset en devint le chef en 1812.

[317]  F^1bI 263².

[318]  Vincent Duclert, « Les Archives Nationales », Dictionnaire critique de la République, Vincent Duclert et Christophe Prochasson (dir.), Paris, Flammarion, 2002, p. 643.

[319]  Correspondance de Napoléon, t.13, n° 13 082, lettre à Champagny : « Préparer le travail pour les archives. Mon intention est de les mettre toutes au Louvre. J'ai fait connaître le local à l'architecte. Les réunir ; faire un rapport général, débarrasser le palais législatif. Quand passent les papiers aux archives ? »

[320]  Napoléon, Correspondance, Paris, Plon, 1856, t. 20, n° 16259, lettre au ministre de l'intérieur, 15 février 1810.

[321]  Cité par Henri Bordier, Les archives de la France, Paris, Dumoulin, 1855, p. 28.

[322]  Napoléon l'indique explicitement dans sa lettre du 15 février 1810 : « Je désirerais qu'on pût tirer des expéditions une rétribution suffisante pour couvrir les frais de l'établissement. Il y a à Versailles, à Rome et dans les départements beaucoup de papiers qu'on pourrait réunir dans les archives centrales. Il me semble que, par ce moyen, l'administration aurait tout ce qu'il faut. »

[323]  La question de la naissance des Archives nationales est l'objet de recherches actuellement menées par Christelle Trouvé, dans le cadre d'un doctorat sous la direction de Dominique Margairaz (Paris-I). Nous la remercions des nombreux éclaircissements qu'elle nous a apportés sur le sujet.

[324]  Règlement intérieur du 29 juillet 1789, cité par Henri Bordier, Les archives de la France, Paris, Dumoulin, 1855, 412 p. Voir aussi Jean Favier, Les Archives nationales, Paris, P.U.F., 2001, 128 p.

[325]  Camus avait classé les papiers des Assemblées nationales sous les lettres A,B, C et D. Daunou poursuivit le classement pour les documents administratifs (lettres E, F, G et H), domaniaux et judiciaires.

[326]  Georges Bourgin, Les papiers des assemblées de la révolution aux Archives nationales. Inventaire de la sous-série F¹⁰, Paris, Société d'histoire de la Révolution française, 1918, p. XIV.

[327]  Pierre Caron, Inventaire de la sous-série F¹², Paris, Archives Nationales, 1923.

[328]  AF IV 1065, rapport aux consuls, fin an IX.

[329]  F^1bI 6.

[330]  F^1a 634.

[331]  D'après F^1bI 532.

[332]  F^1a 590, rapport de Carré d'Haronville à Champagny, 15 brumaire an XIII.

[333]  F^1a 634.

[334]  F^1a 590, rapport de Scipion Mourgues à Chaptal, 17 fructidor an XI.

[335]  F^1bI 11-14, 14 messidor an 10, rapport de Scipion Mourgues.

[336]  F^1a 590, rapport de Scipion Mourgues à Chaptal, 17 fructidor an XI.

[337]  F^1a 634, rapport du 14 pluviôse an XIII.

[338]  F¹² 985, rapport du 10 fructidor an X.

[339]  On donnera en exemple la cote F¹² 657, « Règlements des manufactures, XVIIIè siècle », où un certain nombre de chemises sont à l'en-tête « Archives du ministère de l'Intérieur ». Elles portent trois indications : une rubrique « Mots de recherche du répertoire », laissée vide, un « Sommaire des pièces contenues dans la chemise » qui donne le résumé des pièces, et, en bas de la chemise, une mention de l'objet : draperies, étoffes, ou corporations... On a là une indication que la constitution des répertoires, qui devaient fournir des indications plus précises que la liste des objets établie par Scipion Mourgues, a été interrompue.

[340]  F^1a 57.

[341]  F^1bI 272⁷, lettre de Locard à Champagny, 21 janvier 1806.

[342]  F^1a 590, rapport de Scipion Mourgues à Chaptal, 17 fructidor an XI.

[343]  F^1a 590, rapport de l'archiviste de Lavédrine au ministre de l'Intérieur, 20 août 1807.

[344]  F^1a 590, rapport de Carré d'Haronville à Champagny, 15 brumaire an XIII.

[345]  F^1a 590.

[346]  F^1bI 11-14.

[347]  F^1bI 263¹.

[348]  Mourgues écrit à Gérando: « Carré m'a remplacé aux archives, je vous parlerais de l'amitié qui m'attache à lui, si vous ne saviez pas que c'est cette amitié qui m'a engagé à lui résigner ma place ! Il faudrait une longue conversation pour vous dire ce qu'il vaut et quelle doit être la considération de la chose, quelque jour je vous en parlerai : il est tant de chose qu'on écrirait mal ou qu'on ne doit pas écrire. » F^1bI 11-14 , lettre du 13 brumaire an XIII.

[349]  F^{1bI 6}, arrêté du 5 juin 1806.

[350]  F^1bI 272³. La lettre citée est du 21 octobre 1808.

[351]  F^1a 590.

[352]  F^1a 590, Rapport au ministre, 20 août 1807, signé du « conservateur des archives De Lavédrine ».

[353]  Marie-Noëlle Bourguet, Déchiffrer la France. La statistique départementale à l'époque napoléonienne, Paris, Editions des archives contemporaines, 1989, 476 p.

[354]  Circulaire du 23 frimaire an VII.

[355]  F²⁰ 103.

[356]  Toutes les citations des circulaires proviennent du Recueil des lettres circulaires, instructions et autres actes émanés du ministère de l'Intérieur, Paris, Imprimerie nationale, 1821, 20 vol. Cote B.N.F. : 4-Lf132-6.

[357]  F^1a 51².

[358]  Jean-Claude Perrot parle même à propos des états mensuels demandés aux préfets d'« instrument conjoncturel de prévision policière » destiné à mesurer l'impact du coup d'Etat de brumaire. Jean-Claude Perrot, L'âge d'or de la statistique régionale française (an IV-1804), Paris, Société des études robespierristes, 1977, p.29.

[359]  Pour une analyse du contenu de ces enquêtes, on se rapportera à Marie-Noelle Bourguet, Déchiffrer la France. La statistique départementale à l'époque napoléonienne, Paris, Editions des archives contemporaines, 1989, 476 p.

[360]  F¹⁰ 297.

[361]  F^1a 51², 26 fructidor an X.

[362]  An XII- an XIII, 3 volumes in-8°.

[363]  Dont Deferrière assurait la direction avec un autre commis du bureau de statistique, Ballois.

[364]  Cette continuité s'explique vraisemblablement par le fait que la circulaire dut être rédigée par Adrien Duquesnoy, dont le rôle est examiné plus bas.

[365]  F²⁰ 101.

[366]  F²⁰ 136. Voir aussi Alexis de Saint-Léger, Les mémoires statistiques des départements pendant le Directoire, le Consulat et l'Empire, Besançon, Jacques et Dementront, 1919, 43 pages.

[367]  Cité par Alain Desrosières, La politique des grands nombres, Paris, La Découverte, 2000, p. 51.

[368]  F^1bI 264⁶. Duvillard parle de lui à la 3^ème personne.

[369]  Guy Thuillier, « Duvillard et la statistique en 1806 », Etudes et documents, Paris, C.H.E.F.F., 1989, 1, p. 425-435

[370]  Mémoire sur le travail du bureau de la statistique, 13 janvier 1806, B.N., n.a.f. 20588, f^os 25-27.

[371]  Cf. Serge Chassagne, « L'enquête dite de Champagny sur la situation de l'industrie cotonnière française au début de l'Empire (1805-1806) », R.H.E.S., 1976, p. 336-370. L'enquête devait permettre au ministre de se prononcer sur la question de la prohibition des fils de coton étrangers.

[372]  Jacques Dupâquier estime que l'éviction de Duvillard en 1806 fut due à l'intervention du chef de la 1^ère division, Benoist, qui entendait garder dans ses attributions tout ce qui relevait de l'état civil. Histoire de la population française, Paris, P.U.F., 1988, t.III, p.24.

[373]  Jean-Claude Perrot, L'âge d'or de la statistique régionale française (an IV-1804), Paris, Société des études robespierristes, 1977, p. 44.

[374]  F²⁰ 132, Scipion Mourgues à Adrien Duquesnoy, 10 fructidor an X.

[375]  Voir l'article de Stuart Woolf, « Les bases sociales du Consulat : un mémoire d'Adrien Duquesnoy », R.H.M.C., octobre-décembre 1984, p. 597-618.

[376]  Marie-Noelle Bourguet, Déchiffrer la France. La statistique départementale à l'époque napoléonienne, Paris, Editions des archives contemporaines, 1989, p. 103.

[377]  F²⁰ 105.

[378]  F²⁰ 103.

[379]  L'un des buts de ces états était de déterminer la limite entre France méridionale et septentrionale. Une lettre non datée au préfet de la Charente, jointe au dossier, en témoigne explicitement.

[380]  F²⁰ 103.

[381]  F^1bI 264⁶.

[382]  On dispose malheureusement de peu de documents émanés de ce bureau.

[383]  F²⁰ 105, 20 janvier 1809, Coquebert de Montbret à Silvestre.

[384]  Isabelle Laboulais-Lesage, Lectures et pratiques de l'espace. L'itinéraire de Coquebert de Montbret, savant et grand commis d'Etat (1755-1831), Paris, Honoré Champion, 1999, p.392.

[385]  Stuart Woolf, « Contribution à l'histoire des origines de la statistique » et Serge Chassagne, « les bureaux centraux : le personnel et les mécanismes administratifs », La statistique en France à l'époque napoléonienne, Louis Bergeron (dir.), Bruxelles, Centre Guillaume Jacquemyns, 1981, 194 p. aboutissent aux effectifs suivants :

	Statistique	Arts	Subsistances	Agriculture
An X	7	6	23	4
An XI	12	3	19	3
An XII	8	3	19	4
An XIII	6	3	19	4
1806	5	4	17	4
1807	17	5	19	5
1808	16	4	19	5
1809	14	4	21	6
1812	15	6	6	16

La source de ces chiffres (F^1bI 531) est toutefois à prendre avec précaution, puisqu'il s'agit d'un registre confectionné sous le Second Empire, à partir de listes d'états du personnel, et dont la présentation est sujette à caution.

[386]  Les états de personnel originels utilisés proviennent de la série F⁴ : F⁴2853 pour l'an IX, F⁴ 2856 pour 1806 et 1807, F⁴ 2857 pour 1808.

[387]  F^1bI 6, 30 mars 1807.

[388]  F^1bI 264¹, dossier de personnel.

[389]  Voir Stuart Woolf, « Contribution à l'histoire des origines de la statistique », in Louis Bergeron (dir.), La statistique en France à l'époque napoléonienne, Bruxelles, Centre Guillaume Jacquemyns, 1981, p.75-76.

[390]  F¹² 1621 A, rapport du 22 octobre 1812.

[391]  F²⁰ 105.

[392]  F^1a 1, instruction générale, septembre 1812.

[393]  F^1a 57.

[394]  F^1a 634.

[395]  F²⁰ 105, minute d'un rapport à l'empereur, décembre 1812.

[396]  La synthèse la plus récente est celle d'Alain Desrosières, La politique des grands nombres, Paris, La Découverte, 2000 (1^ère éd. 1993). Deferrière représenterait le modèle allemand de la statistique, imprégné d'aristotélisme, Duvillard le modèle mathématique, tandis que l'avènement de Coquebert de Montbret marquerait le triomphe de la statistique commerciale.

[397]  F²⁰ 131.

[398]  F²⁰ 131. Ce plan de classement est reconstitué d'après les indications que donne Silvestre dans le corps de son rapport, mais ne figure plus dans les notes qui l'accompagnent.

[399]  Claude-Anthelme Costaz, Histoire de l'administration, en France, de l'agriculture, des arts utiles, du commerce, des manufactures, des subsistances, des mines et des usines, Paris, Huzard, 1843, p. 14.

[400]  Claude-Anthelme Costaz, Histoire de l'administration, op. cit., p. 15.

[401]  Charles-Jean Bonnin, Abrégé des principes d'administration, Paris, Costes, 1829, p. XXII. Sur Bonnin, voir Pierre Escoubé, « Charles-Jean Bonnin, précurseur de la science administrative », Revue administrative, 1958, n°61, p. 15-19.

[402]  Claude-Anthelme Costaz, Histoire de l'administration, op. cit., , p. 17-18.

[403]  Claude-Anthelme Costaz, Histoire de l'administration, op. cit., p. 207-208.

[404]  Claude-Anthelme Costaz, Histoire de l'administration, op. cit., p. 219.

[405]  Henri Pigeonneau et Alfred de Foville, L'administration de l'agriculture au contrôle général des finances, Paris, Guillaumin, 1882, 496 p.

[406]  Membre de l'académie des sciences, études sur la conservation des grains.

[407]  Professeur de médecine, chimiste et géologue, partisan des réformes libérales.

[408]  Médecin du roi, membre de l'Académie des sciences, agronome.

[409]  Dupont de Nemours avait rédigé en 1787 un Aperçu de la valeur des richesses du royaume dans lequel il défendait au passage l'utilité du comité.

[410]  Conservés en F¹⁰1.

[411]  Voir dernièrement les études de David K. Smith, et sa communication au colloque Commerce, population et société autour de Vincent de Gournay (1748-1758) tenu à l'I.N.E.D. du 19 au 21 février 2004, « The Bureau de Commerce and the Language of Economic Policy Making, 1720-1750 ». Le bureau de commerce au XVIIIè siècle fut pour David Smith un lieu d'expérimentation rhétorique, autour des notions de bien de l'Etat et de bien public.

[412]  Léon Biollay, Etudes économiques sur le XVIIIè siècle, Paris, Guillaumin, 1885, p. 507-508.

[413]  La comparaison avec la section d'économie rurale de l'Institut est éclairante : les six membres en l'an IV étaient : Thouin, Gilbert, Tessier, Huzard, Cels et Parmentier.

[414]  Le bureau fonctionna de frimaire an IV à la fin de l'an V. Il était appelé indistinctement bureau consultatif ou conseil du commerce. Ses procès-verbaux sont conservés en F¹² 192 bis.

[415]  Né à Dijon le 3 avril 1755, avocat au parlement de Dijon (1775-1779), inspecteur des manufactures (1779-1791), chef à la caisse de l'extraordinaire (1791-1795). Entre au ministère de l'Intérieur le 4 brumaire an IV comme membre du conseil de commerce. Rapporteur sous Lucien Bonaparte, puis chef de la 2^ème division le 1^er frimaire IX (22 septembre 1800) jusqu'à son décès le 17 novembre 1808.

[416]  F^1a 6.

[417]  F^1bI 15.

[418]  F^1bI 6.

[419]  Arrêté du 14 prairial an IX, article 3.

[420]  AF IV 1060, rapport au 1^er consul sur le commerce, 22 prairial an X.

[421]  F¹² 618, sans date.

[422]  F¹² 4891.

[423]  Claire Lemercier, La chambre de commerce de Paris, 1803-1852. Un « corps consultatif » entre information et représentation, thèse de l'E.H.E.S.S., 2001, p. 180-182.

[424]  Projet d'arrêté présenté par le ministre de l'Intérieur Portant Règlement pour les Chambres de commerce, les Chambres consultatives des Arts et Manufactures, et le Conseil général de commerce, 29 nivôse an XII, consultable sur le site HYPERLINK "http://www.napoleonica.org/"onica.org/" target="_blank">http://www.napoleonica.org/.

[425]  On ne dispose pas d'ouvrage satisfaisant sur l'histoire du code de commerce. La commission nommée par Chaptal avait travaillé rapidement, sans doute parce qu'elle s'était appuyée sur le projet de Miromesnil de 1782. Le projet fut présenté au gouvernement le 13 frimaire an X, puis au Conseil général de commerce. Une nouvelle commission de trois membres, Gorneau, Legras et Vital Roux fut chargée de remanier le projet et de le transmettre au Conseil d'Etat, où il resta dans les cartons jusqu'à la vague de faillites de 1806. Le Code fut adopté le 15 septembre 1807. Voir pour une mise au point récente Jean Hilaire, Introduction historique au droit commercial, Paris, P.U.F., 1986, 355 p.

[426]  F¹² 521. Note au ministre de l'Intérieur sur le Conseil général de commerce, 14 brumaire an XIII

[427]  F¹² 501 A, rapport à l'empereur, non daté. On peut remarquer d'autre part que les procès-verbaux du Conseil général de commerce conservés en F¹² 192 s'arrêtent en vendémiaire an XIII.

[428]  F⁴ 187.

[429]  Les neuf membres étaient en 1809 Defontenay (Rouen), Couderc (Lyon), Cabarrus (Bayonne), Gramont (Bordeaux), Turckheim (Strasbourg), Audibert (Marseille), Massey (Amiens), Emery (Dunkerque) et Simons (Anvers).  Les deux sièges vacants étaient ceux attribués à des négociants du Havre et de Carcassonne.

[430]  Audibert et Simons.

[431]  F^1bI 55¹.

[432]  Dominique Bertrand avait été employé au département de la marine de 1771 à 1776, puis était devenu directeur général de la Compagnie royale d'Afrique à Marseille de 1776 à 1794. En l'an VII, il était devenu membre du bureau consultatif du commerce, puis membre du conseil général d'agriculture, arts et commerce. Il était devenu secrétaire du Conseil général du commerce le 1^er prairial an XI, place qu'il conserva jusqu'à sa mise à la retraite le 31 janvier 1816. Dossier personnel, F^1bI 262⁴.

[433]  F¹² 501A, 20 nivôse an XIII.

[434]  F¹² 501A, 22 pluviôse an XIII.

[435]  F^1bI 6, rapport du 9 novembre 1807.

[436]  F¹² 936b.

[437]  Dominique de Place, « Le bureau de consultation pour les arts », History and Technology, 1988, n°2-4, p.139-178.

[438]  Léon Biollay, Etudes économiques sur le XVIIIè siècle, Paris, Guillaumin, 1885, p.500.

[439]  C'est par exemple ce que rappelait Gérando dans un rapport à Cretet de 1808 : « Le bureau consultatif est la suite de l'ancienne commission des arts, il existe depuis l'an 3. » F^1bI 11-14.

[440]  F^1bI 15.

[441]  Voir sur ce point les travaux de Dominique de Place, et notamment son article consacré à Joseph Montgolfier dans le dictionnaire dirigé par Claudine Fontanon et André Grelon (dir.), Les professeurs du Conservatoire national des arts et métiers, Paris, CNAM-INRP, 1994, 2 vol.

[442]  F^1bI 15.

[443]  F^1bI 11-14.

[444]  Voir pour ces deux villes Paul Butel (dir.), Histoire de la chambre de commerce et d'industrie de Bordeaux, 1988, 303 p. et Jacques Delecluse, Les Consuls de Rouen. Histoire de la chambre de commerce et d'industrie de Rouen, Rouen, éditions du P'tit Normand, 1985, 414 p. En ce qui concerne la nomenclature, le texte de la circulaire du 16 floréal an IX ne parle que de « conseil », sans lui donner de nom plus détaillé, mais précise qu'il doit informer le préfet sur les besoins « des arts, du commerce, de l'agriculture ». En revanche, dans le Recueil des circulaires, la circulaire du 16 floréal est indexée dans la table analytique à la rubrique « Commerce » et à l'intitulé « conseil de commerce » (t.III, p. 870).

[445]  Archives départementales de Seine-Maritime, 8M 191, correspondance échangée entre Chaptal et Beugnot, thermidor-fructidor an XI.

[446]  Jean Lecointre, « Au coeur du devoir de mémoire consulaire... Jean-Antoine Chaptal », Revue d'histoire consulaire, 2003, n°24, p.2.

[447]  Gérard Gayot, « Quand les chefs de manufacture et les gens de travail retrouvèrent leur place naturelle dans la société après brumaire an VIII », in Jean-Pierre Jessenne (éd.), Du Directoire au Consulat. 3. Brumaire dans l'histoire du lien politique et de l'Etat-nation, colloque de Rouen, 23-24 mars 2000, Lille-Rouen, Chren-O, Grhis, 2001, p. 217-242.

[448]  Pierre Rosanvallon, L'Etat en France, Paris, Seuil, 1990, p.116.

[449]  Pour ce qui suit, les citations proviennent de F¹² 919-921.

[450]  AF IV 1060, 16 fructidor an XII, rapport du ministre de l'Intérieur à l'empereur.

[451]  L'ouvrage de référence est Bertrand Gille, Le Conseil général des manufactures. Inventaire analytique des procès-verbaux 1810-1829, Paris, Sevpen, 1961, 192 p., à compléter par l'article de Richard J. Barker, « The Conseil général des Manufactures under Napoleon (1810-1814 )», French historical studies, vol. VI, n°2, 1969, p. 185-213.

[452]  On se rapportera à la quatrième partie pour constater le peu d'influence du conseil des manufactures sur les rapports ministériels.

[453]  Un autre rapport, adressé par le Conseil des bâtiments civils au ministre de l'Intérieur le 27 germinal an X, attribue expressément la paternité du Conseil à Rondelet. Il explique qu'après le 10 août, « les bâtiments civils passèrent alors dans les attributions de M. Rondelet, ex-commissaire des Travaux publics, aujourd'hui membre du Conseil. Cet architecte était trop éclairé pour ne pas être effrayé de la responsabilité qu'on lui imposait. » Rondelet crée dans un premier temps un bureau de vérification et de règlement des mémoires des architectes, puis proposa au ministre Bénézech la création du Conseil. F¹³ 201, « Notes sur l'état actuel du Conseil des bâtiments civils », 27 germinal an X.

[454]  Par exemple par Louis Hautecoeur, Histoire de l'architecture classique, t.V, La Révolution et l'Empire, Paris, Picard, 1953, p. 110 et suivantes.

[455]  F¹³ 646, « Renseignements sur les bâtiments civils », le chef de la 4^ème division au ministre de l'Intérieur, 30 thermidor an XII.

[456]  F¹³ 846.

[457]  Arrêté du 1^er vendémiaire an VII, F^1bI 42¹.

[458]  Rapport sur les Beaux-Arts, rendu à l'Empereur le 5 mars1808 par la classe des Beaux-Arts de l'Institut, p.179. Dans ce même rapport, Le Breton, secrétaire perpétuel de la classe des Beaux6arts, notait « L'architecture a plus souffert de la révolution que les autres arts. Elle avait été atteinte jusque dans ses principes par une foule d'hommes qui se constituèrent architectes, sans avoir fait les études classiques les plus essentielles. » (p.22)

[459]  Stendhal, Voyages en France, Paris, Gallimard, coll. Pléiade, ed. par V. Del Litto, 1992, p. 198.

[460]  Voir le chapitre consacré à la police des ouvriers et des manufactures.

[461]  Le témoignage de Fontaine est dans son Journal à la date du 11 juin 1806 : « MM. les membres du Conseil des bâtiments civils ont été invités par le ministre de l'Intérieur à s'occuper des moyens de rétablir l'ordre ancien des journées de travail, et de faire en sorte que les ouvriers commencent le matin à cinq heures et ne quittent l'ouvrage qu'à sept heures. J'ai répété tout ce que j'avais dit le 29 mai 1805, lorsque le Conseil qui m'avait engagé à assister à ses délibérations sur le sujet, m'avait demandé mon avis sur ce sujet. Plusieurs autres architectes appelés comme moi à cette discussion ont aussi proposé diverses opinions, on a consulté les règlements anciens sur les bâtiments, on a beaucoup parlé, et il m'a été démonté après tout que l'affaire la plus simple portée en délibération devant une assemblée nombreuse, loin de s'éclaircir s'embrouille presque toujours davantage. »

[462]  André Guillerme, « La formation des nouveaux édiles : ingénieurs des Ponts et Chaussées et architectes (1804-1875 », in Villes et territoires pendant la période napoléonienne, colloque de l'école française de Rome, 3-5 mai 1984, Rome, E.F.R., 1987, p. 35-57.

[463]  En l'an VII, dans le compte-rendu des dépenses de son ministère, François de Neufchâteau écrivait ainsi : « Malgré le besoin d'encourager sans parcimonie les travaux de l'agriculture, le ministre, en combattant ses inclinations, a substitué les éloges aux récompenses pécuniaires. » Cité par Octave Festy, « La place de l'agriculture dans le gouvernement de la France sous le Directoire et le Consulat », Revue d'histoire économique et sociale, 1953, p. 124.

[464]  Catherine Duprat, Le temps des philanthropes, Paris, C.T.H.S., 1993, 485 p. L'auteur souligne cependant qu'après la floraison du Consulat, l'Empire fut une période de lent déclin pour l'activité philanthropique.

[465]  Jeean-Antoine Chaptal, Mes souvenirs sur Napoléon, Paris, Plon, 1893, p. 62-63.

[466]  En brumaire an IX, le 1^er consul donna l'exemple par un don de 18 000 francs au Comité des soupes économiques qui distribuait les fameuses « soupes à la Rumford ».

[467]  Catherine Duprat, op. cit., p. 420.

[468]  F^1a 64.

[469]  Cf. Pietro Redondi, « Nation et entreprise. La Société d'encouragement pour l'industrie nationale, 1801-1815 », History and Technology, 1988, n°2-4, p.193-222.

[470]  Qui était un proche de Delessert.

[471]  Histoire de la fondation de la S.E.I.N., Paris, Huzard, 1850, p. 10. Cet ouvrage comprend également le recueil des procès-verbaux de la société jusqu'au 1^er vendémiaire an XI.

[472]  La liste est évoquée par André Conquet, « La fondation de la Société d'encouragement pour l'industrie nationale », Revue du Gévaudan, 1983, n°2-4, p. 171-178, et surtout par Serge Chassagne, « Une institution originale de la France post-révolutionnaire et impériale : la Société d'encouragement pour l'industrie nationale », Histoire, économie et sociétés, 1989, n°2, p. 147-166.

[473]  Tribun, tandis que son frère, Arnould jeune, est le chef du bureau du commerce au ministère de l'Intérieur.

[474]  Alard, Bardel, Bertrand, Cels, Coulomb, Després, Hennebert, Huzard, Molard, Montgolfier, Perier, Tessier, Vimorin, Vitry.

[475]  Arnould, Benoist, Costaz, Amaury Duval, Girard, Lansel, Mourgues.

[476]  Le discours de Gérando est reproduit dans Histoire de la fondation de la S.E.I.N., op. cit., p.14-17.

[477]  Chaptal le souligna lors de l'assemblée générale du 9 messidor an X : « Le Conseil [d'administration de la S.E.I.N.] (..) a ordonné l'exécution de plusieurs machines importantes pour servir de modèle et exciter l'industrie par l'exemple du succès ; les procédés économiques de chauffage ont particulièrement fixé son attention. » Bulletin de la Société d'encouragement pour l'industrie nationale, n°II.

[478]  Histoire de la fondation de la S.E.I.N., op. cit., p. 103.

[479]  La lettre du ministre de l'Intérieur au Conseil d'administration est reproduite dans le Bulletin n°III : « Citoyens, d'après le compte avantageux que vous m'avez rendu des pelles et bêches fabriquées par les frères Engelvin de Pont-Gibaud, j'ai invité le conseiller d'Etat Cretet à ordonner l'emploi des ces instruments dans les Ponts et Chaussées. » Le ministre ne dédaignait pas de s'occuper de détails, allant jusqu'à écrire lui-même aux inventeurs : « J'en ai prévenu les frères Engelvin, et je leur ai en même temps témoigné ma satisfaction pour les efforts qui les ont conduit à rendre plus parfaite une fabrication dans laquelle nous n'avions pas encore égalé l'industrie étrangère. »

[480]  Bulletin de la S.E.I.N., n°XXIII.

[481]  Chaptal était en l'an II régisseur des poudres et salpêtres, et dépendait de la commission d'agriculture et des arts ou Molard était chef de bureau. Sur les relations de Chaptal avec le milieu des arts et métiers, voir René Tresse, « J.A. Chaptal et l'enseignement technique de 1800 à 1819 », Revue d'histoire des sciences, 1957, X, p. 167-174. Molard transmit à Chaptal pour son rapport sur l'instruction publique un rapport qu'il avait lui-même écrit pour Benezech, où il préconisait la création au Conservatoire des arts et métiers d'une galerie de machines et d'un enseignement de mécanique, idées reprises par Chaptal.

[482]  Voir Alain Mercier, Un Conservatoire pour les Arts et Métiers, Paris, Gallimard, 1994, 128 p. et la revue Cahiers d'histoire du C.N.A.M., particulièrement Claudine Fontanon, « Les origines du Conservatoire national des arts et métiers et son fonctionnement à l'époque révolutionnaire (1750-1914) », 1992, n°1, p. 17-44.

[483]  Voir à ce sujet Cent cinquante ans de haut enseignement technique au Conservatoire National des Arts et Métiers, Paris, Ministère de l'Education nationale, 1970, 188 p.

[484]  Cité par René Tresse, « Le Conservatoire des Arts et Métiers et la Société d'Encouragement pour l'industrie nationale au début du XIXème siècle », Revue d'histoire des sciences, 1952, n°3, p. 244-264.

[485]  René Tresse, « Le Conservatoire.. », art. cit., p. 261-262. Jean Lecointre situe du 29 juin au 15 octobre 1801 la visite systématique par Chaptal des établissement industriels de la région parisienne. Si ceux-ci ont pu avoir un but préparatoire, on peut penser que c'est surtout après la paix d'Amiens (25 mars 1802), et après la fondation de la S.E.I.N. (1^er novembre 1801), que les visites aux fabriques reçurent une grande publicité, tant dans le Moniteur que dans le Bulletin de la Société d'encouragement pour l'industrie nationale. Cf. Jean Lecointre, « Chaptal et le monde économique », Revue d'histoire consulaire, 2003, n°24, p.21-24.

[486]  Sources : Claudine Fontanon et André Grelon (dir.), Les professeurs du Conservatoire national des arts et métiers, Paris, CNAM-INRP, 1994, 2 vol., comte de Franqueville, Le premier siècle de l'Institut de France, t.I, Paris, Rotschild, 1895, 460 p., Augustin-François Silvestre, Notices sur la vie et les ouvrages de quelques hommes célèbres, Paris, Huzard.

[487]  J.A. Chaptal, Exposé des motifs de la loi du 28 pluviôse an VIII. Ce discours est cité dans de nombreux ouvrages. On peut le trouver p. 147-148 dans l'étude d'Alphonse Aulard, qui reste essentielle pour la mise en place des préfets : Alphonse Aulard, « La centralisation napoléonienne : les préfets », Révolution française, 1911, t. 61, pp. 141-164, 193-215 et 322-344.

[488]  Claude Langlois a montré que les chiffres du plébiscite furent fortement gonflés par les soins du ministre de l'Intérieur Lucien Bonaparte, qui fit notamment voter en bloc les militaires et les fonctionnaires. Voir Claude Langlois, « Le plébiscite de l'an VIII ou le coup d'Etat du 18 pluviôse an VIII », Annales historiques de la Révolution française, 1972, pp. 45-63, 231-246, 390-415.

[489]  Procès-verbaux des séances des Consuls provisoires, A.N., AF IV 3, f°18.

[490]  Ces chiffres sont établis d'après la liste des délégués dressée par Guy Thuillier, « Au lendemain du coup d'Etat : les délégués des Consuls en brumaire an VIII », Revue administrative, 1988, n°244, p. 323-330.

[491]  Renseignements figurant dans AF IV 1090.

[492]  Thierry Lentz, Le Grand Consulat, op. cit., p.154.

[493]  Cf. Bernard Leclere, Louis Chicoillet de Corbigny (1771-1881), préfet du Loir-et-Cher. Recherches sur l'administration préfectorale et la vie d'un département durant le Consulat et l'Empire, thèse de droit, université de Paris-I, 1984, 672 p.

[494]  F^1bI 76, 26 germinal an VIII.

[495]  Le jugement de Duquesnoy est partagé par Thibaudeau pour qui « les préfets rappelaient les intendants, le nom seul était changé ». Thibaudeau ajoutait à propos de l'importance de la fonction : « Le législateur pose la règle, l'administrateur l'applique aux cas particuliers. Il lui faut plus d'instruction positive, d'esprit de conduite et de savoir-faire qu'à un député. » A.C. Thibaudeau, Mémoires, Paris, Plon, 1913, p. 16.

[496]  Edith Bernardin, Jean-Marie Roland et le ministère de l'Intérieur (1792-1793), Paris, Société des études robespierristes, 1964, 667 p.

[497]  Voir dans le recueil Justice et République(s), sous la direction de Jacques Lorgnier, Renée Martinage et Jean-Pierre Royer, Hellemmes, ESTER, 1993, 382 p, les articles de Vida Azimi, « Les circulaires du ministre de la Justice sous la Révolution 1790-1799 », p. 51-75 et Jean-Louis Halpérin, « La recréation du ministère de la Justice sous le Directoire », p. 77-89.

[498]  Sous le titre Recueil des lettres circulaires, instructions, arrêtés et discours publics émanés du ministre de l'intérieur.

[499]  Recueil des lettres circulaires..., t.1, « Observations préliminaires », p. 4 et 5.

[500]  Introduction au recueil des Circulaires, instructions et autres actes émanés du ministre de l'Intérieur, Imprimerie royale, 1821. Le premier tome va de 1797 à 1806, le second de 1807 à 1815. Les six volumes de cette seconde collection se trouvent à la cote Lf132-6 de la Bibliothèque nationale, à la suite des vingt volumes de la première collection.

[501]  Cité par A.C. Thibaudeau, Mémoires sur le Consulat par un ancien conseiller d'Etat, Paris, Ponthieu, 1827, p. 276-277.

[502]  F^1a 365, 5 floréal an XI.

[503]  Cf. Francis Pomponi, « Pouvoir civil, pouvoir militaire et régime d'exception dans les régions périphériques au temps du Consulat », A.H.R.F., 2003, n°2, p. 147-169.

[504]  Cf. chapitre 10.

[505]  F^1a 249.

[506]  F^1b I Hautes Pyrénées 3, rapport du ministre de l'Intérieur au Premier Consul.

[507]  F^1a 364, 17 prairial an XI.

[508]  F^1a 409, 12 fructidor an X.

[509]  Cité par exemple par Guy THUILLIER, « La vie des bureaux sous le Premier Empire », Revue administrative, 1958, n°65, p.474.

[510]  F⁰ 484 et 485. Nous nous sommes limité à une période de quatre mois pour des raisons matérielles.

[511]  Comte de Vaublanc, Mémoires de M. le comte de Vaublanc, Paris, Firmin-Didot, 1883, p. 415.

[512]  Prosper de Barante, Souvenirs, Paris, Calmann-Lévy, 1890, t.I, p. 258.

[513]  F^1a 1.

[514]  F^1bII Loir et Cher 8, 24 brumaire an IX.

[515]  F^1bII Loir et Cher 5, 6 frimaire an IX, cité par Bernard Leclere, Louis Chicoillet de Corbigny (1771-1881), préfet du Loir-et-Cher. Recherches sur l'administration préfectorale et la vie d'un département durant le Consulat et l'Empire, thèse de droit, université de Paris-I, 1984, 672 p

[516]  F⁰ 202, 27 messidor an VIII.

[517]  Alexandre-Edme Méchin, né à Paris le 18 mars 1772, fut préfet des Landes du 11 ventôse an VIII au 20 messidor an X. Il avait été auparavant commissaire du Directoire à Malte et administrateur des pays conquis dans le sud de l'Italie. Il devint préfet de la Roër en l'an X jusqu'en 1804, de l'Aisne (1804-1810), du Calvados (1810-1814) et de l'Ille-et-Vilaine (1815).

[518]  F⁰ 203, 4 thermidor an VIII.

[519]  F^1bII Landes 3.

[520]  F⁰ 204, 24 thermidor an VIII. La note porte la mention « Pour ordre » suivie de la signature d'Adrien Duquesnoy et de l'indication « Pressé ».

[521]  F⁰ 206.

[522]  F^1bII Landes 3.

[523]  AF IV 1065.

[524]  Edouard Ebel, Les préfets et le maintien de l'ordre public en France au XIXè siècle, Paris, La Documentation Française, 1999, p. 90.

[525]  F^1bI Var 2, 7 pluviôse an IX.

[526]  F⁰ 3003.

[527]  Cité par Jean Sibenaler, Les premiers préfets de Maine-et-Loire, Le Coudray, Cheminements, 2000, p. 91.

[528]  Cité par Jean-François Soulet, Les premiers préfets des Hautes-Pyrénées, Paris, Société des études robespierristes, 1965, p. 45.

[529]  Thérèse Rouchette, Le dernier des régicides. Antoine-Claire Thibaudeau (1765-1854), La Roche-sur-Yon, Centre vendéen de recherches historiques, 2000, 508 p.

[530]  Voir le chapitre suivant pour ses différents démêlés avec les autorités locales.

[531]  Gordon D. Clack, « The Politics of the Appointment and Dismissal of the Prefectoral Corps under the Consulate and Empire. The example of the department of Mont-Tonnerre », Francia, 1983, p. 475-494.

[532]  A.D. Marne, 1 M 15, 16 prairial an VIII ?

[533]  Cité par Georges Clause, Le département de la Marne sous le Consulat et l'Empire, Lille, atelier de reproduction des thèses, 1983, p. 279.

[534]  Edward A. Whitcomb, « Napoleon's prefects », American Historical Review, 1974, vol. 79, n°4, p. 1089-1118.

[535]  Georges Lefebvre, Napoléon, Paris, P.U.F., 1936.

[536]  Alphonse Aulard, « La centralisation napoléonienne : les préfets », Révolution française, 1911, t. 61, pp. 141-164, 193-215 et 322-344, et Etienne Dejean, « Trois mois du ministère de l'Intérieur en l'an VIII », Revue politique et parlementaire, 1904, t.41, pp. 147-169, 341-357 et 564-572.

[537]  Ordres de l'empereur au ministre de l'Intérieur , F^1a 248¹.

[538]  Cité par Alphonse Aulard, « La centralisation napoléonienne ... », art. cit., p. 194.

[539]  Louis Berges, Résister à la conscription 1798-1814. Le cas des départements aquitains, Paris, C.T.H.S., 2002, 598 p.

[540]  Correspondance de Napoléon 1^er, t. XII, n° 10143, 26 avril 1806.

[541]  Correspondance de Napoléon 1^er, t.XX, n° 16195.

[542]  Cité par Louis Passy, Frochot, préfet de la Seine, Evreux, Hérissey, 1874, p. 232-233.

[543]  Correspondance de Napoléon 1^er, t.XXI, n° 17116, 8 novembre 1810.

[544]  AF IV 1288, Champagny à Maret, 23 mars 1807.

[545]  Honoré de Balzac, Le médecin de campagne, Paris, Gallimard, coll. Pléiade, t.VIII, p.364

[546]  F1a 437.

[547]  D'après les registres des mois correspondants, F⁰ 185, 186, 187, 193, 195 et 196.

[548]  Par exemple, cette accusation contre un fonctionnaire public du département du Mont-Blanc : « le citoyen Chappuis est accusé d'avoir fourni un faux extrait de naissance, lequel faux prive le citoyen Grigny d'une succession ». F⁰ 3056, rapport du 7 thermidor an VIII.

[549]  Le 19 thermidor an VIII, « le préfet de Haute Saône envoie des indices contre un citoyen Mignot accusé de s'être approprié 730 francs provenant des centimes additionnels ».

[550]  Les numéros des rapports sont ceux qui figurent dans le registre F⁰ 3056.

[551]  Rapport n°77, F⁰ 3056.

[552]  F⁰ 201.

[553]  F⁰ 201, 3 messidor an VIII.

[554]  Rapport n°308, F⁰ 3056.

[555]  Rapport n°189, F⁰ 3056, département de l'Aisne.

[556]  Rapport n°282, F⁰ 3056, département des Landes.

[557]  Rapport n°188, F⁰ 3056.

[558]  Ainsi lorsque le ministre de la Justice transmet des pièces contre un commissaire du canton de Megève : « Avant de se prendre aucun parti, consulter le préfet et lui envoyer les pièces », rapport n°183, F⁰ 3056.

[559]  Cité par Stuart Woolf, « Les bases sociales du Consulat. Un mémoire d'Adrien Duquesnoy», R.H.M.C., oct.-dec. 1984, p. 611. Duquesnoy écrivit ce mémoire quelques mois après le plébiscite désignant Napoléon Bonaparte consul à vie.

[560]  F^1bII Ourthe 1.

[561]  F^1bI 76³ .

[562]  F⁰ 204, 22 thermidor an VIII.

[563]  En Moselle, le maire de Bitche est accusé de malversations pour avoir exigé de l'argent pour la remise de congés accordés par le général divisionnaire à des conscrits. Il est destitué par le préfet. Le ministère approuve, mais ne donne pas lieu à des poursuites judiciaires. Rapport n°353, F⁰ 3056.

[564]  On trouve même un cas, rare, d'accusation officielle contre un sous-préfet : « le ministre de la Police informe le ministre de la conduite du sous-préfet de Forcalquier qui tend à encourager et favoriser le brigandage ». Rapport n°259., F⁰ 3056. La première mesure que prend Duquesnoy est de demander au préfet de faire une enquête.

[565]  Analyse des procès-verbaux des conseils généraux de département, nivôse an IX, AF IV 1316.

[566]  F^1a 3.

[567]  F^1bII Aude 1, 16 floréal an IX.

[568]  F^1bII Loire 2, 22 messidor an IX.

[569]  F^1a 6.

[570]  Cité par Lanzac de Laborie, La domination française en Belgique, Paris, Plon, 1895, p. 386.

[571]  F^1bII Somme 1.

[572]  F^1a 6.

[573]  F⁰ 725.

[574]  F⁰ 726, avril 1808.

[575]  F⁰ 649, mars 1807, n° 1482.

[576]  John Dunne, « L'Empire au village : les pratiques et le personnel de l'administration communale dans l'Europe napoléonienne », in Jean-Clément Martin (dir.), Napoléon et l'Europe, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2002, p. 45-54., et du même auteur, « Les maires de Brumaire. Notables locaux ou gens de passage ? », in Jean-Pierre Jessenne (dir.), Du Directoire au Consulat. 3. Brumaire dans l'histoire du lien politique et de l'Etat Nation, Rouen, Grhis-Chreno, 2001, p. 451-463. John Dunne conclut cette étude en soulignant que l'influence du pouvoir central sur le renouvellement important qui s'opère en 1808 doit être réévaluée à la hausse.

[577]  F ^1cIII Seine-Inférieure 16.

[578]  F^1bII Ourthe 3.

[579]  Comte de Vaublanc, Mémoires de M. le comte de Vaublanc, Paris, Firmin-Didot, 1883, p. 414.

[580]  F⁰ 195.

[581]  Voir chapitre précédent. En réponse aux injonctions ministérielles, le préfet de Haute-Saône promit, en fructidor an VIII, « de ne plus employer le mot de proclamation » quand il s'adressait à ses administrés. F⁰ 206.

[582]  F⁰ 187.

[583]  F^1a 24.

[584]  F⁰ 201, 11 messidor an VIII.

[585]  L'administration des cultes fut créée le 7 octobre 1801, et rattachée directement aux consuls. Sur ce point, voir la synthèse de Jacques-Olivier Boudon, Napoléon et les cultes, Paris, Fayard, 2002, 369 p.

[586]  F²I 106²¹.

[587]  F⁰ 199, prairial an VIII.

[588]  F^1bII Landes 3, 19 thermidor an VIII.

[589]  F²I 398, 21 germinal an IX.

[590]  Jean-Paul Bertaud, « Le préfet, maître de cérémonies », in Alain Lottin, Annie Crepin, Jean-Marc Guislin (dir.), Intendants et préfets dans le Nord-Pas-de-Calais (XVIIIè-Xxè siècles), Arras, Artois Presses Université, 2002,, p. 109-118.

[591]  F 1bII Seine-Inférieure 2, 10 thermidor an XI.

[592]  F^1a 364, 17 prairial an XI.

[593]  F^1a 364, 17 prairial an XI.

[594]  F⁰ 491, frimaire an XIII, n° 472.

[595]  F⁰ 493, pluviôse an XIII, n°567.

[596]  Correspondance de Napoléon 1^er, t.XI, n°9051, 6 août 1805.

[597]  Jean Sibenaler, Les premiers préfets de Maine-et-Loire, Le Coudray, Cheminements, 2000, p.62.

[598]  F^1a 404.

[599]  Cité par Henri Welschinger, La censure sous le Premier Empire, Paris, Charavay, 1882, p. 209-210.

[600]  Cf. Victor Hallays-Dabot, Histoire de la censure théâtrale en France, Paris, Dentu, 1862, 340 p. et Odile Krakovitch, Les pièces de théâtre soumises à la censure (1800-1830), Paris, Archives nationales, 1982, 335 p.

[601]  Correspondance de Napoléon 1^er, t. XXIV, n°19270, 11 octobre 1812.

[602]  F⁰ 493, pluviôse an XIII, n° 325.

[603]  F⁰ 4267, 1^er juillet 1811.

[604]  F⁰ 201, 5 messidor an VIII.

[605]  F^1bII Ourthe 1, 19 vendémiaire an IX.

[606]  AF IV 1052, rapport de Portalis, ministre de l'Intérieur par intérim au Premier consul, 5 vendémiaire an XIII.

[607]  F^1bII Loir et Cher 5, 6 frimaire an IX.

[608]  F 1cV Seine Inférieure.

[609]  Correspondance de Napoléon 1^er, t. XII, n° 10143, 26 avril 1806.

[610]  Marquis de Noailles, Le comte Molé 1781-1855. Sa vie, ses mémoires, Paris, Champion, 1922, t.I, p. 113.

[611]  Voir A.C. Thibaudeau, Mémoires, Paris, Plon, 1913, 561 p. et Joseph Fournier et Georges Saint-Yves, Le département des Bouches-du-Rhône de 1800 à 1810, Paris, Champion, 1899, 416 p.

[612]  AF IV 1052, rapport du préfet au Premier Consul, non daté.

[613]  A.C. Thibaudeau, Mémoires, Paris, Plon, 1913, p. 116.

[614]  A.C. Thibaudeau, Mémoires, Paris, Plon, 1913, p. 117-118.

[615]  AF IV 1052, 3 juin 1807.

[616]  F²I 106²⁰, janvier 1806.

[617]  Voir le chapitre suivant.

[618]  F²I 106²⁰, 14 septembre 1811.

[619]  Le « vrai maire de Bordeaux » selon A.C. Thibaudeau, Mémoires, Paris, Plon, 1913, p. 17.

[620]  F²I 106²¹, 24 fructidor an VIII.

[621]  Etienne-Denis Pasquier, Mémoires, Paris, Plon, 1894, t.I, p. 418. Pour des exemples des relations entre le ministère de l'Intérieur et le préfet de police, voir les chapitres 11 et 12.

[622]  Correspondance de Napoléon 1^er, t. XX, n° 16203, 5 février 1810. Parmi les points de discorde figurait les établissements insalubres, sur lesquels le ministère de l'Intérieur affirma sa juridiction par le décret du 15 octobre 1810.

[623]  F²I 126.

[624]  F⁰ 3056 et F1a 409 pour le cas de l'Escaut. Sur la question de l'état de siège, voir Théodore Reinach, De l'état de siège : étude historique et juridique, Paris, Pichon, 1885, 314 p. L'article 92 de la constitution de frimaire an VIII énonce : « Dans le cas de révolte à main armée ou de troubles qui menaceraient la sécurité de l'Etat, la loi peut suspendre, dans les lieux et pour le temps qu'elle détermine, l'empire de la constitution. Cette suspension peut être provisoirement déclarée dans les mêmes cas par un arrêté du gouvernement, le corps législatif étant en vacance, pourvu que ce corps soit convoqué au plus court terme par un article du même arrêté. »

[625]  F⁰ 3807.

[626]  F⁰ 204.

[627]  F²I 106²¹, 24 prairial an XI.

[628]  F^1a 365, 3 floréal an XI.

[629]  F^1a 364, 28 ventôse an XI.

[630]  F^1a 364, 30 ventôse an XI. Le ministre citait textuellement la loi de brumaire an VI pour mieux la rappeler au préfet : « Tout habitant de l'intérieur convaincu d'avoir recelé sciemment la personne d'un déserteur ou réquisitionnaire, ou d'avoir favorisé son évasion, ou de l'avoir soustraite d'une manière quelconque aux poursuites ordonnées par la loi, doit être condamnée à une amende ou à l'emprisonnement. »

[631]  Voir Louis Berges, Résister à la conscription 1798-1814. Le cas des départements aquitains, Paris, C.T.H.S., 2002, 598 p.

[632]  Georges Carrot, La Garde Nationale (1789-1871). Une force publique ambiguë, Paris, L'Harmattan, 2001, 364 p.

[633]  F⁷ 3693, 21 fructidor an VIII.

[634]  F⁹ 339.

[635]  F⁹ 339, 11 messidor an VIII. L'article 48 de la constitution de l'an VIII affirmait : « La Garde nationale sédentaire n'est soumise qu'à la loi. »

[636]  Georges Carrot, Le maintien de l'ordre en France, Toulouse, Presses de l'I.E.P., 1984, t.I, 413 p.

[637]  François Buttner, Les compagnies de réserve départementales (1805-1814), Montpellier, Université Paul-Valéry, 1987, 485 p.

[638]  Correspondance de Napoléon 1^er, t. XI, n° 9658.

[639]  Correspondance de Napoléon 1^er, t. XIII, n° 11071.

[640]  Roger Dufraisse, « Le soulèvement des gardes nationales de la Sarre en 1809 », Bulletin de la Société d'histoire moderne, 1969, p. 1-6.

[641]  Correspondance de Napoléon 1^er, t.XIX, n°15866.

[642]  F⁹ 343.

[643]  Grégoire Bigot, Introduction historique au droit administratif depuis 1789, Paris, P.U.F., 2002, p. 42.

[644]  Bernard Pacteau, Le Conseil d'Etat et la fondation de la justice administrative française au XIXè siècle, Paris, P.U.F., 2003, 264 p.

[645]  Grégoire Bigot , op. cit., p. 52.

[646]  Jean-Baptiste Sirey, Du Conseil d'Etat selon la charte constitutionnelle, Paris, 1818, p.33.

[647]  Maurice Hauriou, De la formation du droit administratif français depuis l'an VIII, Paris, Berger-Levrault, 1893, 34 p.

[648]  Charles Durand, Etudes sur le Conseil d'Etat napoléonien, Paris, P.U.F., 1949, p. 156.

[649]  Cité dans François Ewald (dir.), Naissance du code civil, Paris , Flammarion, 1989, p. 49.

[650]  Grégoire Bigot, « La difficile distinction droit public/ droit privé dans l'ancien droit : l'exemple du droit administratif », Droits, 2003, n°38, p.109.

[651]  F^{3 II} Somme 1.

[652]  F² I 948.

[653]  Pour le juriste Henrion de Pansey, une contestation « n'est administrative que lorsqu'il s'agit de prononcer entre les particuliers et le gouvernement agissant non comme propriétaire, mais comme gouvernement », L'autorité judiciaire en France (1810), cité par François. Burdeau, Histoire du droit administratif, Paris, P.U.F., 1995, p.85.

[654]  F. Burdeau, op. cit., p.86.

[655]  Néanmoins, pour F. Burdeau, le ministre devient une autorité contentieuse en vertu de sa position hiérarchique, mais on ne peut le considérer comme un juge : « si au lieu de faire fond sur des indices purement textuels, on pouvait alléguer les dispositions d'un décret interdisant aux ministres de revenir sur des décisions de cette espèce, à l'instar de ce qui est enjoint aux juges, leur nature juridictionnelle serait hors de toute discussion » (op. cit., p.88).

[656]  Jacques Chevallier, L'élaboration historique du principe de séparation de la juridiction administrative et de l'administration active, Paris, L.G.D.J., 1970, p. 131.

[657]  Jacques Chevallier, L'élaboration historique du principe de séparation de la juridiction administrative et de l'administration active, Paris, L.G.D.J., 1970, p. 143.

[658]  L'autorité judiciaire en France, 1810, cité par François Burdeau, Histoire du droit administratif, , p. 85.

[659]  Cité par Henri Hayem, « La renaissance des études juridiques en France sous le Consulat », R.H.D.F.E., 1905, p. 114.

[660]  F^1a 410, 3 thermidor an IX.

[661]  Rémi Fleurigeon, Manuel administratif ou recueil par ordre de matières de toutes les dispositions des lois nouvelles et anciennes encore en vigueur jusqu'en germinal an 9. Paris, chez Rondonneau, au dépôt des lois, an IX, t.I, discours préliminaire.

[662]  AF IV 1291A, rapport n° 218.

[663]  Voir par exemple Georges Teyssot, pour qui « les circulaires administratives du ministre de l'Intérieur constituent un véritable traité d'architecture publique au début du XIXè siècle ». Georges Teyssot, « Types, programmes et régularités. La diffusion des principes architecturaux au sein du Conseil des bâtiments civils sous le Consulat et l'Empire », Villes et territoires pendant la période napoléonienne , colloque de l'école française de Rome, 3-5 mai 1984, Rome, E.F.R., 1987, p. 243. 

[664]  F^1a 365, 23 ventôse an XI.

[665]  F¹⁵ 105, 30 fructidor an XII.

[666]  F1a 437.

[667]  F² I 398.

[668]  F^1a 365, 23 ventôse an XI.

[669]  F⁰ 3811.

[670]  Sur l'efficacité de ces mesures, voir Alain Molinier et Nicole Molinier-Meyer, « Environnement et histoire : les loups et l'homme en France », R.H.M.C., 1981, p. 225-245.

[671]  F²I 1205.

[672]  F^1a 259.

[673]  F²I 1205, 12 février 1807.

[674]  F^1a 364, 21 germinal an XI.

[675]  F¹⁵ 385.

[676]  F¹⁵ 137, 23 thermidor an X.

[677]  F¹⁵ 1010.

[678]  F^1bI 76, note non datée, signée de la main de Coulomb.

[679]  Voir par exemple le chapitre 11 sur la police rurale sur la question des biens communaux, ou le chapitre 13 sur les débats autour des chambres syndicales.

[680]  F^1bII Somme.

[681]  Voir Jean-Jacques Bienvenu, « L'organisation du conflit administratif. Recherches sur la pratique contentieuse des conseils de préfecture (an VIII-an XII) », R.H.D.F.E., 1974, n°4, p. 568-593, et Grégoire Bigot, Introduction historique au droit administratif depuis 1789, Paris, P.U.F., 2002, 390 p.

[682]  F²I 106⁴, 15 floréal an XII.

[683]  F^1a 364, 17 prairial an XI.

[684]  F^1a 404.

[685]  F^1bII Somme.

[686]  F^1cIII Somme 7.

[687]  F^1a 364, 12 floréal an XI, rapport du bureau de l'Ouest.

[688]  F^1cIII Loire 8, 23 pluviôse an IX.

[689]  F^1bI 76, 12 août 1807.

[690]  F^1bI 76, prairial an VIII.

[691]  F^1bII Somme, 16 germinal an IX.

[692]  F²I 106¹⁵.

[693]  F²I 106¹⁵, Gard et Cantal, 1808.

[694]  F²I 106¹⁵. Gênes, 1811.

[695]  F^1bI 76.

[696]  F^1bI 76, 4 juin 1807.

[697]  F²I 106¹³, 18 floréal an VIII.

[698]  F²I 106¹³, 1^er prairial an VIII.

[699]  F²I 106¹³, 6 thermidor an VIII.

[700]  F²I 106¹³, 25 prairial an VIII.

[701]  F²I 106¹³, 27 brumaire an IX.

[702]  F^1a 365, 14 prairial an XI.

[703]  F^{3 II} Somme 1.

[704]  F²I 1205, 8 thermidor an X.

[705]  Cf. Michael Broers, « Policing the Empire : the Pacification of Europe », in Philip Dwyer (dir.), Napoleon and Europe, Londres, Longman, 2001, p. 153-168.

[706]  F²I 1207, 17 pluviôse an X.

[707]  F³ I 11.

[708]  F³ I 11.

[709]  F²I 1211, 16 avril 1807.

[710]  Pierre Legendre, Trésor historique de l'Etat en France, Paris, Fayard, 1992, 638 p.

[711]  Alphonse Aulard, « La centralisation napoléonienne ... », p. 196.

[712]  Grégoire Bigot, Introduction historique au droit administratif depuis 1789, Paris, P.U.F., 2002, p. 78.

[713]  Comte de Vaublanc, Mémoires de M. le comte de Vaublanc, Paris, Firmin-Didot, 1883, p. 414.

[714]  Ibid.

[715]  F^1a 6, messidor an XI.

[716]  Pour ne donner qu'un exemple, Félix Ponteil, Napoléon 1^er et l'organisation autoritaire de la France, Paris, A. Colin, 1956.

[717]  Jean Tulard, « Les préfets de Napoléon », in Les préfets en France (1800-1940), Genève, Droz, 1978, p. 5-10.

[718]  Jean-Luc Mayaud, « Une friche historiographique: le monde rural », dans Voies nouvelles pour l'histoire du Premier Empire, sous la direction de Natalie Petiteau, Paris, La Boutique de l'Histoire, 2003, p. 241-252.

[719]  Jean Pierre Jessenne, « Communautés, communes rurales et pouvoirs dans l'Etat napoléonien », dans Voies nouvelles pour l'histoire du Premier Empire, sous la direction de Natalie Petiteau, Paris, La Boutique de l'Histoire, 2003, p. 161-180, et, du même auteur, Pouvoir au village et Révolution. Artois 1760-1848, Lille, Presses universitaires de Lille, 1987, 308 p.

[720]  F^1a 634.

[721]  J.A. Chaptal, De la chimie appliquée à l'agriculture, Huzard, 1823, Discours préliminaire.

[722]  C'est l'avis de Nadine Vivier, Propriété collective et identité communale. Les biens communaux en France 1750-1914, Paris, Publications de la Sorbonne, 1998.

[723]  F^1a 268¹.

[724]  Cf. Serge Aberdam, « Histoire des usages locaux, 1789-1924. Ambiguïtés, discontinuités, guide d'exploitation », in Louis Assier-Andrieu, Une France coutumière. Enquête sur les usages locaux et leur codification, Paris, éd. du C.N.R.S., 1990, p. 43-68.

[725]  Cf. Serge Aberdam, Aux origines du Code rural, un siècle de débats 1789-1900,Paris, I.N.R.A., 1982, p. 13-14.

[726]  Beau-fils de Chaptal.

[727]  Coulomb et Tournon, appelés à d'autres fonctions, durent quitter la commission, Cels mourut. Un seul nouveau membre fut appelé par Champagny, de Divonne.

[728]  Observations sur la rédaction d'un projet de Code rural, Conseil général d'agriculture, arts et commerce, Imprimerie de la république, vendémiaire an XI. Un exemplaire de ce texte se trouve curieusement en F¹² 521.

[729]  Toutes les réponses auquel il est fait référence dans le paragraphe proviennent de F 2 I 1201. Elles sont conservées dans une chemise intitulée « Questions en vue du projet de Code rural ».

[730]  F 2 I 1202, rapport du 12 thermidor an XII.

[731]  F 2 I 1202, rapport du 3 prairial an XIII.

[732]  Observations des commissions consultatives sur le projet de Code rural, t.I, p.100.

[733]  Sous le titre Observations des commissions consultatives sur le projet de Code rural, recueillies, mises en ordre et analysées, avec un plan de révision du même projet en vertu d'une autorisation de Son Excellence le Ministre de l'Intérieur, 4 volumes, 1810-1814.

[734]  Il avait quitté le bureau des dessèchements et était devenu député de Dordogne.

[735]  Yves-Marie Bercé, « Droits des paysans et droit de l'écrit: le projet de code rural de 1808 », Annales de Bretagne, 1982, p. 211.

[736]  Ibid., p. 213.

[737]  Le dossier de Vitry ne figure pas dans les dossiers du personnel conservés aux Archives Nationales, en raison de son départ trop précoce du ministère de l'Intérieur.

[738]  Né à Chevannes-sur-Seine (Seine et Oise) le 30 septembre 1754, échevin de la ville de Missy de 1786 à 1793, entré le 29 Brumaire an III au Bureau d'agence végétale et au ministère de l'Intérieur en brumaire an IV. Il meurt en juillet 1814.

[739]  Pour la carrière d'A.F. Silvestre, voir Denis I. Duveen, « Augustin François Silvestre and the Société Philomathique », Annals of Science, 1954, X, p. 339-341.

[740]  Cf. Jonathan Mandelbaum, « Science and Friendship : The Société philomathique de Paris 1788-1835 », History and Technology, 1988, 5, p. 179-192.

[741]  Voir dans la livraison d'History and Technology consacrée aux institutions de la science de la révolution à la restauration, Pietro Redondi, « Nation et entreprise. La Société d'encouragement pour l'industrie nationale, 1801-1815 », History and Technology, 1988, 5, p. 193-222.

[742]  Augustin François Silvestre, l'Essai sur les moyens de perfectionner les arts économiques en France, Paris, Huzard, an IX, p. 13.

[743]  La même idée était exprimée au même moment par Tessier dans les Annales d'agriculture. Il notait que si en Angleterre, les cultivateurs avaient soif d'apprendre, « en France, l'éducation des campagnes n'ayant point encore été soignée, les cultivateurs n'ont aucun désir de s'instruire. Ce que nous publions sur l'agriculture ne saurait donc aller directement à sa véritable adresse. Nous avons besoin de l'entremise de la classe, trop peu nombreuse, des citoyens éclairés qui ont le bon esprit de préférer le séjour paisible des champs au tumulte des villes » (Annales d'agriculture, t.V, p.5). Tessier désignait par là les membres des Sociétés d'Agriculture. La reparution des Annales d'agriculture en l'an IX, après quatre ans d'interruption, indique bien que le moment semblait à nouveau favorable aux agronomes pour reprendre leur lutte contre les usages locaux qui entravaient les progrès de l'agriculture, avec le soutien d'un ministre désireux de s'entourer de l'avis des « citoyens éclairés ».

Un exemple d'action des sociétés d'agriculture est fourni par Pierre Féral, « La Société d'Agriculture du département des Landes », Bulletin de la société archéologique, historique, littéraire et scientifique du Gers, 1968, p. 366-384 et 1969 pp. 116-130, 375-404. La Société d'agriculture des Landes, fondée en l'an VI à l'initiative de François de Neufchâteau, travaille essentiellement à l'introduction des cultures nouvelles : maïs et trèfle, ainsi qu'à l'amélioration des troupeaux de moutons mérinos.

[744]  Augustin François Silvestre, l'Essai sur les moyens de perfectionner les arts économiques en France, Paris, Huzard, an IX, p. 101.

[745]  Ibid., p. 102.

[746]  In Histoire de la France rurale, Georges Duby (dir.), t.III, Paris, Seuil, 1976, p. 33.

[747]  F² I 1205, rapport du bureau d'Agriculture au ministre de l'Intérieur, 8 thermidor an X.

[748]  F² I 1210, mémoire du préfet de Moselle, 17 vendémiaire an X.

[749]  La correspondance entre les préfets et le ministère de l'Intérieur était en effet alourdie par l'ignorance ou la paresse des autorités locales vis-à-vis des lois existantes en matière de police rurale. Parfois cette ignorance était excusable : le 12 germinal an IX, le ministre renvoyait au préfet du Bas-Rhin son projet d'organisation des gardes champêtres car certains articles « étant opposés à des lois que vous ne vous êtes point rappelées parce qu'en effet elles n'ont rien dans le titre qui rappelle les gardes champêtres, j'ai dû les soumettre à un examen plus approfondi. » F²1 1211.

[750]  Il s'agit des cotes F²1 1201 à 1215.

[751]  F²I 1203.

[752]  F² I 1204, le ministre de l'Intérieur au préfet du Nord.

[753]  La compétence du bureau d'agriculture sur les affaires de police rurale fut très tôt établie, après quelques chevauchements entre les bureaux. Le ministre Lucien Bonaparte l'établit définitivement, comme en témoigne une note qu'il adressa au bureau d'Agriculture, lui renvoyant une lettre du préfet de Saône-et-Loire : « La lettre ci-jointe du préfet de Saône-et-Loire relate une lettre du ministre du 19 fructidor an VIII qui n'est pas émanée du bureau d'Agriculture. Cette lettre rectifie d'une manière qui n'est pas celle que la ministre a fait adopter au bureau d'Agriculture un arrêté de ce préfet du 12 messidor sur la nomination des gardes champêtres ». Les gardes champêtres devaient être nommés par le sous-préfet sur présentation des maires, et les sous-préfets ne pouvaient se passer de cette présentation. Le bureau d'Agriculture était invité à rappeler cette position au préfet ainsi qu'au bureau fautif. Note sans date du ministre de l'Intérieur, F² I 1212.

[754]  F² I 1202, rapport du 14 messidor an XII.

[755]  Le ministre au préfet de l'Ariège, 26 prairial an X, F² I 1204.

[756]  F² I 1207, le ministre au préfet de la Drôme, 13 prairial an XIII.

[757]  La loi du 22 frimaire an VII imposait aux gardes champêtres l'obligation de faire enregistrer leurs rapports dans les quatre jours.

[758]  F² I 1204, le ministre de l'Intérieur au maire de Wissembourg, 12 nivôse an X.

[759]  F² I 1206, le ministre de l'Intérieur au préfet de la Charente, 28 messidor an X.

[760]  F² I 1206, rapport du bureau d'Agriculture, 29 thermidor an VIII.

[761]  F²I 1206, le préfet au ministre de l'Intérieur, 28 floréal an IX.

[762]  F² I 1209, rapport du bureau d'Agriculture, 5 fructidor an VIII.

[763]  Rapport du 5 fructidor an VIII, ibid.

[764]  F²I 1208.

[765]  F² I 1208, le ministre de l'Intérieur au ministre des Finances, 22 floréal an IX.

[766]  F² I 1206, lettre du ministre de la Police au ministre de l'Intérieur, 11 vendémiaire an IX.

[767]  F² I 1209, rapport du bureau d'Agriculture, 25 thermidor an VIII.

[768]  Ce rapport et le projet de Cadet de Vaux se trouvent dans F² I 1203.

[769]  Lettre du ministre de l'Intérieur au préfet de l'Eure, 17 octobre 1812 : « les isles étant des propriétés réellement encloses, puisqu'elles sont entourées d'eau, ce qui les défend de toute dévastation ou pillage, le garde champêtre n'a aucun service à y faire ».

[770]  F² I 1205, le ministre de l'Intérieur au préfet de l'Aisne.

[771]  F² I 1205, arrêté du 23 messidor an X.

[772]  F² I 1203, rapport du ministre de l'Intérieur au gouvernement, 29 nivôse an XII.

[773]  F² I 1206, le préfet du Calvados au ministre de l'Intérieur, 20 février 1806.

[774]  F² I 1204, le ministre de l'Intérieur au préfet de l'Aisne, 22 germinal an X.

[775]  F² I 1211, le ministre au préfet du Rhône, 26 germinal an X.

[776]  F² I 1205, le ministre de l'Intérieur au préfet de l'Aisne, 2 ventôse an XI.

[777]  F² I 1212, le ministre de l'Intérieur au préfet de la Sarthe, 13 floréal an X.

[778]  F² I 1212, le ministre de l'Intérieur au préfet de la Seine, 1^er ventôse an X.

[779]  F² I 1205, le ministre de l'Intérieur au préfet des Basses-Alpes, 15 messidor an XIII.

[780]  F² I 1207, le ministre au préfet de la Drôme, en réponse aux voeux du Conseil général, 13 prairial an XIII.

[781]  F² I 1203, décret du 11 juin 1806, article 2.

[782]  Idem, article 3.

[783]  F² I 1204 , le ministre au citoyen Massot, 3 messidor an X.

[784]  F² I 1205, le ministre de l'Intérieur au ministre de la Police, 14 thermidor an X.

[785]  F² I 1206, rapports du bureau d'Agriculture, 15 mai 1810 et 21 mars 1812.

[786]  F² I 1206, le ministre de l'Intérieur au Grand Juge, 23 juillet 1810.

[787]  F² I 1208, le ministre de l'Intérieur au préfet de la Loire, 20 avril 1813.

[788]  F² I 1207, rapport du bureau d'Agriculture, 22 mai 1809.

[789]  F² I 1206, rapport du bureau d'Agriculture, 11 juillet 1806.

[790]  F² I 1206, le ministre de l'Intérieur au préfet de la Côte d'Or, 20 juillet 1811.

[791]  F² I 1207, le ministre de l'Intérieur au préfet du Gard, 21 mai 1808.

[792]  F² I 1213-1215, rapport du Bureau d'Agriculture au ministre, 24 juin 1808.

[793]  F² I 1204, le ministre au préfet de l'Ariège, 26 prairial an X.

[794]  F² I 1208, le ministre au préfet de la Loire inférieure, 18 octobre 1809.

[795]  F² I 1205, le ministre au préfet des Alpes Maritimes, 17 avril 1806.

[796]  Le ministre de l'Intérieur au préfet des Pyrénées Orientales, 27 floréal an XIII, F² I 1210. En 1807, une note du ministre à propos d'un arrêté du préfet des Pyrénées Orientales interdisant la pêche au tithimale dans l'étang de Salces justifiait le recours à cette même ordonnance de 1669 pour approuver l'arrêté : « L'oubli pendant longtemps de cette ordonnance ne produit pas de prescription de son exécution. L'ancienneté des principes rappelés dans le Code civil prouve leur sagesse ». F² I 1210, note sur un rapport du bureau d'Agriculture, 5 mars 1807.

[797]  F² I 1206, rapport du bureau d'Agriculture, 13 vendémiaire an XI.

[798]  F² I 1206, le ministre de l'Intérieur au préfet de la Côte d'Or, 15 juillet 1813.

[799]  F² I 1210, rapport du bureau d'Agriculture, 26 pluviôse an XIII.

[800]  F² I 1212, lettre du 1^er août 1806.

[801]  F² I 1213-1215, le ministre au préfet de Haute-Vienne, 2 messidor an XIV. Le ministre retraçait les justifications du préfet : « Les dispositions de la loi du 6 octobre 1791 vous ayant paru insuffisantes, vous avez cédé aux sollicitations de prendre des mesures plus efficaces et vous avez cru être d'autant plus fondé à adopter les prohibitions contenues dans l'ordonnance des Eaux et forêts [de 1669] que cette opinion vous a paru être celle du gouvernement qui se trouve consignée dans le 2^ème supplément du Manuel administratif. » Le préfet avait commis deux erreurs : « céder aux sollicitations » et prononcer une interdiction qui n'était pas contenue dans la loi.

[802]  F² I 1207, le ministre au préfet du Gard, 28 juillet 1808. La seule réserve émise portait sur la forme : « Vous avez bien fait, Monsieur, d'interdire cet usage, et je donne mon approbation à votre arrêté, mais je vous fait observer que c'eût été le cas de faire délibérer les conseils municipaux sur l'objet et de vous appuyer sur leur voeu qui probablement aurait été pour la suppression ». Les conseils municipaux étaient donc considérés comme favorables aux vues réformatrices du ministère en matière d'agriculture.

[803]  F² I 1209, le ministre de l'Intérieur au préfet de Lozère, 23 février 1813.

[804]  F² I 1210, rapport du bureau d'Agriculture, 26 pluviôse an XIII.

[805]  F² I 1211, le ministre de l'Intérieur au préfet du Bas-Rhin, 30 septembre 1813.

[806]  F² I 1210, rapport bu bureau d'Agriculture au ministre de l'Intérieur, frimaire an IX.

[807]  Ibid.

[808]  F² I 1210, rapport du bureau d'Agriculture, 16 frimaire an XI.

[809]  F² I 1203, le ministre de l'Intérieur au préfet des Vosges, 18 germinal an XIII.

[810]  Les Eaux et Forêts du 12 è au 20è siècle, Paris, éd. du C.N.R.S., 1987, 767 p. Le chapitre concernant la période révolutionnaire et impériale a été rédigé par Marie-Noëlle Grand-Mesnil. Dans son recrutement, l'administration forestière connut la même évolution que celle des gardes champêtres : le décret du 8 mars 1811 affecta la moitié des places venant à vaquer à d'anciens militaires.

[811]  Ainsi en fructidor an XI, le ministre de la Justice répondait à celui de l'Intérieur : « J'ai reçu, citoyen ministre, votre lettre par laquelle vous m'informez de l'incendie qui a eu lieu dans la forêt de Solières, et des plaintes faites contre les tribunaux du Mont-Blanc, auxquels on reproche trop de lenteur dans la prévention des délits forestiers. Je viens de faire passer au commissaire près le tribunal criminel de ce département des instructions relatives à ce sujet. » F 2I 1202.

[812]  F² I 1212, le ministre de la Police au ministre de l'Intérieur, 27 février 1812. Les deux autres ministres n'ayant pas approuvé l'arrêté, le ministre de la Police reconnut que son approbation devait être considérée comme non avenue.

[813]  Il est vrai que ces attaques contre le couvert forestier n'avaient pas commencé avec la Révolution ou l'Empire. Pour un tableau des pressions sur l'espace forestier, voir Jean-Marc Moriceau, Terres mouvantes. Les campagnes françaises du féodalisme à la mondialisation XIIè-XIXè siècle, Paris, Fayard, 2002, p. 99-108.

[814]  F² I 1205, rapport du bureau d'Agriculture, 8 thermidor an X.

[815]  Mais dans ce cas l'arrêté du préfet fut rapporté, car il instaurait de nouvelles amendes, que le préfet n'avait pas le droit d'établir. F² I 1205, lettre du ministre de l'Intérieur au préfet des Alpes Maritimes, 30 messidor an XIII.

[816]  F² I 1205, 10 mars 1809.

[817]  F² I 1207, le ministre de l'Intérieur au ministre des Finances, 22 frimaire an XI.

[818]  F² I 1207, le ministre des Finances au ministre de l'Intérieur, 9 ventôse an XI.

[819]  F² I 1211, le ministre de l'Intérieur au préfet du Haut-Rhin, 6 août 1814.

[820]  F² I 1203.

[821]  F² I 1202, le ministre de l'Intérieur au préfet du Tarn, 29 juillet 1812.

[822]  L. Rondonneau, Code rural, forestier et féodal, Paris, Garnery, 1810, p. 232.

[823]  Le Conseil d'Etat trancha la question par un avis du 16 frimaire an XIV. Dans le même arrêt, le Conseil d'Etat reconnaissait en revanche le droit des propriétaires à introduire des bestiaux dans leurs propres bois avant qu'ils soient défensables. L'Etat n'avait pas à intervenir dans les propriétés privées : « quel que soit l'intérêt de l'Etat à la conservation des bois, on peut s'en remettre à celui des particuliers pour ne pas dégrader les bois qui leur appartiennent ». Rondonneau, op. cit., p. 246-247.

[824]  F² I 1206, note du bureau d'Administration générale au ministre de l'Intérieur, 28 janvier 1813.

[825]  L'article « Chasse » du Dictionnaire Napoléon est extrêmement succinct. Il ne mentionne dans la réglementation nouvelle que la « défense de tendre des lacets aux menus oiseaux de chant et de plaisir ». Pourtant la politique cynégétique de l'Empire ne se limite pas au rétablissement des chasses impériales, et le décret de 1810 fut préparé par les essais du ministère de l'Intérieur en matière de police de la chasse.

[826]  Voir Marieke et Pierre Aucante, Les braconniers. Mille ans de chasse clandestine, Paris, Aubier, 1983, p. 89 et suivantes.

[827]  Cf. Jean-Jacques Bienvenu, « La police de la chasse », in François Monnier (dir.), L'Etat et la chasse, Paris, Fondation de la maison de la chasse et de la nature, 2002, p. 42-46. Comme dans beaucoup d'études de la chasse, la période s'étendant entre les décrets de 1790 et 1844 n'est quasiment pas traitée. Les insuffisances de la législation sont mentionnées, mais les efforts du ministère de l'Intérieur pour mettre en place une « politique de la chasse » qui régule les excès de la loi de 1790 ne sont pas mentionnés.

[828]  F² I 1204, lettre au ministre de l'Intérieur, 1^er pluviôse an XI.

[829]  F² I 1211, rapport du bureau d'Agriculture au ministre de l'Intérieur, 25 avril 1806.

[830]  F² I 1204, lettre du ministre de l'Intérieur au citoyen Delachau, 8 ventôse an XII.

[831]  F² I 1210, mémoire du préfet de Moselle sur la chasse, 25 floréal an XI.

[832]  F² I 1208, rapport du bureau d'Agriculture au ministre de l'Intérieur, 12 thermidor an XII.

[833]  le ministre de l'Intérieur au préfet du Haut-Rhin, 2 mai 1806 F² I 1211. Le ministre signalait en outre au préfet le danger de ne pas s'en tenir aux dispositions de la loi : « je pense que les tribunaux n'auraient aucun égard à cette disposition pénale dont l'inexécution ne pourrait faire que déconsidérer votre acte administratif ».

[834]  F² I 1210, le ministre de l'Intérieur au préfet de Moselle, 11 prairial an XI.

[835]  F² I 1211, le ministre de l'Intérieur au préfet de Haute-Saône, 1^er thermidor an X.

[836]  F² I 1205, rapport du bureau d'Agriculture, 22 germinal an X.

[837]  F² I 1210, le ministre au préfet du Pas-de-Calais, 21 messidor an XII.

[838]  F² I 1205, rapport du bureau d'Agriculture, 17 décembre 1808.

[839]  F² I 1207, le ministre de l'Intérieur au préfet de l'Eure, 27 mai 1808.

[840]  F² I 1207, le ministre de l'Intérieur au sieur Binaud fils, 19 janvier 1809.

[841]  F² I 1206, le ministre de l'Intérieur au préfet de la Côte d'Or, 26 fructidor an X.

[842]  F² I 1207, note en marge d'une lettre du préfet de la Dordogne au ministre, 27 janvier 1806. Le préfet avait pris son arrêté d'après une déclaration de 1733, mais elle ne concernait que le tiers Etat et ne pouvait plus être applicable après la suppression des trois ordres.

[843]  F² I 1208, le ministre de l'Intérieur au préfet de Haute-Loire, 15 messidor an XIII.

[844]  F² I 1208, le ministre de l'Intérieur au maire de Bussières, 1^er frimaire an XIII.

[845]  Les personnes décorées de la Légion d'Honneur étaient exemptées de cette redevance.

[846]  F² I 1210, le préfet de l'Orne au ministre de l'Intérieur, 1^er juin 1814.

[847]  Thuillier Guy, « Les abus coutumiers en Nivernais à la fin de l'Empire », Revue d'histoire économique et sociale, 1966, cit. p. 174-175.

[848]  Octave Festy, Les délits ruraux et leur répression sous la Révolution et le Consulat, Paris, Rivière, 1956, p. 187 : « Parmi les causes de la faiblesse de l'action gouvernementale, on doit relever l'insuffisance des renseignements que le ministre de l'Intérieur possédait en matière de police rurale, une insuffisance qu'il avait d'ailleurs héritée du Directoire ». Festy critique notamment les données de statistique agricole du ministère de l'Intérieur, mais les renseignements donnés par les préfets en matière de délits ruraux, et les commentaires faits par le bureau d'Agriculture, montrent au contraire une bonne connaissance des usages locaux et un souci de s'y adapter.

[849]  Dans Observations des commissions consultatives sur le projet de Code rural, recueillies, mises en ordre et analysées, avec un plan de révision du même projet en vertu d'une autorisation de Son Excellence le Ministre de l'Intérieur, par J. de Verneilh-Puyraseau, Paris, Imprimerie impériale, 1810, t.I, p.3-10.

[850]  Les prud'hommes ruraux ne sont pas des tribunaux d'arbitrage, au sens où le sont les prud'hommes ouvriers étudiés par A. Cottereau, mais une simple extension des justices de paix afin de mieux quadriller l'espace rural et de resserre le dispositif de surveillance contre les délits ruraux.

Des objections furent soulevées contre ce projet, notamment l'absence d'instruction des maires dans de nombreuses communes et les influences auxquelles ils étaient constamment soumis de la part de leurs administrés.

[851]  Steven L .Kaplan, Le Pain, le Peuple et le Roi, Paris, Perrin, 1986, p. 58.

[852]  Conseiller du Parlement. Démissionne parce qu'il est en désaccord avec Terray.

[853]  Archives dans H¹ 1431 à 1484, et dans F¹¹ 200 à 268 (passim) ainsi que les registres 2 et 3.

[854]  Rapport de Delessart, cité par Catherine Kawa, Les ronds-de-cuir en Révolution. Les employés du ministère de l'Intérieur sous la Première République , Paris, C.T.H.S., 1997, p.72.

[855]  D'après Pierre Caron, Le commerce des céréales. Instruction, recueil de textes et notes, Paris, Commission de recherche et de publication des documents relatifs à la vie économique de la révolution, 1907, 252 p..

[856]  Procès-verbaux dans F¹¹ 274-276.

[857]  F^1a 1, 11 ventôse an VIII.

[858]  C. Kawa, op. cit., p.88.

[859]  F^1bI6.

[860]  F^1bI 6.

[861]  F^1bI 4.

[862]  Pierre Caron, Inventaire de la sous-série F¹¹, Archives Nationales, 1923.

[863]  F^1a 2, lettre de Lucien Bonaparte au chef de la 4^ème division, 4 nivôse an VIII.

[864]  F¹¹ 257.

[865]  F^1a 6.

[866]  F¹¹ 208, lettre au ministre de la Guerre, 23 germinal an VIII.

[867]  F¹¹ 208, rapport aux consuls, 23 germinal an VIII.

[868]  F¹⁰ 448.

[869]  Nicolas Bourguinat, Les grains du désordre. L'Etat face aux violences frumentaires dans la 1^ère moitié du XIXème siècle, Paris, EHESS, 2002, p.58.

[870]  AF IV 1058, rapport du 25 floréal an X.

[871]  F¹¹ 402. Beugnot demandait à ce qu'une partie du grain prélevé pour l'approvisionnement de la réserve de Paris soit laissé à la Seine-Inférieure, car les achats de la réserve venait tarir les approvisionnements habituels de son département. Le cas de la Seine-Inférieure, et de la rivalité avec Paris pour l'approvisionnement en grain, est bien étudié par Judith Miller, Mastering the Market. The State and the Grain Trade in Northern France, 1700-1860, Cambridge, Cambridge University Press, 1999, 334 p.

[872]  F¹¹ 208.

[873]  F⁰ 601, n°264.

[874]  F¹¹ 201 A.

[875]  Pour une étude des relations ambiguës d'Ouvrard avec le pouvoir napoléonien, et une présentation du traité passé avec le roi d'Espagne, voir Jacques Wolff, Le financier Ouvrard (1770-1846). L'argent et la politique, Paris, Tallandier, 1992, 343 p.

[876]  F¹¹ 208, Rapport à l'empereur, 14 nivôse an XIII.

[877]  F⁰ 593, n°51.

[878]  F⁰ 603, n°395.

[879]  F¹¹ 205.

[880]  F⁰ 668, n°489..

[881]  F⁰ 669, n°601, 16 février 1807.

[882]  F¹¹ 208, rapport de floréal an XIII.

[883]  F¹¹ 208, lettre du ministre au préfet de la Gironde, 22 floréal an XIII.

[884]  Cf. Alfred Des Cilleuls, L'administration de Paris au XIXè siècle. Tome 1 : 1800-1830, Paris, Champion, 1900, 551 p.

[885]  Lanzac de Laborie, Paris sous Napoléon. Tome V : Assistance et bienfaisance. Approvisionnement, Paris, Plon, 1908, p.164.

[886]  AF IV, plaq.247. Voir aussi Frédéric Le Play, Deuxième rapport aux sections réunies du commerce et de l'intérieur sur les commerces du blé, de la farine et du pain, Conseil d'Etat, 22 août 1860, qui reproduit des notes de Dubois détruites depuis.

[887]  AF IV 1238, rapport du 9 vendémiaire an X.

[888]  F11 1146, 14 frimaire an X.

[889]  AF IV 1058, rapport du 25 floréal an X.

[890]  Recueil des lettres circulaires ... émanées du ministère de l'Intérieur, t.IV.

[891]  AF IV 1058, rapport de prairial an X.

[892]  En l'an X, en rendant son compte de tournée, Réal ajoutait « je m'occupe depuis quelques jours d'un travail pratique sur les subsistances de Paris et d'un moyen simple pour affranchir enfin le gouvernement (..) des inquiétudes et des secousses que la plus légère disette locale occasionne tous les cinq ou six ans à tout l'Etat. » F¹¹ 1146, 8 prairial an X. Ce travail n'a pas été retrouvé, mais il semblait consister dans la formation d'une réserve d'approvisionnement, que Réal défendit en 1811.

[893]  Lettre à Montalivet, 15 juin 1810, Correspondance, n°16561.

[894]  AF IV 1058, rapport du 3 janvier 1810.

[895]  AF IV 1058, 18 juin 1810.

[896]  F¹¹ 257.

[897]  Labiche : secrétaire particulier de Montalivet, officier d'artillerie réformé qu'il avait connu quand il était préfet de la Manche.

[898]  Les procès-verbaux du conseil se trouvent en AF IV 1058 et 1059, mais des notes de séances prises par le secrétaire, plus complètes, se trouvent aussi en F¹¹ 296 à 299.

[899]  F¹¹ 201A, note du 14 septembre 1811.

[900]  AF IV 1059, 22 octobre 1811.

[901]  Lettre à Savary, 3 novembre 1811, Correspondance, n°18236.

[902]  Cité par Maurice Guerrini, Napoléon et Paris, Paris, Téqui, 1967, p. 369.

[903]  F¹¹ 201A.

[904]  F¹¹ 2752. L'exemplaire de ce rapport ainsi que de la note de Rémondat sur les mêmes décrets sont en fait des copies réalisées sous le Second Empire, à l'occasion de l'enquête réalisée sur la boulangerie. Ces copies sont accompagnées d'un commentaire qui s'appuie sur les remarques de Montalivet et Rémondat pour souligner les aspects néfastes de la réglementation du Premier Empire sur la boulangerie et le commerce.

[905]  F¹¹ 2752. La copie de cette note mentionne : « Note dont la minute se trouve dans les cartons du bureau des subsistances. Cette note qui n'est pas signée paraît être de l'un des administrateurs de l'époque et elle a été écrite un peu avant la fin de la crise. » Son contenu et certaines de ces expressions (la référence à la « cupidité universelle ») amènent la plupart des auteurs à l'attribuer à Rémondat. Sa provenance indiquée ne laisse aucun doute à ce sujet. Il est significatif qu'elle se soit encore trouvée dans les cartons du bureau des subsistances sous le Second empire, nouvelle preuve de la lenteur avec laquelle les ministères versaient leurs archives.

[906]  F¹¹ 1327.

[907]  Il s'agit du registre F¹¹ 3049. La cote de ce registre est par ailleurs tout à fait significatif : il a été versé lors d'un versement supplémentaire effectué en 1934, et figure donc seulement dans le supplément de l'état de la série F. Ceci témoigne de la lenteur des versements des ministères, qui gardaient dans leurs propres archives les documents jugés importants.

[908]  Ce qui doit composer F¹¹ 3048.

[909]  AF IV 1058, procès-verbal de la séance du conseil des subsistances, 7 septembre 1811.

[910]  F^1a 590.

[911]  Nicolas Bourguinat, Les grains du désordre. L'Etat face aux violences frumentaires dans la 1^ère moitié du XIXème siècle, Paris, EHESS, 2002, 542 p.

[912]  C'était par exemple la conviction de l'abbé Terray dans une circulaire aux intendants en 1773 : « Ne serait-il plus vrai, comme on le disait autrefois, qu'une bonne récolte donne pour deux ans de subsistances ? » De son côté, Coupé de l'Oise affirmait en 1793 à la Convention que le ministre de l'Intérieur avait la preuve qu'une récolte médiocre suffisait à nourrir la France pendant 14 mois (Moniteur, XVII, p. 456, séance du 21 août 1793). Cité par Léon Biollay, Etudes économiques sur le XVIIIè siècle , Paris, Guillaumin, 1885, p.9.

[913]  F¹¹ 208, Rapport à l'empereur, 14 nivôse an XIII.

[914]  Georges Teyssot, « Planning and building in towns : the system of the Bâtiments civils in France, 1795-1848 », The Beaux-Arts and the 19^th century French architecture, Middleton Robin (dir.), Cambridge, M.I.T. Press, 1982, p. 34-49.

[915]  Décret du 27 avril- 25 mai 1791.

[916]  D'après les états de ventôse an VIII et l'arrêté d'organisation du 29 ventôse an X, F^1a 1.

[917]  Ami de Roland, Gabriel Lecamus, né à Lyon en 1746, fut élève à l'école des Ponts et Chaussées, puis receveur des gabelles de Lyon (1775-1790). Il devient chef de la 4^ème division du ministère de l'Intérieur en 1792 sous le ministère Roland. Il dirige l'école Polytechnique de novembre 1795 à août 1797. François de Neufchâteau le nomme alors à la tête de la 3^ème division du ministère de l'Intérieur, fonction qu'il conserve jusqu'en 1800. Le 7 octobre 1801, il est nommé inspecteur des poids et mesures. Sous l'Empire, il occupe les fonctions de directeur du dépôt de mendicité des Apennins en 1810, puis de la Maison centrale de Gaillon en 1811. Il est donc écarté de la 3^ème division par l'ascension de Barbier-Neuville, protégé de Lucien Bonaparte, mais ses compétences continuent à être reconnue et utilisée par le régime impérial. Source : base de données des employés de C. Kawa.

[918]  Claude Rasteau, né à Paris en 1755, clerc de notaire, employé à la recette générale d'Alençon puis à la commission des travaux publics à sa création en floréal an II. Il passe au ministère de l'Intérieur en l'an IV comme chef de bureau dans la division des travaux publics.

[919]  Augustin Amable Chuppin, né le 18 décembre 1751 à Versailles. Il entre en 1775 au ministère de l'Intérieur [d'après l'état des services signé par Fauchat] dans les bureaux du duc de la Vrillière dans lesquels son père avait été employé pendant 45 ans. Pendant la révolution, il est commis puis sous-chef dans la division du régime constitutionnel, avant de passer à la division des travaux publics en 1800. Il est mis à la retraite en 1813.

[920]  Louis Joseph Maulnoir, né à Courgivaux (Marne) le 17 juin 1755, secrétaire du parquet du bureau des finances et de la chambre des domaines du 1^er janvier 1783 au 1^er janvier 1791 et dans le même temps, du 10 août 1784 au 1^er janvier 1791, secrétaire commis du bureau et dépôt de MM. les trésoriers de France commissaires du conseil pour la direction du pavé de Paris et des ponts et chaussées. Il devient du 1^er janvier 1791 au 18 juillet 1794, sous-chef des bureaux de la commune de Paris, département des travaux publics puis ,du 18 juillet 1794 au 22 octobre 1795, sous-chef de bureau à la commission des travaux publics. Il entre au ministère de l'Intérieur le 22 octobre 1795 comme sous-chef au bureau des bâtiments civils avec un traitement de 3800f, commis principal à 2500f en 1798, commis de 1^ère classe en 1800 avec 4500f. Il est sous-chef du bureau des bâtiments civils et prisons depuis mars 1801, à 4000f portés à 4200 en 1806, à 4500f en 1809, chef de bureau le 1^er septembre 1812 à 4500, 5000 f en 1813, 6000f en 1814.Retraité le 21 décembre 1815. Source : F^1bI 273².

[921]  F^1bI 6.

[922]  Charles Norry, né à Bercy le 30 septembre 1756, architecte, membre de l'expédition d'Egypte. Il est nommé chef du bureau des bâtiments civils le 1^er thermidor an VIII, supplantant Lecamus, fonction qu'il occupe jusqu'en décembre 1812, quand il est nommé membre du Conseil des bâtiments civils. (F^1bI 274).

[923]  Date d'entrée des employés au ministère, d'après F¹⁵ 2741 :

Maulnoir	Chuppin	Darblay	Laforêt	Lafosse	Rodde	Vattrin
1791	1768	An XIII	1783	1771	An IX	An IX

[924]  Note du 9 thermidor an XIII, F¹⁵ 2741.

[925]  Arrêté portant distribution du travail dans les bureaux du ministère de l'Intérieur, 1^er septembre 1812, F^1a 1.

[926]  Sauf les travaux relatifs à la traversée des villes situées sur les grands axes de communication qui étaient confiés à la direction des Ponts et Chaussées.

[927]  F^1a 1968⁵.

[928]  Budget du ministère de l'Intérieur, F⁴ 149 à 163.

[929]  Les travaux les plus complets à cet égard sont ceux de François Benoit, Louis Hautecoeur et François Loyer. Le Dictionnaire Napoléon dirigé par Jean Tulard offre des biographies commodes de la plupart des grands architectes de la période.

[930]  Thomas Crow, L'atelier de David. Emulation et révolution, Paris, Gallimard, 1997 (1^ère éd. 1994), 453 p.

[931]  La comparaison figure dans plusieurs rapports de Champagny à l'empereur, AF IV 1289.

[932]  Pierre Francastel note cependant : « Dans tous les domaines, la réalisation reste inférieure à l'invention. C'est la destinée de l'époque toute entière que d'avoir largement renouvelé les horizons du rêve et de l'imagination sans parvenir à fonder. Mais nous vivons encore, bien souvent, sur les hardiesses et les innovations de l'Empire, et nous connaissons en outre les mêmes obstacles que lui. La recherche, un peu confuse, de nouveaux emblèmes, résultait alors du désir d'échapper à un académisme d'autant plus menaçant qu'après la disparition des maîtrises et des corporations, il se manifestait sur le plan de l'idéologie pure. » Le style Empire, p. 55.

[933]  Cité par François Benoit, L'art français sous la Révolution et l'Empire, Genève, Slatkine Reprints, 1975 (1^ère éd. 1897), p. 24. Antoine-Laurent Vaudoyer (1756-1846) était un élève de Peyre.

[934]  Ibid., p. 161.

[935]  Détenteur du poste d'inspecteur général des bâtiments civils du département de la Seine, créé le 24 frimaire an V.

[936]  Avec Gondoin, Peyre, Chalgrin, Heurtier, Dufourny.

[937]  François Loyer, Histoire de l'architecture française de la Révolution à nos jours, Paris, Mengès, 1999, p. 24.

[938]  André Chastel, L'art français. Le temps de l'éloquence 1775-1825, Paris, Flammarion, 1996, p. 187.

[939]  AN, F¹³ 203.

[940]  Louis Hautecoeur, Histoire de l'architecture classique, t.V, La Révolution et l'Empire, Paris, Picard, 1953, p.197.

[941]  Comme Napoléon le précise dans une lettre adressée à son ministre de l'Intérieur : « Vous emploierez 500 000 francs pour l'érection d'un arc de triomphe à l'entrée des boulevards, près du lieu où était la Bastille, de manière qu'en entrant dans le faubourg Saint-Antoine, on passe sous cet arc de triomphe. » Correspondance de Napoléon 1^er, t.XII, n°9841.

[942]  Bibliothèque d'Angers, mss n°1044. On remarquera que la question posée remet déjà en question le lieu proposé par Napoléon. Ce document provient d'un legs fait par François Grille, ancien chef de bureau du ministère de l'Intérieur, à la bibliothèque d'Angers, dont il était devenu conservateur en 1837, et à laquelle il légua ses papiers.

[943]  Ce second rapport est mentionné par Henry Jouin, « De l'emplacement le plus propre à l'érection de l'arc de triomphe de l'Etoile », Nouvelles archives de l'art français, 1889, t.V, p.150-160.

[944]  Annie Jourdan, Napoléon héros, imperator, mécène, Paris, Aubier, 1998, p.200.

[945]  Cité par Henry Jouin, Histoire et description de l'arc de Triomphe de l'Etoile, Paris, Plon, 1879, p.10.

[946]  Celui-ci note dans Journal, à la date du 6 mai 1806 : « L'Empereur, toujours occupé de bâtiments et de grands projets ordonne que le rapport qui lui a été présenté par le ministre de l'Intérieur sur le placement d'un grand arc de triomphe me soit remis pour l'examiner. (..) Quoique j'ai prudemment indiqué dans l'un des projets que Sa Majesté m'a demandé cet hiver l'érection d'une colonne triomphale dans le lieu choisi par le ministre pour l'arc de triomphe, et quoique j'eusse pensé alors qu'on pouvait mettre l'arc au milieu du grand rond de la promenade des Tuileries dans la direction de l'avenue principale, je ne puis m'empêcher aujourd'hui de reconnaître que la disposition adoptée par le ministre est en tout préférable à la mienne, et j'ajoute que dans une situation aussi élevée, il est de toute nécessité que le bâtiment projeté soit d'une proportion colossale. » On voit que Napoléon provoquait une mise en concurrence des ses conseillers dans le domaine architectural (Fontaine, Denon, le ministre de l'Intérieur), sans que soient véritablement établis les critères de sa décision finale.

[947]  Correspondance, t. XII, n° 10217.

[948]  F¹³ 203, ainsi que F¹³ 206 pour une lettre de Cretet du 5 juin 1806 signalant l'arc de triomphe qui avait été érigé à Strasbourg pour le retour de Napoléon après Austerlitz, et recommandant l'auteur, l'architecte Bouchois.

[949]  F¹² 1032.

[950]  Il s'agissait de Grandjean, Famin, Debret et Bury. Cf. Henry Jouin, Histoire et description de l'arc de Triomphe de l'Etoile, Paris, Plon, 1879 , p.5.

[951]  F¹² 1032.

[952]  Sur Pictet, voir Jean,Cassaigneau L'origine de l'arc de triomphe de l'Etoile, Genève, Slatkine, 1998, 22 p.

[953]  C'est par exemple le cas de Georges Poisson qui présente le rapport de Champagny à l'empereur comme un « petit chef-d'oeuvre de littérature administrative, à proposer en exemple aux fonctionnaires soucieux de faire adopter leurs vues. Distribuant des fleurs à la commission, s'abritant derrière le Conseil des bâtiments civils, mettant en valeur certains arguments et en escamotant d'autres, jouant à bon escient de la corde financière, le ministre combattait à boulets rouges le projet de la Bastille, sous le prétexte, d'ailleurs valable, que les voies qui y menaient ne se croisaient pas en un même point, et que certaines d'entre elles, sinueuses, n'offraient pas de perspective. Et, in fine, tel un magicien, il présentait sa panacée, le carrefour de l'Etoile, accompagnée d'un torrent d'arguments ». Napoléon et Paris, p. 132. On comprend d'où Champagny avait pu tirer ses arguments.

[954]  Thomas Gaethgens, « Napoleons Arc de Triomphe », Abhandlungen der Akademie der Wissenschaften in Göttingen, philologisch-historische Klasse, n°90, Göttingen, Vandenhoeck und Ruprecht, 1974, 83 p.

[955]  F¹³ 510, lettre de Chalgrin au ministre de l'Intérieur. Chalgrin concluait ainsi sa lettre : « je désire, monseigneur, que les difficultés qui nous divisent soient aplanies par les avis de nos confrères du Conseil des bâtiments civils avant l'érection du monument. »

[956]  F¹³ 1027, rapport du ministre de l'Intérieur à l'empereur, 14 octobre 1809. Le rapport demandait 292 000 francs pour solder les dépenses de 1809, et 800 000 francs pour solder celles de 1810.

[957]  F¹³ 507, 29 mars 1808.

[958]  Voir par exemple Bruno Latour, La science en action, Paris, La Découverte, 1989, 451 p. pour une présentation synthétique de son modèle

[959]  Annie Jourdan, « Napoleon and his artists : in the grip of reality », Howard G. Brown et Judith A. Miller (éd.), Taking liberties. Problems of a new order from the French Revolution to Napoleon, Manchester, Manchester University Press, 2002, p. 185-204.

[960]  F¹³ 1027, rapport du chef de la 3^ème division et du chef du bureau des bâtiments civils, 27 mars 1809.

[961]  F¹³ 499, 30 octobre 1811.

[962]  Le devis approuvé par le ministre le 27 mars 1809, se montait à 9 132 367. A l'achèvement final des travaux, sous la direction de Blouet, en 1836, le monument avait coûté 9 303 507 f. Pour une fois, les prévisions de l'architecte s'étaient révélées exactes. Cf. Henry Jouin, Histoire et description de l'arc de Triomphe de l'Etoile, Paris, Plon, 1879, 31 p.

Un autre auteur, Jules Thierry, donne des chiffres légèrement différents, mais du même ordre de grandeur :

Empire	Restauration	Monarchie de Juillet	Total
3 200 713, 56	3 000 778, 68	3 449 623,38	9 651 115, 63

Jules Thierry, Notice historique de l'Arc de Triomphe de l'Etoile, Paris, 1856.

[963]  Le recours à l'expertise extérieure n'était pas toujours une panacée. Ainsi quand Cretet se tourna vers Fontaine pour lui demander son avis, celui-ci évita de prendre position : « Le ministre de l'Intérieur m'invite à passer à son ministère pour voir les projets d'arc de triomphe de MM. Chalgrin et Raymond et veut que je lui donne mon opinion sur ce sujet. Déjà MM. Chalgrin et Raymond ne sont plus d'accord sur ce qu'ils doivent faire, l'un veut des colonnes engagées, l'autre les veut isolées. J'examine les projets qui sont déposés chez un chef de bureau, et quoique j'en approuve peu la composition, je me débarrasse de la mauvaise commission qui m'est donnée en rédigeant un rapport insignifiant et inintelligible ». P. Fontaine, Journal, t.I, 22 février 1808.

[964]  Pour un récit de la grève, voir Jean Lorenzi, « Une grève parisienne en 1810 », Miroir de l'histoire, décembre 1954, p.743-745.

[965]  Pour un historique complet, voir Antoine Krieger, La Madeleine, Paris, Desclée de Brouwer, 1937, 369 p.

[966]  AF IV 1055.

[967]  Cité par Angelika Engbring-Strysch, Die Madeleine-Kirche in Paris. Entstehungsgeschichte, Rezeption, architecturtheoristische Debatte, Esse, Die blaue Eule, 1989, p. 149-152.

[968]  Lettre à Fontaine du 18 avril 1807, citée par L.F.J. de Bausset, Mémoires anecdotiques sur l'intérieur du palais et sur quelques événements de l'Empire depuis 1805 jusqu'en 1816 pour servir à l'histoire de Napoléon, p.152.

[969]  F¹³ 1147, conseil tenu au ministère de l'Intérieur le 12 mai 1807.

[970]  AF IV 1055.

[971]  Cf. Annie Jourdan, Napoléon héros, imperator, mécène, Paris, Aubier, 1998, p. 192.

[972]  F¹³ 1147, lettre de Napoléon au ministre de l'Intérieur, 30 mai 1807.

[973]  François Loyer, Histoire de l'architecture française de la Révolution à nos jours, Paris, Mengès, 1999, p.36.

[974]  Rapport de Champagny à Napoléon, 27 juin 1807, AF IV 1055 : « Il me reste à fixer l'attention [de Votre Majesté] sur une observation importante que mon devoir comme ordonnateur des fonds est de lui présenter. M. Vignon n'est architecte que depuis un petit nombre d'années. Il n'a aucune expérience, il n'a fait aucune construction importante, peut-être n'a-t-il pas même bâti une maison. »

[975]  Rapport du 20 juillet 1807, AF IV 1055.

[976]  Rapport du 1^er août 1807, AF IV 1055. Dans un brouillon de ces rapports, daté du 27 juin 1806, on trouve un argument qui a disparu des rapports de AF IV, celui de la référence au système mis en vigueur par Colbert : « les dispositions de ce projet sont presque entièrement calquées sur celles qui ont été mises en vigueur jusqu'à l'époque de la révolution et que je crois indispensable de renouveler. » (F¹³ 206). Au vu des opinions de Napoléon( et sa phrase souvent citée : « les architectes ont ruiné Louis XIV »), Champagny jugea sans doute plus prudent et plus efficace rhétoriquement d'insister sur son souci que la volonté de l'empereur soit efficacement traduite par son administration.

[977]  F¹³ 678.

[978]  F¹³ 678.

[979]  L.F.J. de Bausset, op. cit, p. 178.

[980]  F¹³ 1149.

[981]  Cité par A. Krieger, La Madeleine, Paris, Desclée de Brouwer, 1937, p. 276.

[982]  Cité par Maurice Gontard, La Bourse de Paris (1800-1830), Aix-en-Provence, Edisud, 2000, p.31.

[983]  F¹³ 203, note de l'empereur au ministre de l'Intérieur, 12 décembre 1806.

[984]  F¹³ 1067, bureau des Bâtiments civils, rapport au ministre sur l'emploi du théâtre Montansier, 18 octobre 1806. Le rapport établissait le « programme d'une bourse pour Paris » : une grande salle de 1500 à 1800 personnes, une salle des pas perdus, plusieurs salles de réunion, logements, au total treize points à remplir.

[985]  F¹³ 1067, rapport du Conseil des bâtiments civils, 13 octobre 1806.

[986]  F¹³ 203, rapport de Petit-Radel au Conseil des bâtiments civils, 27 novembre 1806 : « Notre devoir est de dire la vérité au ministre : une fois le marteau porté dans cette salle, il est impossible de dire où cela pourra conduire. »

[987]  F¹³ 1067, le chef de la 2^ème division au chef de la 3^ème division, 28 novembre 1806. « Je vous transmets, mon cher collègue, un mémoire de la chambre de commerce de Paris relatif à la construction d'une bourse de commerce sur le terrain des filles Saint-Thomas. C'est à vous surtout qu'il appartient de mettre Son Excellence à portée d'apprécier les avantages ou les inconvénients de ce projet. »

[988]  F¹³ 1067, rapport de Barbier-Neuville au ministre de l'Intérieur, janvier 1807.

[989]  F¹³ 1067.

[990]  F¹³ 880, le ministre de l'Intérieur au préfet de la Seine, 2 septembre 1808.

[991]  L.F.J. de Bausset, op. cit, p. 215.

[992]  L.F.J. de Bausset, op. cit, p. 219.

[993]  Cité par Pierre Pinon, « L'essai non transformé de l'oncle : un projet de Rue Impériale sous le Premier Empire », La modernité avant Haussmann. Formes de l'espace urbain à Paris, 1801-1853, Karen Bowie (dir.), Paris, Recherches, 2001, p. 212.

[994]  In La modernité avant Haussmann. Formes de l'espace urbain à Paris, 1801-1853, Karen Bowie (dir.), Paris, Recherches, 2001, p.33.

[995]  Cf. Charles Durand, Le régime juridique de l'expropriation sous le Consulat et l'Empire, Aix-en-Provence, 1948, et Stuart Woolf, « L'administration centrale et le développement de l'urbanisme à l'époque napoléonienne », Villes et territoires pendant la période napoléonienne , p. 25-34.

[996]  Toutes les pièces relatives à cette affaire se trouvent dans F⁰ 4265.

[997]  « En même temps que je trouve dans ce rapport des motifs pour ne pas remettre les Champs-Élysées, l'esplanade des Invalides et les avenus de l'école militaire à l'administration du département, j'y vois que ce n'est point au ministère à s'en occuper : la maison de Sa Majesté pour les Champs-Élysées, les gouverneurs des Invalides et de l'Ecole militaire doivent naturellement rentrer dans leurs attributions. Cependant, jusqu'à ce que ces attributions soient réclamées, ce qui ne saurait tarder, on peut laisser provisoirement les choses dans l'état actuel ». Note du ministre en marge du rapport.

[998]  Voir André Lorion, « Louis Bruyère et les grands travaux de Paris (1811-1820) », Annales des Ponts et Chaussées, 1965, VI, p.363-372.

[999]  P.F. Fontaine, Journal, t.I, 21 janvier 1811.

[1000]  Il note ainsi dans son Journal, à la suite d'un conseil privé chez le ministre de l'Intérieur, le 29 juin 1813, et consacré à l'Arc de Triomphe, la Madeleine et au Panthéon : « Ce conseil où tout s'est passé avec les marques d'une déférence particulière a duré fort longtemps sans qu'il en soit cependant résulté une décision définitive pour un seul des objets que l'on a traités. »

[1001]  Cf. Bruno Fortier, « Logiques de l'équipement. Notes pour une histoire du projet », Architecture, mouvement, continuité, n°45, mai 1978, p. 80-85.

[1002]  Bruno Fortier, art.cit., p. 85.

[1003]  F¹³ 1166, rapport au ministre, 14 germinal an VIII.

[1004]  F¹³ 1166, rapport au ministre sur l'emplacement du marché des Jacobins, 16 prairial an VIII.

[1005]  F¹³ 1166, note de Barbier-Neuville au ministre, 25 brumaire an XIV.

[1006]  F¹³ 206, le ministre de l'Intérieur au préfet de police, 22 juillet 1806.

[1007]  F¹³ 521, le ministre au préfet de la Seine, 27 juillet 1809.

[1008]  F¹³ 1162, rapport à l'empereur sur les marchés, 11 février 1813.

[1009]  Rondelet s'était intéresser dès le début à la reconstruction de la halle, s'appuyant sur la faveur dont il bénéficiait au ministère de l'Intérieur. Ainsi, Barbier-Neuville, proposant au ministre de souscrire pour cinquante exemplaires au mémoire de Rondelet, afin de l'indemniser de ses frais, mentionnait « la bienveillance que Votre Excellence [Chaptal] accorde à l'auteur ». F¹³ 1164, rapport de Barbier-Neuville au ministre de l'Intérieur, 13 nivôse an XII.

[1010]  Ch. Viel, Dissertation sur les projets de coupole de la halle au blé de Paris, 1809, p. 151. Voir aussi, sur les débats qui présidèrent au choix du nouveau dôme, Jean Stern, A l'ombre de Sophie Arnould, François-Joseph Bélanger, architecte des Menus Plaisirs, Premier architecte du comte d'Artois, Paris, Plon, 1930, 2 vol. et Dora Wiebenson, « The two domes of the Halle au Blé in Paris », The Art Bulletin, LV, 1973, p. 262-279.

[1011]  F¹³ 510, note du ministre sur la halle aux bleds.

[1012]  Il notait par exemple en février 1807 à propos de la voûte en pierre : « La dépense est tellement augmentée qu'avec la modestie des fonds disponibles de la ville de Paris, je ne vois aucun moyen d'y faire face. » F¹³ 1163, 26 février 1807.

[1013]  F¹³ 1163, lettre au ministère de l'Intérieur du 2 décembre 1805.

[1014]  F¹³ 1163, note du ministre au Conseil des bâtiments civils, 25 janvier 1808.

[1015]  F¹³ 1163, 25 janvier 1808.

[1016]  L'article 1^er stipulait : « La reconstruction de la coupole incendiée de la halle aux grains et farines de Paris sera faite en fer, suivant le plan proposé par M. Bélanger, architecte, sauf les modifications qui lui seront indiquées, d'après l'avis de la commission, à laquelle les divers projets de cet établissement de cet édifice ont été soumis. » F¹³ 1163.

[1017]  F¹³ 1163, rapport de Rondelet au ministre de l'Intérieur, 16 novembre 1809

[1018]  F¹³ 1163, lettre du 14 décembre 1809.

[1019]  F¹³ 1164, arrêté du ministre de l'Intérieur, 1^er septembre 1812.

[1020]  F¹³ 1164, note de Montalivet au rapport de Bruyère, 1^er septembre 1812.

[1021]  F¹³ 531, rapport au ministre de l'Intérieur, 13 vendémiaire an XIV.

[1022]  F¹³ 531, le préfet de police au ministre de l'Intérieur, 2^ème jour complémentaire an XIII. « Je ne vais pas dissimuler à Votre Excellence que cette mesure peut occasionner du trouble et qu'elle excite déjà beaucoup de murmures. Tous les marchands du boulevard se récrient contre la dureté des circonstances et la stagnation du commerce. »

[1023]  F¹³ 531, le préfet de police au ministre de l'Intérieur, 26 vendémiaire an XIV.

[1024]  Paolo Napoli, Naissance de la police moderne. Pouvoir, normes, société, Paris, La Découverte, 2003, 308 p.

[1025]  F¹³ 531, le préfet de police au ministre de l'Intérieur, 5 nivôse an XIV.

[1026]  F¹³ 878, le ministère de l'Intérieur au préfet de police, 30 frimaire an XIV.

[1027]  F¹³ 510, lettre de Chalgrin et Raymond au préfet de police, le 28 mars 1807, notant que l'on continuait à donner à boire aux ouvriers pendant le temps de travail.

[1028]  F¹³ 709, rapport à l'empereur, décembre 1811.

[1029]  F¹³ 206, le ministre de l'Intérieur au préfet de police, 16 octobre 1807.

[1030]  F¹³ 521, 3^ème division, bureau des bâtiments civils, note au ministre sur divers objets, février 1806.

[1031]  F¹³ 648.

[1032]  L'arrêté du 28 ventôse an X fixant le traitement des architectes des bâtiments publics établissait qu'il serait composé d'un traitement fixe ne pouvant dépasser 600 francs, et du vingtième des dépenses effectuées pour travaux.

[1033]  F¹³ 647, rapport du chef de la 3^ème division au ministre de l'Intérieur, 17 frimaire an XIII.

[1034]  F¹³ 647, rapport du chef de la 3^ème division au ministre de l'Intérieur, nivôse an XIII.

[1035]  F⁰ 4268.

[1036]  Note du ministre sur un rapport concernant l'établissement d'une prison dans un ancien couvent de Gênes, le 23 mars 1811, F⁰ 4265. L'important pour le ministre Montalivet était de s'assurer des ressources budgétaires. « Il ne faut rien prendre sur le fonds général », concluait-il pour l'affaire de Gênes.

[1037]  F⁰ 4266.

[1038]  Idem.

[1039]  F⁰ 4267.

[1040]  Claude André Mermet, né à Dolomieu (Isère) le 27 juillet 1761. Employé à l'administration de la loterie (1788-1791), aux domaines nationaux (1793-1794) à la commission des travaux publics (prairial an 2 nivôse an 4). Employé dans les bâtiments civils jusqu'en décembre 1815

[1041]  F¹³ 690, Poyet au ministre de l'Intérieur, 15 juin 1810.

[1042]  F⁰ 4268.

[1043]  Cette phrase figure en conclusion d'une note sur un rapport de demande de secours émise par l'homme de lettres Barthe de Courcelles. Le ministre avait indiqué : « Je voudrais savoir précisément ce qu'il a. Je serais bien aise que l'on travaillât à une liste de tous les gens de lettres secourus. (..) Autrement, nous ferons toujours des actes de complaisance isolée sans avoir la satisfaction de nous rendre compte de leur utilité. » 2 juillet 1811, F⁰ 4267.

[1044]  Georges Teyssot, « Types, programmes et régularités. La diffusion des principes architecturaux au sein du Conseil des bâtiments civils sous le Consulat et l'Empire », Villes et territoires pendant la période napoléonienne, colloque de l'école française de Rome, 3-5 mai 1984, Rome, E.F.R., 1987, p. 243.

[1045]  Recueil des lettres, circulaires..., t. XII.

[1046]  Recueil des lettres circulaires et autres actes publics émanés du ministère de l'Intérieur, tome XI, p.20-21.

[1047]  « J'ai reconnu qu'il était nécessaire de limiter les envois à faire à l'examen du Conseil des bâtiments civils (...) qui ne pourrait qu'avec des retards souvent nuisibles au bien du service, faire l'examen de tous les projets des menues dépenses. » Recueil des lettres circulaires..., t.XII, p. 349.

[1048]  F¹³ 1543, circulaire aux préfets, 1812.

[1049]  F¹³ 512.

[1050]  Stuart Woolf, « L'administration centrale et le développement de l'urbanisme à l'époque napoléonienne », Villes et territoires pendant la période napoléonienne, op. cit., p. 33.

[1051]  Voir le Recueil des circulaires... ,t.III et t. XII, pour les deux circulaires citées.

[1052]  Georges Teyssot, « Types, programmes et régularités. La diffusion des principes architecturaux au sein du Conseil des bâtiments civils sous le Consulat et l'Empire », Villes et territoires pendant la période napoléonienne, p. 231-245.

[1053]  Claude-Louis Navier, Notice sur M. Bruyère, Paris, Carilian-Goeury, 1833, p. 14.

[1054]  F¹³ 1543, note du ministre de l'Intérieur à MM. Fauchat, Maulnoir et Darblay, 17 décembre 1812.

[1055]  Cf. André Guillerme, « La formation des nouveaux édiles : ingénieurs des Ponts et Chaussées et architectes (1804-1875 », Villes et territoires pendant la période napoléonienne, p. 35-57.

[1056]  Pierre Rosanvallon a noté la réintroduction des corps sous Napoléon : cf. « Les voies de l'Etat de corps » dans Pierre Rosanvallon, Le modèle politique français. La société civile contre le jacobinisme de 1789 à nos jours, Paris, Seuil, 2004, p. 396-402, qui analyse surtout la création du corps enseignant dans l'Université, citant une phrase de Napoléon au Conseil d'Etat : « je veux une corporation, non de jésuites qui aient leur souverain à Rome, mais de jésuites qui n'aient d'autre ambition que celle d'être utiles et d'autre intérêt que l'intérêt public. » (p. 397-398)

[1057]  F¹³ 1543, note du ministre de l'Intérieur sur le travail des bâtiments civils, [1812].

[1058]  F¹³ 1543.

[1059]  Joachim Le Breton, Rapport sur les Beaux-Arts, Paris, 1808, p. 196-197.

[1060]  Hôtel de Guise, Préfecture de l'Orne : naissance et permanence de l'administration préfectorale dans l'Orne de 1800 à nos jours, Alençon, préfecture de l'Orne, 1989, 43 p. La plupart des monographies départementales comportent un chapitre sur les bâtiments préfectoraux.

[1061]  31 décembre 1812, F² I 103.

[1062]  27 juillet 1813, F² I 103.

[1063]  17 mars 1809, F² I 103.

[1064]  F² I 103.

[1065]  Le cas turinois est étudié par Ferdinand Boyer, Le monde des arts en Italie et la France de la Révolution et de l'Empire, Turin, Societa Editrice Internationale, 1970.

[1066]  Ferdinand Boyer, op. cit., p. 257. Le plan prévoyait la construction d'un pont sur le Pô.

[1067]  Ferdinand Boyer, op. cit, p. 259.

[1068]  Conservé aux Archives Nationales, N II Pô 3.

[1069]  F¹³ 1641.

[1070]  F¹³ 1543, note du ministre à la 3^ème division, 9 octobre 1810.

[1071]  Cité par Ferdinand Boyer, op. cit, p. 260.

[1072]  F¹³ 1641, note du ministre sur un rapport du bureau des bâtiments civils, 20 novembre 1812.

[1073]  F¹³ 1641, rapport du bureau des hospices, janvier 1813.

[1074]  F⁰ 4265.

[1075]  13 novembre 1811, F⁰ 4269.

[1076]  Voir à ce propos les travaux de Michael Broers, et notamment Michael Broers, « Cultural Imperialism in a European Context ? Political culture and cultural politics in Napoleonic Italy », Past and Present, 2001, n°170, p. 152-180.

[1077]  F¹³ 1576.

[1078]  Délibérations du Conseil des bâtiments civils, 31 décembre 1810, F²¹ 2480.

[1079]  26 janvier 1811, F¹³ 1576.

[1080]  Voir Ferdinand Boyer, op. cit, p. 265-266.

[1081]  D'après F¹³ 1576.

[1082]  15 novembre 1811, F⁰ 4269.

[1083]  17 juillet 1811, F⁰ 4267.

[1084]  A propos du palais de Saint-Cloud, Fontaine note dans son Journal une situation illustrant le clivage entre architectes privés et architectes travaillant pour le gouvernement (ce qu'il devint officiellement en 1801) : « Les bureaux de M. Lucien voudraient que le rétablissement de Saint-Cloud fut confié aux architectes du Ministère [de l'Intérieur] ; M. le général Leclerc, le beau-frère du 1^er consul, pour qui je fais construire au château de Mongobert, nous protège auprès du ministre ». Cité par Marie-Louise Biver, Pierre Fontaine, p. 36.

[1085]  F¹³ 1162, sans auteur ni date.

[1086]  Le système des marchés à Paris sous Napoléon se compose de deux marchés principaux : la halle à la volaille et la halle aux vins, et de six marchés de détails : les marchés des Jacobins, Saint-Jean, Saint-Martin, Saint-Germain, des Carmes, des Innocents.

[1087]  F¹³ 1543.

[1088]  Voir en dernier lieu sur cette question Rafe Blaufarb, « The social contours of meritocracy in the Napoleonic officer corps » in Howard Brown et Judith Miller, Taking liberties. Problems of a new order from the French Revolution to Napoleon, Manchester, Manchester University Press, 2002, p; 126-146., et, du même auteur, « The Ancien Regime Origins of Napoleonic Social Reconstruction », French History, 2000, n°4, p. 408-423. Blaufarb envisage la tentative par Napoléon de créer une « noblesse de service », mais s'en tient surtout à la récompense des services militaires.

[1089]  Lanzac de Laborie, Paris sous Napoléon. Tome V : Assistance et bienfaisance. Approvisionnement, Paris, Plon, 1908, p. 164.

[1090]  Frédéric Le Play, Deuxième rapport aux sections réunies du commerce et de l'intérieur sur les commerces du blé, de la farine et du pain, Conseil d'Etat, 22 août 1860, p.158. Le Play reproduit des notes personnelles de Dubois qui ont été détruites depuis.

[1091]  AF IV 1059, 22 octobre 1811. Concernant la boulangerie, Montalivet lui-même se rangea aux principes de Dubois. Ainsi, le 25 octobre 1810, il présenta pour les boulangers des Bordeaux un projet de loi affirmant « Nul ne peut exercer, dans notre bonne ville de Bordeaux, la profession de boulanger, sans en avoir obtenu du maire la permission spéciale. » Impressions du Conseil d'Etat, fonds Gérando, n°2163.

[1092]  Pierre Rosanvallon, Le modèle politique français. La société civile contre le jacobinisme de 1789 à nos jours, Paris, Seuil, 2004, 455 p. et Steven L. Kaplan et Philippe Minard (éd.), La France, malade du corporatisme ? XVIIIè-Xxè siècles, Paris, Belin, 2004, 560 p.

[1093]  Pierre Rosanvallon, Le modèle politique français, p.137 et suiv.

[1094]  Carla Hesse, Publishing and Cultural Politics in Revolutionary Paris, Berkeley, University of California Press, 1991, 296 p.

[1095]  F¹⁸ 10A.

[1096]  « The regulation of 1810 marked a victory for the big printers and publishers of lengthy works over the little printers and dealers of ephemeral and periodical literature. » Carla Hesse, op. cit., p. 238.

[1097]  Jean Tulard, « Le débat autour du rétablissement des corporations sous le Consulat et l'Empire », Histoire du droit social. Mélanges en hommage à Jean Imbert, p. 537-541.

[1098]  Rapport sur la profession de marchand et l'exercice des Arts et Métiers, Impressions du Conseil d'Etat, 11 octobre 1810, n° 2004 quater.

[1099]  Jean Tulard, art. cit., p. 541.

[1100]  Soufflot de Merey, Considérations sur le rétablissement des jurandes et des maîtrises, Paris, Marchant, 1805, p. 34-35.

[1101]  Vital Roux, Mémoire sur les jurandes et les maîtrises et sur un projet de statuts et règlements pour MM. les marchands de vin de Paris, imprimé par la chambre de commerce de Paris, 1805, p. 102-103.

[1102]  Vital Roux, De l'influence du gouvernement sur la prospérité du commerce, Paris, Fayolle, 1800, p. 281.

[1103]  Vital Roux, De l'influence..., p. 285-286.

[1104]  F¹² 502, Rapport sur le rétablissement illégal des corporations de boulangers à Lyon et Bordeaux.

[1105]  F¹² 2411, rapport au ministre de l'Intérieur, 3 novembre 1809.

[1106]  F¹² 1560, rapport au ministre de l'Intérieur, bureau du commerce, 14 messidor an XII.

[1107]  F¹³ 206, journal du contrôleur des travaux, mars 1810.

[1108]  F¹³ 521

[1109]  F¹³ 206.

[1110]  F¹³ 521, observations du chef de la 2^ème division sur un projet de décret pour la police des ouvriers maçons, charpentiers, serruriers et menuisiers de la capitale, 2 avril 1810.

[1111]  F¹³ 205, « Réponses aux observations du chef de la 2^ème division sur le projet de décret relatif à la police des ouvriers maçons, charpentiers, menuisiers et serruriers employés dans la ville de Paris », sans date.

[1112]  F¹³ 521, Rapport du bureau des bâtiments civils sur le temps de travail des ouvriers, 22 février 1806.

[1113]  F¹³ 521, bureau des bâtiments civils, note pour M. Barbier-Neuville.

[1114]  F¹³ 521, le ministre de l'Intérieur au préfet de police, 6 février 1809.

[1115]  F¹³ 521, le préfet de police au ministre de l'Intérieur, 18 février 1809.

[1116]  F¹³ 709.

[1117]  F¹⁵ 106.

[1118]  F¹⁵ 1883.

[1119]  Michael Sibalis, « The Mutual Aid Societies of Paris, 1789-1848 », French History, vol.3, 1989, p.1-30.

[1120]  Claude-Anthelme Costaz, Mémoire sur les moyens qui ont amené le grand développement que l'industrie française a pris depuis vingt ans, Paris, Firmin Didot, 1816, p. 38-39.

[1121]  F¹⁵ 137. Les archivistes des Archives Nationales ont eux tranché la question en rangeant le dossier dans la série « Secours publics ».

[1122]  AF IV 1067, Montalivet à Napoléon, 16 janvier 1812.

[1123]  F¹² 2397, rapport du 26 pluviôse an XIII.

[1124]  Jean-Antoine Chaptal, Essai sur le perfectionnement des arts chimiques en France, Paris, Deterville, an VIII, 88 p.

[1125]  Ibid., p. v.

[1126]  Ibid., p.1.

[1127]  Ibid., p. 1-2.

[1128]  Ibid., p. 3.

[1129]  Ibid., p. 88.

[1130]  F¹² 2411, le ministre de l'intérieur au préfet de l'Orne, 17 floréal an IX.

[1131]  F¹² 2411, le ministre de l'intérieur au citoyen Martel, 13 nivôse an X.

[1132]  Gérard Gayot, « Quand les chefs de manufacture et les gens de travail retrouvèrent leur place naturelle dans la société après brumaire an VIII », in Jean-Pierre Jessenne (éd.), Du Directoire au Consulat. 3. Brumaire dans l'histoire du lien politique et de l'Etat-nation, colloque de Rouen, 23-24 mars 2000, Lille-Rouen, Chren-O, Grhis, 2001, p. 217-242.

[1133]  Cité par Charles Schmidt, L'industrie. Instruction, recueil de textes et notes, Paris, Imprimerie nationale, 1910, 252 p.

[1134]  Gérard Gayot, art. cit., p. 227.

[1135]  F¹² 2294. La lettre du ministre au préfet est du 3 floréal an IX. Elle reprend en fait intégralement les arguments d'un rapport du bureau des arts et manufacture daté du 22 germinal an IX.

[1136]  F¹² 2294, 17 ventôse an XI. Le rapport de Costaz se termine par la réponse habituelle, à savoir de proposer au ministre de répondre à ce négociant que le projet de loi sur les manufactures répondrait à ses inquiétudes.

[1137]  F¹² 2294, 10 ventôse an XI.

[1138]  F¹² 2294, 10 frimaire an XI. L'avis était signé de Gérando, Bardel et Hennebert. La section des arts et manufactures prenait la suite du bureau consultatif des arts et manufactures, comme nous l'avons montré dans notre première partie. On voit dans cet exemple qu'elle remplissait le même rôle : fournir des rapports préliminaires au bureau des arts et manufactures, que celui reprenait souvent en intégralité.

[1139]  Ainsi, pour la partie concernant le livret ouvrier, l'arrêté du 9 frimaire an XII et la circulaire du 4 nivôse an XII.

[1140]  La version que donne le tome III du Recueil des lettres, circulaires..., p. 826-863, porte en fait les initiales L.C. Louis Costaz est né à Champagne en Valromey dans l'Ain en 1767, d'un père marchand. Après des études de mathématiques, il enseigne à l'école militaire de Thirion jusqu'en 1793. Membre de la commission des arts et manufactures en l'an II, où il fait rentrer son frère cadet Claude-Anthelme, il est également examinateur d'entrée à Polytechnique et professeur à l'Ecole centrale. Il est membre du bureau consultatif des arts et manufactures sous le Directoire, puis du Conseil d'agriculture, arts et commerce en l'an IX. Il fait partie de l'expédition d'Egypte, siège au Tribunat de 1801 à 1803, puis est nommé préfet de la Manche de 1804 à 1809.Intendant des bâtiments de la couronne et baron en 1809. Il est conseiller d'Etat et directeur des Ponts et Chaussées en 1813.

[1141]  Alain Cottereau, « La désincorporation des métiers et leur transformation en « publics intermédiaires » : Lyon et Elbeuf, 1790-1815 », in Steven L. Kaplan et Philippe Minard (éd.), La France, malade du corporatisme ? XVIIIè-Xxè siècles, Paris, Belin, 2004, p. 97-145. Le rôle de Louis Costaz est signalé dans Claude-Anthelme Costaz, Mémoire sur les moyens qui ont amené le grand développement que l'industrie française a pris depuis vingt ans, Paris, Firmin Didot, 1816, 364 p.

[1142]  Marc Sauzet, Le livret obligatoire des ouvriers, Paris, Cotillon, 1890, 123 p. et Henri Bernard, Le livret ouvrier, Paris, Rousseau, 1903, 126 p.

[1143]  Alain Cottereau, « Droit et bon droit. Un droit des ouvriers instauré, puis évincé par le droit du travail (France, XIXè siècle) », Annales HSS, 2002, p. 1521-1557.

[1144]  Et, selon Alain Cottereau, l'expression prud'hommes était apparue pour la première fois dans un mémoire du manufacturier lyonnais Régny à la fin de l'an XII. Alain Cottereau, « Justice et injustice ordinaire sur les lieux de travail d'après les audiences prud'homales (1806-1866) », Le Mouvement social, 1987, n°141, p. 25-59.

[1145]  F¹² 2284, rapports des 10 et 24 ventôse an XIII.

[1146]  Voir le Rapport et projet de loi sur l'exercice de la guimperie à Lyon, 7 floréal an XIII, impressions du Conseil d'Etat, n°1120. Le décret sur la guimperie fut promulgué le 20 floréal an XIII, la loi sur les prud'hommes en mars 1806, en raison des délais législatifs.

[1147]  F¹² 2294, rapport du 14 octobre 1808. On remarquera que Costaz reprend la même expression qu'il avait employée dans un rapport à Champagny un an plus tôt.

[1148]  Costaz se livrait d'ailleurs à une petite manipulation : il affirmait qu'en l'an IX, il avait proposé à Chaptal de renvoyer l'examen du règlement au Conseil d'agriculture, arts et commerce, et que le ministre lui avait ordonné d'écrire d'emblée une lettre négative au préfet du Rhône. Or l'examen du rapport rendu par Costaz à l'époque montre, comme nous l'avons déjà indiqué, que c'est lui qui avait fourni les arguments de la lettre de Chaptal, qui avait écrit en marge du rapport de Costaz : « J'approuve l'avis ci-contre et demande qu'on écrive au préfet pour lui transmettre les observations. » Costaz faisait ainsi endosser à Chaptal ce qui était son propre avis, afin de lui donner plus de poids aux yeux du ministre Cretet.

[1149]  F¹² 2294, le ministre à la chambre de commerce de Lyon, 16 décembre 1808.

[1150]  F¹² 2294.

[1151]  Claude-Anthelme Costaz, Mémoire sur les moyens qui ont amené le grand développement que l'industrie française a pris depuis vingt ans, Paris, Firmin Didot, 1816, p. 24.

[1152]  F¹² 2337, rapport du 7 août 1806.

[1153]  F¹² 2337, lettre du ministre à la chambre consultative de Sedan, 17 avril 1807.

[1154]  F¹² 2337, rapport du 19 juin 1807.

[1155]  F¹² 2337, rapport du bureau des arts et manufactures du 7 avril 1809.

[1156]  AF IV 1060.

[1157]  AF IV 1289, rapport de Champagny, 4 février 1807.

[1158]  Rapport Sur une Proposition tendante à convertir en Chambres syndicales, les Chambres consultatives des Arts et Manufactures, Impressions du conseil d'Etat, 22 avril 1809, n° 1766.

[1159]  F¹² 1568, 19 décembre 1806.

[1160]  F¹² 1568, 18 décembre 1806.

[1161]  Cf. Gérard Gayot, « De nouvelles institutions pour les villes et les territoires industriels de la Grande Nation en 1804 », in Jean-François Eck et Michel Lescure (éd.), Villes et districts en Europe occidentale XVIIè-Xxè siècles, Tours, CEHVI, 2002, p. 161-181.

[1162]  F¹² 1568, 18 décembre 1806.

[1163]  AF IV 1289, rapport de Champagny, 4 février 1807.

[1164]  Rapport de Begouen au Conseil d'Etat, 22 avril 1809.

[1165]  Observations sur le projet de décret relatif à l'organisation des chambres consultatives d'arts et métiers, impressions du Conseil d'Etat, 15 février 1810, n°1766 ter.

[1166]  Laborde, Rapport et projet de décret sur l'organisation des chambres consultatives, Impressions du Conseil d'Etat, 28 octobre 1810, n°2167.

[1167]  Laborde, Rapport et projet de décret sur l'organisation des chambres consultatives, Impressions du Conseil d'Etat, 28 octobre 1810.

[1168]  Louis Bergeron, « Problèmes économiques de la France napoléonienne », R.H.M.C., t.XVII, juill-sept 1970, « La France à l'époque napoléonienne », p.469-505.

[1169]  Louis Bergeron, « Les débuts de la Révolution industrielle en France, vus à travers les archives économiques privées », R.H.E.S., 1975, n°1, p. 140-143.

[1170]  Voir pour le XVIIIè siècle Philippe Minard, La fortune du colbertisme, Paris, Fayard, 1998, p. 211-253, et Liliane Hilaire-Pérez, L'invention technique au siècle des Lumières, Paris, Albin Michel, 2000, 447 p.

[1171]  Dominique de Place, « Le Bureau de consultation pour les arts et métiers, Paris, 1791-1796 », History and Technology, 1988, n°2-4, p. 139-178.

[1172]  Jeff Horn et Margaret Jacobs, « Jean-Antoine Chaptal and the Cultural Roots of the French Industrialization », Technology and Culture, 1998, n°4, p. 671-698.

[1173]  Christopher Johnson, The Life and Death of Industrial Languedoc, 1700-1920, New York, Oxford University Press, 1995, 307 p.

[1174]  Agustin Nieto-Galan, « Un projet régional de chimie appliquée à la fin du XVIIIè siècle. Montpellier et son influence sur l'école de Barcelone : Jean-Antoine Chaptal et Francesc Carbonnell », Archives internationales d'histoire des sciences, 1994, n°132, p. 38-62.

[1175]  Agustin Nieto-Galan, art. cit., p. 39.

[1176]  Mémoires de chimie.

[1177]  Cité par Maurice Maurin, « Chaptal et la chimie », Revue du Gévaudan, 1983, n°2-4, p. 83-116.

[1178]  Homer E. Le Grand, «Theory and application: the early chemical work of J.A.C. Chaptal», British Journal for the History of Science, 1984, n°55, p. 31-46.

[1179]  Charles C. Gillispie, « The Natural History of Industry», Isis, 1957, n°151, p. 398-407.

[1180]  Liliane Hilaire-Pérez, L'invention technique au siècle des Lumières, Paris, Albin Michel, 2000, p. 159.

[1181]  L'art de la teinture du coton en rouge, Paris, Deterville, 1807, 172 p., p. 1.

[1182]  Ibid., p. 6-7.

[1183]  Ibid., p.11.

[1184]  Ibid., p.77.

[1185]  Ibid., p.80.

[1186]  Ibid., p.83.

[1187]  F¹² 2253.

[1188]  F¹² 2253. Ce n'est qu'en 1807 que Chaptal publia L'art de la teinture du coton en rouge.

[1189]  F¹² 2234.

[1190]  25 brumaire an XI, F¹² 2242.

[1191]  F¹² 2234.

[1192]  2 messidor an IX, F¹² 2254.

[1193]  Idem.

[1194]  F¹² 2253.

[1195]  F¹² 2309.

[1196]  F¹² 502, Observations sur les brevets d'invention, nivôse an X.

[1197]  F¹² 2242, le ministre au citoyen Luce, 25 brumaire an XI.

[1198]  Le bureau consultatif était devenu temporairement la section des arts et manufactures du Conseil général d'agriculture, arts et commerce.

[1199]  F¹² 2246.

[1200]  « Sur la représentation que j'ai eu l'honneur de vous faire en votre hôtel et accompagné de M. Payen manufacturier à Javelle vous eûtes l'attention de prendre connaissance de ma pétition au bas de laquelle était le certificat du Cn Berthollet. », lettre de Laboulaye au ministre, 14 fructidor an X, F¹² 2246.

[1201]  F¹² 2254, 23 novembre 1808.

[1202]  F¹² 2456.

[1203]  F¹² 2200.

[1204]  F¹² 2199, rapport du bureau des arts et manufactures, 9 frimaire XIII.

[1205]  F¹² 2253, ventôse an XI.

[1206]  F¹² 2253, 1^er germinal an XI.

[1207]  F¹² 2255, 27 ventôse an IX.

[1208]  F¹² 2311, 26 septembre 1806.

[1209]  F¹² 2254, 30 nivôse an X.

[1210]  F¹² 2255, 26 novembre 1811.

[1211]  Voir Marie-Cécile Riffault, « De Chaptal à la Mère Denis : histoire de l'entretien du linge domestique », Culture technique, n°3, 1980, p.257-265.

[1212]  22 ventôse an IX, F¹² 2299. L'accès aux bureaux du ministère de l'Intérieur était strictement réglementé. L'intérêt personnel de Chaptal est souligné par une note ajoutée de la main du ministre : « j'espère que nous donnerons à votre intéressante fabrique la prospérité qu'elle mérite. »

[1213]  2 fructidor an IX, F¹² 2299.

[1214]  F¹² 2299.

[1215]  F¹² 2299.

[1216]  F¹² 2247, 28 thermidor an XIII.

[1217]  F¹² 2260.

[1218]  Cf. Bernadette Bensaude-Vincent, Isabelle Stengers, Histoire de la chimie, Paris, La Découverte, 1992, 360 p.

[1219]  F¹² 2243.

[1220]  F¹² 502. La note du ministre est citée dans le rapport du 8 germinal an XIII.

[1221]  F¹² 506, 19 pluviôse an XIII.

[1222]  F¹² 2289, 30 juin 1811. De Candolle était un naturaliste travaillant pour les pépinières nationales.

[1223]  F¹² 2252, 10 mai 1815.

[1224]  F¹² 2234, germinal an VIII.

[1225]  F^1a 6, 24 germinal an VIII.

[1226]  F¹² 2312, 23 messidor an VIII.

[1227]  Instruction pour les Conseils Généraux, 20 frimaire an X.

[1228]  F¹² 2255, 27 ventôse an X.

[1229]  F¹² 2412, 7 nivôse an X.

[1230]  F¹² 2412, 7 floréal an X.

[1231]  F¹² 2260, 17 frimaire an X.

[1232]  F¹² 2312, frimaire an XI.

[1233]  F¹² 2260, 12 ventôse an X.

[1234]  F¹² 2312, le ministre au Citoyen Regalt, 20 vendémiaire an XIII.

[1235]  F¹² 2256.

[1236]  F¹² 619.

[1237]  F¹² 2308, 22 ventôse an IX.

[1238]  F¹² 2305, 10 ventôse an XI.

[1239]  F¹² 2305, 17 ventôse an XI.

[1240]  F¹² 2306, 27 pluviôse an IX.

[1241]  F¹² 2382, 27 germinal an X.

[1242]  F¹² 2305, 19 fructidor an XI.

[1243]  F¹² 2305, 6 janvier 1808.

[1244]  F¹² 2310, 3 ventôse an XI.

[1245]  Pour tout le dossier Haussmann, voir F¹² 2312.

[1246]  Paul Leuillot, L'Alsace au début du XIXè siècle, t.II : Les transformations économiques, SEVPEN, 1959, 505 p., et Paul Leuilliot, «Notes sur les Haussmann et la manufacture du Logelbach jusqu'en 1830 », Annuaire de la société littéraire et historique de Colmar, 1951, p.85-99.

[1247]  F¹² 4823.

[1248]  F¹² 2332.

[1249]  Dont l'un des administrateurs était Adrien Duquesnoy.

[1250]  F¹² 2244, prairial an IX pour les rapports, et 7 messidor an IX pour la lettre au ministre des Finances.

[1251]  F¹² 2244.

[1252]  F¹² 2244.

[1253]  John Graham Smith, The Origins and early Development of the heavy chemical Industry in France, Oxford, Clarendon Press, 1979, 369 p., et André Thépot, « Le système continental et les débuts de l'industrie chimique en France », R.I.N., 1966, n°99, p. 79-84.

[1254]  Composé de Bardel, Gay-Lussac et Molard.

[1255]  F¹² 2234, rapport du bureau des arts et manufactures, 3 juillet 1807.

[1256]  F¹² 2244.

[1257]  F¹² 2245, 29 août 1809.

[1258]  F¹² 2244, 29 septembre 1810.

[1259]  Rapport demandé à la Classe des sciences physiques et mathématiques de l'Institut sur la question de savoir si les manufactures qui exhalent une odeur désagréable peuvent être nuisibles à la santé, rendu le 26 frimaire an XIII (17 décembre 1804) et publié dans les Annales de chimie, 1805, n°54, p. 86-103.

[1260]  A.D. Seine-Maritime, 5 M 763, 19 vendémiaire an XIV.

[1261]  F¹² 2310, 24 janvier 1806.

[1262]  F¹² 2311, 24 ventôse an IX.

[1263]  F¹² 507, 15 janvier 1807.

[1264]  F¹² 1559.

[1265]  F¹² 2302.

[1266]  F¹² 2412, 27 germinal an IX.

[1267]  F¹² 2382, 17 pluviôse an X.

[1268]  F¹² 2302.

[1269]  Cf. Gérard Gayot, « Des durables opportunités du marché de l'Etat dans l'industrie textile française pendant la Révolution », p. 305-316, in Etat, finances et économie pendant la Révolution française, Paris, C.H.E.F.F., 1991, 621 p.

[1270]  F¹² 2303.

[1271]  F¹² 2307, 25 floréal an XII.

[1272]  F¹² 2295, août 1808.

[1273]  F¹² 2256.

[1274]  F¹² 1616.

[1275]  F¹² 2253, 9 juin 1809.

[1276]  F¹² 513.

[1277]  F¹² 513.

[1278]  F¹² 513.

[1279]  Rappelons que pour Jean Bouvier, la crise de 1805-1807 était d'abord une crise de déflation engendrée par le financement de la guerre et les comportements monétaires résultant de l'absence de confiance. Jean Bouvier, « A propos de la crise dite de 1805. Les crises économiques sous l'Empire », A.H.R.F., 1970, n°199, p. 100-109.

[1280]  AF IV 1289, procès-verbal du conseil des ministres du 24 janvier 1807.

[1281]  Denis Woronoff, « L'industrialisation de la France de 1789 à 1815. Un essai de bilan », Revue économique, 1989, n°6, p. 1047-1059.

[1282]  AF IV 1060.

[1283]  F¹² 1559.

[1284]  Qui se montent à 3,6 millions fin 1809.Le décret du 4 janvier 1810 prévoit d'affecter 1,8 m aux travaux publics et 1,8 millions aux manufactures.

[1285]  F¹² 1559.

[1286]  F¹² 2307, 3 mars 1809.

[1287]  AF IV 1062.

[1288]  AF IV 1062.

[1289]  F¹² 620-621.

[1290]  F¹² 620-621, 24 décembre 1810.

[1291]  F¹² 1873.

[1292]  Napoléon De Pauw, Liévin Bauwens. Son expédition en Angleterre et son procès à Londres (1798-1799), Gand, Hoste, 1903, 61 p. et Fernand Leleux, A l'aube du capitalisme et de la Révolution industrielle : Liévin Bauwens, industriel gantois, Paris, S.E.V.P.E.N., 1969, 377 p.

[1293]  Natalis Briavoinne, De l'industrie en Belgique, Bruxelles, Dubois, 1839, 450 p.

[1294]  F¹² 1871.

[1295]  F¹² 506, 4 mai 1810.

[1296]  F¹² 2382.

[1297]  François Richard (1765-1840) avait pris le nom de Richard-Lenoir à la mort de son associé Lenoir en 1806.

[1298]  F¹² 1559.

[1299]  F¹² 4825.

[1300]  F¹² 985.

[1301]  F¹² 985, 22 février 1806.

[1302]  F¹² 985, 26 février 1806.

[1303]  Daryl Hafter, « The Business of Invention in the Paris Industrial Exposition of 1806», Business History Review, 1984, 58, p. 317-335.

[1304]  Bulletin de la S.E.I.N., n° XX, cité dans un rapport de Louis Costaz sur les établissements de Douglas.

[1305]  F¹² 2207.

[1306]  Bulletin de la S.E.I.N., n° XXIII, 25 floréal an XII.

[1307]  Charles Ballot, L'introduction du machinisme dans l'industrie française, Genève, Slatkine, 1978 (1^ère éd. 1923), p. 185.

[1308]  F¹² 2303, 10 brumaire an XI.

[1309]  F¹² 2332, Note sur les travaux de la S.E.I.N., par E.J. Guillard Sémainville, Paris, Huzard, 1818.

[1310]  F¹² 502, 4 prairial an XII.

[1311]  F¹² 2207, 10 juin 1808.

[1312]  F¹² 2207, 14 décembre 1809.

[1313]  La note était d'ailleurs une reconnaissance explicite du fait qu'en temps normal, le chef de division ne faisait que signer le rapport rédigé par le chef de bureau : « Sans recourir au bureau des arts et manufactures sur l'objet de ce rapport où M. le chef du bureau des arts figure personnellement comme ayant été accusé, à ce qu'il paraît par M. douglas, de mauvaise volonté, j'aurai l'honneur d'émettre ici une opinion qui pourra avoir quelque poids auprès de Votre Excellence. »

[1314]  F¹² 2207, 14 mars 1810.

[1315]  F¹² 2207, le ministre de l'Intérieur à Douglas, 10 janvier 1810.

[1316]  F¹² 2207, lettre de Douglas à Fauchat, 11 janvier 1810.

[1317]  C.A. Costaz, Mémoire sur les moyens qui ont amené le grand développement que l'industrie française a pris depuis vingt ans, Firmin Didot, 1816, p. 46.

[1318]  F¹² 506. Le dossier est résumé par un rapport de Costaz du 10 pluviôse an XIII.

[1319]  Voir l'exposé de cette affaire dans le chapitre consacré aux inventions.

[1320]  Sur Cockerill et Verviers, voir en premier lieu Pierre Lebrun, L'industrie de la laine à Verviers pendant le XVIIIè siècle et le début du XIXè siècle. Contribution à l'étude des origines de la révolution industrielle, Liège, Bibliothèque de la faculté des lettres et philosophie de Liège, 1948, 536 p.

[1321]  Agronome qui tenta d'acclimater les moutons mérinos, ami de la famille Biolley et apparenté aux Simonis.

[1322]  Henri Delrée et Etienne Hélin, « Introduction des fameuses mécaniques anglaises à Verviers », Bulletin de la société royale Le Vieux Liège, 1986, n°235, p. 197-206.

[1323]  Le casimir (déformation de l'anglais kerseymere) est un drap léger en laine fine employé pour les pantalons et gilets.

[1324]  Ernest Mahaim, « Les débuts de l'établissement John Cockerill à Seraing. Contribution à l'histoire des origines de la grande industrie au Pays de Liège », Revue universelle des mines, t.XIII, 1906, p. 171-192.

[1325]  Théodore Gobert, « Les Cockerill à leurs débuts », Bulletin de l'institut archéologique liégeois, 1911, t.XLI, p.155-186.

[1326]  Liège, FFP 943/1.

[1327]  FFP 943/1

[1328]  Ernest Mahaim, « Les débuts de l'établissement John Cockerill à Seraing. Contribution à l'histoire des origines de la grande industrie au Pays de Liège », Revue universelle des mines, t.XIII, 1906, p. 171-192.

[1329]  Louis Bergeron, « Douglas, Ternaux, Cockerill : aux origines de la mécanisation de l'industrie lainière en France », Revue historique, janvier-mars 1972, p. 67-80.

[1330]  Claude Marquié, « Protoindustrialisation et révolution : le textile carcassonnais (1760-1815) », L'Information historique, 1988, 2, p. 71-77.

[1331]  Sylvain Xavier Golbery, Considérations sur le département de la Roër, Aix-la-Chapelle, Beaufort, 1811, p. 377.

[1332]  F^1a 24.

[1333]  F¹² 2301.

[1334]  Christopher Johnson, « Artisans vs fabricants. Urban protoindustrialization and the evolution if work culture in Lodève and Bédarieux, 1740-1830 », MEFRM, 99, 1987, p. 1047-1081.

[1335]  F¹² 1966 E.

[1336]  Etienne Baux, « Les draperies audoises sous le Premier Empire », R.H.E.S., 1960, p. 418-435.

[1337]  Etienne Baux, art. cit., p. 424.

[1338]  F¹² 2412, 18 mars 1808.

[1339]  F¹² 2195.

[1340]  F¹² 2332, 7 nivôse an X.

[1341]  F¹² 2195.

[1342]  F¹² 2195.

[1343]  De Reims et du Midi.

[1344]  F¹² 2195.

[1345]  F¹² 2295.

[1346]  F¹² 2295, 19 thermidor an XII.

[1347]  F¹² 2195.

[1348]  F¹² 2332, 1er prairial an XIII.

[1349]  Une somme de 150 000 francs avait été allouée à cet effet.

[1350]  F¹² 2332.

[1351]  F¹² 2332.

[1352]  F¹² 4639.

[1353]  Charles Ballot, L'introduction du machinisme dans l'industrie française, Genève, Slatkine, 1978 (1^ère éd. 1923), p. 229-246.

[1354]  Xavier Daumalin, Olivier Raveux, Philippe de Girard ou l'invention de l'Europe industrielle (1775-1845), Avignon, Association pour la sauvegarde et la promotion du patrimoine industriel en Vaucluse, 1999, 87 p.

[1355]  Ibid., p. 46.

[1356]  F¹² 2309, 29 août 1810.

[1357]  F¹² 2309, 4 mars 1811.

[1358]  F¹² 2309, 8 mai 1811.

[1359]  F¹² 2312, 16 mars 1811.

[1360]  F¹² 2322, 4 janvier 1812.

[1361]  F¹² 2207.

[1362]  Correspondance de Napoléon 1^er, t. 20, n° 16 006.

[1363]  F¹² 502, Projet de rapport à l'empereur, novembre 1809.

[1364]  Bertrand de Jouvenel, Napoléon et l'économie dirigée. Le blocus continental, Paris, La toison d'or, 1942, p.158.

[1365]  F¹² 507, 22 messidor an XIII.

[1366]  Cité par Charles Durand, « Les intérêts commerciaux et le recrutement du conseil d'Etat pendant le Consulat et l'Empire », Etudes et documents du Conseil d'Etat, XV, 1961, p. 189-206.

[1367]  Vital Roux, De l'influence du gouvernement sur la prospérité du commerce, Paris, Fayolle, 1800, p. 273.

[1368]  Jean-Pierre Hirsch, « Un fil rompu ? A propos du crédit à Lille sous la Révolution et l'Empire », Revue du Nord, 1979, p.181-192, cit. p. 187.

[1369]  AF IV 1238.

[1370]  Guy Thuillier, Une ténébreuse affaire : la caisse Lafarge (1787-1892), Paris, Association pour l'étude de l'histoire de la Sécurité sociale, 1999, 890 p.

[1371]  J.A. Chaptal, De l'industrie française, Paris, Imprimerie nationale, 1993, p. 366.

[1372]  Ibid., p. 477.

[1373]  Ibid., p. 502.

[1374]  F^1a 6.

[1375]  F¹² 1893, 24 messidor an VIII.

[1376]  F¹² 1893, 13 nivôse an IX.

[1377]  F¹² 1967, pour tout le déroulement de l'affaire.

[1378]  F¹² 2412.

[1379]  J.A. Chaptal, De l'industrie française, p. 374.

[1380]  Ibid., p. 449.

[1381]  Ibid., p. 451.

[1382]  C.A. Costaz, Essai sur l'administration de l'agriculture, du commerce, des manufactures et des subsistances, Huzard, 1818, p. 262-263.

[1383]  F¹² 643, 6 fructidor an X.

[1384]  F¹² 2303, 7 floréal an X.

[1385]  Circulaire du 8 thermidor an X.

[1386]  F¹² 622.

[1387]  F¹² 622.

[1388]  AF IV 1060.

[1389]  Geoffrey Ellis, Napoleon's continental Blockade : the Case of Alsace, Oxford, Clarendon Press, 1981, 355 p.

[1390]  Pierre Cayez « La Chambre de Commerce de Lyon et le régime impérial », in Fernand Rudé (dir.), Le Consulat et l'Empire, Actes du colloque de Lyon, 1969, Cahiers d'histoire, 1971, n°3-4, p. 403-408.

[1391]  F¹² 620-621.

[1392]  AF IV 1289, 13 janvier 1808.

[1393]  F¹² 2390.

[1394]  AF IV 1060.

[1395]  F¹² 1831, 21 juillet 1806.

[1396]  F¹² 643.

[1397]  F¹² 643, 2 juin 1808. L'avantage « réciproque » était sans doute que l'Espagne exporte ses laines, et la France ses produits manufacturés.

[1398]  F¹² 643, 27 juin 1809.

[1399]  François Evrard, « Le commerce des laines d'Espagne sous le Premier Empire », R.H.M.C., 1937, p. 197-226.

[1400]  Cité par François Evrard, art. cit.

[1401]  Les laines devaient être déposées pour contrôle dans les magasins des douanes.

[1402]  AF IV 1289, rapport du 13 mars 1808.

[1403]  Carcassonne fabriquait essentiellement des draps pour l'armée, et n'avait pas besoin des laines fines d'Espagne.

[1404]  F¹² 1893.

[1405]  Ses procès-verbaux sont conservés en F¹² 1831.

[1406]  F¹² 1831, 7 février 1809.

[1407]  F¹² 1831, 25 février 1809, le ministre de l'Intérieur au président du Tribunal de commerce de Toulouse.

[1408]  Roger Dufraisse, « La politique douanière de Napoléon », R.I.N., 1974, n°130, p.3-25.

[1409]  Mémorial de Sainte-Hélène, Paris, Seuil, 1968, 23 juin 1816.

[1410]  Cité par Roger Dufraisse, art. cit., p. 4.

[1411]  Silvia Marzagalli, Les boulevards de la fraude. Le négoce maritime et le blocus continental 1806-1813, Lille, Presses universitaires du Septentrion, 1999, 396 p.

[1412]  Silvia Marzagalli, op. cit., p. 265.

[1413]  F¹² 513, rapport du 25 mai 1808.

[1414]  AF IV 1060.

[1415]  Alain de Peyre, « Lettres de Jean-Antoine Chaptal à son fils », Revue du Gévaudan, 1959, p.68-74.

[1416]  Voir notre chapitre sur les subsistances.

[1417]  Roger Dufraisse, « Blocus continental », Dictionnaire Napoléon, p. 219-239.

[1418]  Sur le système des licences, Frank Edgar Melvin, Napoleon's Navigation System. A study of trade control during the continental blockade, New York, AMS Press, 1970, 449 p.

[1419]  AF IV 1289, le ministre de l'intérieur au duc de Bassano, secrétaire d'Etat.

[1420]  Cf. Silvia Marzagalli, Les boulevards de la fraude., op. cit., p. 118.

[1421]  F¹² 2031.

[1422]  F¹² 2031.

[1423]  F¹² 502.

[1424]  F¹² 2031, 11 juin 1810.

[1425]  F¹² 620.

[1426]  F¹² 2031, rapport du 17 juillet 1810.

[1427]  F¹² 620-621.

[1428]  F¹² 1833, 3 septembre 1810.

[1429]  F¹² 1833, 31 août 1810.

[1430]  F¹² 2031, 5 novembre 1810.

[1431]  F¹² 2031.

[1432]  AF IV 1290, 19 décembre 1810. Les frais de bureaux s'élevaient l'année précédente à 800 000 francs.

[1433]  AF IV 1061.

[1434]  AF IV 1061, 2 décembre 1811.

[1435]  AF IV 1061, 2 décembre 1811.

[1436]  F¹² 1659, 13 juin 1811.

[1437]  F¹² 1833.

[1438]  F¹² 620-621, procès-verbal du conseil du commerce du 18 septembre 1811.

[1439]  AF IV 1061, 2 décembre 1811.

[1440]  F¹² 1873, janvier 1811.

[1441]  F^1a 6, où figurent tous les rapports rendus par Lansel à Lucien Bonaparte..

[1442]  Bertrand de Jouvenel, Napoléon et l'économie dirigée. Le blocus continental, Paris, La toison d'or, 1942, p. 136.

[1443]  Roger Dufraisse, « La politique douanière de Napoléon », R.I.N., 1974, n°130, p.3-25.

[1444]  F¹² 616-617, 29 fructidor an XI.

[1445]  F¹² 1871, 27 germinal an XI.

[1446]  Serge Chassagne, Le coton et ses patrons. France 1760-1840, Paris, EHESS, 1991, p. 263-264.

[1447]  Archives du C.N.A.M., U 316, cité et analysé par Serge Chassagne, op. cit., p. 263-266.

[1448]  André Thépot « L'industrie du coton », Revue du souvenir napoléonien, janvier 1971, p.4-8.

[1449]  F¹² 1871.

[1450]  F¹² 1562.

[1451]  Jean-Jacques Hemardinquer, « De la statistique industrielle à la statistique hôtelière (1804-1810) d'après les dossiers du ministère de l'Intérieur sous le Consulat et l'Empire », R.H.E.S., 1975, n°2-3, p. 289-303. L'enquête mentionnée se trouve en F^1dII M3.

[1452]  Serge Chassagne, « L'enquête dite de Champagny sur la situation de l'industrie cotonnière française au début de l'Empire (1805-1806) », R.H.E.S., 1976, p. 336-370.

[1453]  Didier Terrier, Les deux âges de la proto-industrie. Les tisserands du Cambrésis et du Saint-Quentinois, EHESS, 1996, p.153-154.

[1454]  Les cotons filés n'étaient pas prohibées car les filatures françaises ne pouvaient pas fabriquer les fils les plus fins.

[1455]  F¹² 1871.

[1456]  Moniteur du 24 septembre 1806, cité par Geoffrey Ellis, Napoleon's continental Blockade : the Case of Alsace, Oxford, Clarendon Press, 1981, p. 125.

[1457]  F¹² 513.

[1458]  AF IV 1060.

[1459]  F¹² 507, 19 mars 1807.

[1460]  F¹² 1871.

[1461]  F¹² 533.

[1462]  Gavin Daly, Inside Napoleonic France, State and society in Rouen, 1800-1815, Ashgate, Londres, 2001, 290 p.

[1463]  F¹² 533, 16 juillet 1808.

[1464]  F¹² 533, rapport du 23 novembre 1808.

[1465]  F¹² 1911, séance du 30 août 1810.

[1466]  F¹² 2295, 8 avril 1811.

[1467]  F¹² 2295, 12 novembre 1811.

[1468]  Napoléon écrivait par exemple à Sussy le 19 juillet 1812 : « Je vois avec plaisir que les temps difficiles sont passés ; c'est une cruelle expérience que nous avons faite là ; je la dois en partie aux faux renseignements qui ;m'ont été donnés par le ministre de l'Intérieur. Si j'avais écouté ses bureaux, j'aurais encore tardé à défendre l'exportation des blés, et nous n'aurions plus été maîtres de la crise. » Correspondance de Napoléon 1^er, t. 24, n° 18 891.

[1469]  Henri Chardon, Le pouvoir administratif, Paris, Perrin, 1912, p. 473.

[1470]  Pierre Legendre, « La royauté du droit administratif. Recherche sur les fondements de l'Etat centraliste en France », Revue historique de droit français et étranger, 1974, p. 697.

[1471]  Marquis de Noailles, Le comte Molé 1781-1855. Sa vie, ses mémoires, Paris, Champion, 1922, t.I, p. 328.

[1472]  Etienne-Denis Pasquier, Mémoires publiées par M. le duc d'Audiffret-Pasquier, Paris, Plon, 1894, t.I, p. 223.

[1473]  Harold T. Parker, The Bureau of Commerce in 1781 and its Policies with Respect to the French Industry, Durham, Carolina Academic Press, 1979, 206 p.

[1474]  Harold T. Parker, « Two administrative bureaus under the Directory and Napoleon », French Historical Studies, 1965, vol. 4, n°2, p. 150-169.

[1475]  Jean-Jacques Bienvenu, « L'organisation du conflit administratif. Recherches sur la pratique contentieuse des conseils de préfecture (an VIII-an XII) », R.H.D.F.E., 1974, n°4, p. 569.

[1476]  Cf. Dominique Margairaz, « François de Neufchâteau et la liberté de l'industrie ou l'Etat pédagogue », in Alain Plessis (dir.), Naissance des libertés économiques, Paris, Institut d'histoire de l'industrie, 1993, p. 167-185.

[1477]  Jean-Clément Martin, « Administration, gestion et manipulation 1794-1814 », in Serge Berstein et Michel Winock (dir.) ; L'invention de la démocratie 1798-1914, Paris, Seuil, 2002, p. 78.

[1478]  Michel Crozier, A quoi sert la sociologie des organisations ?, Paris, Seli Arslan, 2000, t. II, p. 27.

[1479]  Jean-Pierre Jessenne, « Pratiques et liens politiques du Directoire au Consulat », in Robert Chagny (dir.), La Révolution française. Idéaux, singularités, influences, Grenoble, Presses universitaires de Grenoble, 2002, p. 357.

[1480]  René Van Berkel, Recherches sur le centralisme français. L'exemple de l'administration locale dans le département du Nord, thèse de droit sous la direction de Pierre Legendre, université Lille 2, 1973, p. 327.

[1481]  Pierre Legendre, Miroir d'une Nation. L'Ecole Nationale d'Administration, Paris, Mille et Une Nuits, 1999, p. 49.

[1482]  Voir notre chapitre sur le bureau des archives.

[1483]  Pour l'étude du contenu des affaires, nous renvoyons à notre troisième partie.

[1484]  Nous donnons en premier lieu l'intitulé du carton tel qu'il est donné dans les inventaires des Archives nationales ou par les chemises figurant dans le carton lui-même.

[1485]  Numéros portés sur les feuilles, ce qui n'est pas le cas de tous les cartons que nous avons consultés. La succession chronologique n'est pas toujours respectée.

[1486]  Le ministère de l'Intérieur émet un premier avis ; le Conseil d'Etat se prononce ensuite en se fondant uniquement sur le respect des formes juridiques.

[1487]  Voir par exemple Pascal Cristofoli, Les carrières des employés du ministère de l'Intérieur au XIXème siècle, mémoire de DEA de l'EHESS, 1997. P. Cristofoli travaille actuellement avec Maurizio Gribaudi à l'établissement d'une base de données relationnelles des personnels en charge de la santé publique au XIXème siècle.